DROIT FRANÇAIS

Recueil» et €olleetioii«.

1»S. Recueil général des anciennes lois de France, depuis Tan 420 jusqu'à la révolution de 1789 , contenant k notice des principaux monuments mérovingiens, carlovingiens et capétiens, et le Texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, arrèt^du conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public ; avec notes , concordance , table chronologique, table générale, analji;ique et alphabétique des matières, parMM. JouRDAN, deCrusy etIsAMBERT. Pam^ 1822rl833. 29 vol.

l^' ARTICLE DE Daunou. 1822, p. 643

2= ET DERNIER ARTICLE. 1824, p. 413

tVB. Diplomata, Charte, Epistolœ, Leges, aliaque Instrumenta ad res gallo-francicas spectantia, prius collecta a W. CC. de Bre- QUiGNY et La Porte dc Tçefl; nunc nova ratione ordinata, plurimumque aucta; jubcnte ac modérante AcademiaB inscriptionum et humaniorum litterarum, edidit J. M, Pardessus, ejusdem AcademiaB sodalis. Lutetik Parisiorum. — Diplômes, Chartes, Lois, et autres Documents relatifs à l'iiistoire de France, réunis pour la première fois par de Brequigny et La Porte du Theïl ; publiés de nouveau et augmentés par J. M. Pardessus, sous les auspiices de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. Paris, 1843-1849. 2 vol in-fol.

Article de Paulitï Paris. 1850, p. 44

ISO. Table chronologique des Diplômes, Chartes, Titres et Actes imprimés, concernant l'histoire de France; par M. de Brequiony, continuée par M. Pardessus. T. IV. Paris ^ 1837. In-fol.

Article de Daukou. 1837, p. 292

13 1 . Ordonnances des rois de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique. Paiis, 1723-1849. 21 vol. in-fol.

1" ARTICLE de Raynouard. 1822, p. 30

Tomes XV-XVll. — Notice historique sur la collecllon. — Du domaine et des droits domaniaux.

2' ARTICLE. 18-22, p. 96

Tomes XV-XVII. — Des contribulioos publiques. — Remarques gramma> ticales que peut fournir le Recueil des ordonnances.