DROIT FRANÇAIS
' Ancleii et m^derite.
1S9. De Torigine et des progrès de la législation française, ou Histoire du Droit public et privé de la France, depuis la fondation de la monarchie jusqucs et compris la Révolution; par M. Bernardi, de r^Vcadémie royale des inscriptions et belles-lettres. Paris, 1816. 1 vol.in-8^ * •
Article de Quatremere de Qiinct. 1817. p. 749
tas. Histoire du droit municipal [en France sous la domination romaine et sous les trois dynasties; par M. Raynouard. Paris, 1829. 2 vol. in-8\
Article de Daunoi'. 1829^ p. 362
1S4. Loi Salique, ou Recueil contenant les anciennes rédactions de cette loi et le texte connu sous le nom de Lcx emendata , avec des notes et des dissertations, par M. J. M. Pardessus. Paris ^ 1843. 1 vol. in-r.
l*^** ARTICLE DE GuÉRARD. 18i3, p. 564
De la succession au trône et du principe de la mascuiintlé de ta couronne.
1. U devait y avoir un huitième article, c'est-à-dire un troisième article de M. Giraad; mais il n'a pas paru.
2« ARTICLE. 1843, p. 627
Du plan suivi par Fauteur dans la rédaction des textes.
3« ARTICLE. i843, p. 681
Des huit premières dissertations de M. Pardessus.
4« ET DERNIER ARTICLE. 1844, p. 211
Des six dernières dissertations de M. Pardessus.
ISft. Notice sur une loi inédite de Sigismond, roi de Bourgogne, relativement aux enfants apposés.
Mémoire de Pardessus. 1839, p. 385
tSG. De la Féodalité, des Institutions de saint Louis et de Tlnfluence de la Législation de ce prince, avec des notes et Tindication d,es pièces justificatives, par F. A. Mignbt; ouvrage couronné en 1821, par T Académie royale des inscriptions et belles-lettres. Parh, 1822. 1 yol. in-8°.
Article DE Daunou. 1822, p. 304
139. Essai sur les Institutions de saint Louis, par Arthur Beugnot fils; ouvrage couronné en 1821, par l'Académie des inscriptions et beBes-lettres, Paris, 1821 .M vol. in-8®.
1 89. Examen de l'état du Gouvernement et de la Législation en France, à Pavénement de ssdnt Leuis, et des effets des Institutions de ce prince à la fin de son règne , par Maurice-André Phiupp ; mémoire qui a obtenu une mention honorable dans la séance de l'Académie royale des inscriptions du 20 juillet 1820. 1 vol. in-8^
Article DE Raolx RocHETTE. i62i, p. 47
fl SO. Assises de Jérusalem, ou Recueil des ouvrages de jurisprudence composés , pendant le xm® siècle , dans les royaumes de Jérusalem et de Chypre. — Tome I. Assises de la haute Corn?; publié par M. le comte Beugnot. Vari$^ 1841. 1 vol. in-fol.
Article DE Paulin Paris. 1841, p. 291
1 40. Les Olim , ou Registres des arrêts rendus par la Cour du roi, etc. ; par M. le comte Beugnot- Paris^ 1839-1848. 4 vol. in-4«>.
l«r ARTICLE DE PARDESSUS. 1840^ p. 683
2^ ET DERNIER ARTICLE. 1841^ p. 78
141. Mémoire qui a obtenu le prix décerné par l'Académie des inscriptions et belles-lettres, dans la séance du 24 juillet 1834,
sur la question proposée ; d'examiner quel était Tétat des insti- . tutions provinciales et communales, et des corporations des pays de Tancienne France à Tavénement de Louis XI? quel était l'état des institutions du même ordre dans les pays réunis à la France sous le règne de ce prince, à l'époque de cette réunion? quelles modifications ces diverses institutions ont éprouvées pendant le règne de ce même prince? par Just Paquet. Paris, 1835. 1 vol. in.8^
Article de Ray.nouard. 4835, p. 482
149. Les Juifs d'Occident, ou Recherches sur l'état civil, le commerce et la littérature des Juifs en France, en Espagne et en Italie, pendant la durée du moyen âge, par Arthur Beugnot. Paris^ 1824. 1 vol. in-8«.
Article de Daunou. 1821, p. 341
148. Les Juifs dans le moyen âge, Essai historique sur leur état civil, commercial et Uttéraire ; ouvrage auquel T Académie royale des inscriptions et belles-lettres a décerné une mention très-honorable; par M. G. B. Depping. Paris^ 1834. 1 vol. in-8*.
Article de Daunoc. 1835, p. 321
144. Recherches sur radministration de la justice criminelle chez les Français avant Tiustitution des parlements, et sur Tusage de juger les accusés par leurs pairs ou jurés, tant en France qu'en Angleterre; par M. Legrand de Laleu; ouvrage posthume, précédé d'une notice sur la vie et les écrits de l'auteur. Paris, 1822. 1vol. in-8».
Article DE Raynouard. 1824, p. 332
1 4ft . Traité de la législation criminelle en France, dédié à sa grandeur monseigneur Dambray, chancelier de France, par J. M. Le Gra- VKHEND. Paris, 2 vol. in-4^
Article de Ra\nouard. 1817, p. GOB
♦ 140. La I^cgislation civile, commerciale et criminelle de la France, ou
Commentaire et complément des codes français, etc.; par le baron Locré. Paris^ 1826-1827. 7 vol. in-8\
Article de Raytholard. 1827, p. 668
141. Traité des exhumations juridiques, et considérations sur les changements physiques que les cadavres éprouvent en se pour-
rissant dans la terre, dans Teau, dans les fosses d'aisance et dans les fumiers; par Orfila, professeur à la Faculté de médecine de - Paris, et par M. 0. Lesueur, docteur en médecine, etc. Paris, 1831.2 vol. in-8%avecpl.
i«' ARTICLE DE Tessier. 4832, p. 146
2« ET DERNIER ARTICLE. 1832, p. 219
