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DoB graloil
Angers
Clialonnes
Ingrandes
Beaufort
Cholet
St-Florent-'e- Vieil ..
Lion d'Angers
Ponts-de-Cé
Brissac
Beaupréau
Cheraillé
Candé
Saint-Georges
Gonnord
Escuillô
Segré
Geste
Élection d'Angers
Élection de Saumur
Saumur... .
Longue
Doué
Les Kosiers .
Bourgueil...
Chouzé
Élection de Montreuil-Bellay
Mon treuil -Bellay
Vihiers
Le May
Neui l-sous-Passavant .
Trémentines
Vezins
Puits-No tre-Danae
Yzernay
Élection de Baugé
Baugé I
Vernantes 1
Mouliherne 1
Château-la-Valliôre. . .|
Don yratoll (Suite)
Élection de la Flèche
La Flèche
Le Lude
Sablé
Durtal
Sainte-Suzanne.
La Suze
Vaas
Gli&teaugontier.
Craon
Élection de Châteaugontier
Villes tarifées
Il n'y a que trois villes qui soient tarifées, Doué et Saumur.
La ville de Doué, persuadée qu'elle trouverait un très grand avantage dans rétablissement d'un tarif au moyen duquel elle ferait cesser tous les maux que produit l'imposition arbitraire de la taille, sollicita, en 1752, l'exécution de ce tarif. Elle l'obtint du Conseil par arrêt du 3 octobre de la même année, et l'adjudication en fut faite à une compagnie pour l'espace de 3 ans à raison de 12.300 1. pour chacun. Cette ville payait alors environ 11 000 1. de taille, capitation et tous autres droits. Le sel resta toujours imposé comme à l'ordinaire. Un second arrêt du 17 décembre 1755 ordonna la continuation du tarif pour 6 années moyennant 1 1 .500 1. pour chacune. Le 13 août 1761 , il intervint un troisième arrêt par lequel ce tarif fut con-
tinué et adjugé pour6 ans à raison de 11 .5001. pour chacune. Le produit de ce tarif n^ayant pas été suffisant pour acquitter les impositions annuelles de la ville, il fut permis, par arrêt du Conseil du 16 juin 1761, de percevoir les deux sols pour livre pendant les trois premières années dudit bail, ce qui Ta fait monter au profit de la ville à la somme de 12.650 1. pour les trois années seulement. Le 25 août 1761, il y eut encore arrêt de confirmation de celui de 13 août 1761.
Il est à propos d'observer que le bail des octrois de la ville de Doué était de 850 1. par année, lors de rétablissement du tarif; qu'il a subsisté sur ce pied jusqu'en 1762 et que le dernier bail du 28 décembre 1762 a été réduit à 620 1.
La ville de Saumur obtint, le 18 juillet 1758, un arrêt du Conseil portant établissement d'un tarif dans ladite ville et les faubourgs. Ses impositions de toutes espèces dues au roi montaient alors à environ 30.000 1. L'adjudication du tarif fut faite pour six années moyennant 42.0001. pour chacune. Il y a eu depuis divers baux et changements. On travaille encore à la réformation de ce tarif. Il est toujours certain que les officiers municipaux ont reconnu que les frais de régie et bénéfice ont été, année commune, de 16.000 1. de manière que l'imposition totale, qui dans l'origine était de 30.000, est devenue par l'établissement du tarif un objet de 46.000 1.
Il est à propos d'observer que les impositions des villes de Doué et Saumur ont toujours continué d'être faites par le commissaire départi, de la même manière qu avant l'institution de leurs tarifs, et que leurs officiers municipaux répondant aux receveurs des tailles de la totalité des deniers imposés, l'excédent de la recette aux impositions, en conséquence des droits de ces tarifs, a retourné chaque année au profit de ces villes pour leurs besoins particuliers.
On n'entrera ici dans aucun détail sur ce qui concerne
les tarifs. Il n*est pas douteux que si Ton pouvait parvenir à en former un qui conservât avec justice et proportion les intérêts respectifs des différentes classes des citoyens, en les affranchissant des procès auxquels ils sont continuellement exposés de la part des traitants, ce serait sans contredit la meilleure manière d'asseoir les impositions dans les villes. Celui qu'on a adopté pour Étampes a la réputation de réunir la plus grande partie de ces avantages, mais il faut convenir que tous les autres qui ont été établis dans les différentes villes du royaume, sont bien éloignés de cette perfection et notamment ceux de la généralité de Tours, quelques précautions qu'on ait prises dans leur origine et dans les changements successifs qu'on y a faits. Beaucoup de personnes préfèrent les simples droits d'octroi à l'entrée des villes comme bien moins sujets à inconvénients et moins propres à faire naître des procès et des discussions entre les citoyens et les fermiers desdits droits. Ce n'est point ici le lieu de traiter une pareille question qui fourmille de difficultés ; mais on ne craint point de dire que si le tarif a Tavafttage de faire disparaître des villes les troubles intérieurs causés par la cabale et Tinjustice de ceux qui sont chargés de la répartition annuelle des impôts, il fait d'un autre côté naître un mal pour le moins aussi préjudiciable à la tranquillité et à la liberté des citoyens par les procès continuels auxquels il les expose de la part des fermiers de ce même tarif. Il doit en outre éloigner des villes les voyageurs par la surcharge qu'on met pour l'ordinaire et peut-être mal à propos sur les denrées de consommation dont ils font nécessairement usage. Il gêne le commerce et, pour peu qu'il se trouve à la proximité des villes tarifées, d'autres villes, bourgs ou gros villages non sujets aux mêmes droits et inconvénients, il est incontestable qu'au bout d'un certain temps ces villes non tarifées doivent prospérer aux dépens des autres.
Droits de paulette
La paulette monte, année réduite, dans la généralité, pour le seul annuel, à environ 5500 livres.
Total des impositions de chaque élection.
Angers
Saumur
Montreuil-Bellay .
Bau^é
La Flèche
Châteaugontier..,
