CHAPITRE g
jurés, ne sont jamais portés sur les listes. Pour éviter l’inconvénient de la division des castes, qui est particulier à l’Inde seule , on a dvi former des listes pour chaque caste; ce qui donne aux yeux des Indous un plus grand prix à l’institution, car ceux d’une caste inférieure n’auraient pas plus de confiance à l’impartialité d’un juré de caste supérieure que ceux-ci n’en accorderaient aux jurés des castes inférieures.
Il y a aussi dans l’Inde un grand jury qui, comme celui d’Angleterre, juge en premier lieu si une arrestation peut être opérée ou non , c’està-dire une loi A'habeas corpus.
Ces droits civils, dont jouit le peuple indou, et dont le peuple constitutionnel de Suède n’est pas même doté, déposent peu favorablement pour les progrès de la nation suédoise en matière de civilisation , s’il est vrai , comme on le prétend actuellement, qu’elle ne peut plus exercer avec calme et sagacité de jugement un droit dont ses ancêtres usaient depuis des siècles avec ce calme et cette sagacité (1) ! î !
(1) L’auteur, dans une longue note , fait des citations particulières à la Suède, que nous ne reproduirons pas ici. Nous ajouterons seulement qu’il exprime pour l’institution du jury, même en matière de délits politiques et de délits de presse, une admiration que nous sommes loin de
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Le jury n’est cependant pas ici une institution purement judiciaire, c’est une institution politique d’une haute valeur, et c’est sous ce point de vue surtout qu’il est important. L’auteur se récrie surles préjugés encore existants parmi les juristes suédois fort libéraux d’ailleurs dans leurs principes, mais qui ne comprennent pas comme lui que le jury est le vrai palladium d’une liberté constitutionnelle !
D’après tous les témoignages, la justice se rend,
partager, du moins tant que la législation ne parviendra pas à atténuer les égarements de l’esprit de parti.
Peut-on raisonnablement confier le repos et les destinées d’un état à une institution qui fait porter en triomphe dans certaines villes des coupables qui seraient condamnés dans d’autres; une institution qui charge dix républicains déjuger si un homme est coupable dans une monarchie de crier : Vive la république ! ou d’exciter au mépris de la royauté ; une institution enfin qui déclare tous les jours que les lois ont menti en proclamant innocent ce que les lois déclarent coupable ! Nous ne prétendons point repousser entièrement le jury; mais nous croyons seulement qu’en matière de politique et de presse, dont les délits sont si faciles à définir par la loi et si faciles à constater, il ne sert guère qu’à favoriser les mauvaises passions, surtout organisé comme il l’est aujourd’hui. Pour le rendre efficace, il faudrait qu’il fût composé d’hommes politiques, seuls capables de prononcer un verdict en connaissance de cause. ( Trad .)