‹ Tables des première et deuxième éditions (volume 3)Chapitre 274 sur 326 · Droit intermédiaire · texte numérisé non relu

Droit intermédiaire

IL Succession des descendants légitimes ou naturels, A. Ordre dans lequel ils succèdent.

472. Ils excluent tous autres héritiers. Mais les père et mère passent

avant l'enfant naturel de l'enfant du défunt 382

(N»») Pages

B. Réparlilion de la succession entre les descendants.

473. Concours entre les enfants léinlimes et nalarels de i'enfaot natu-

rel 383

G. Nature du droit des descendants.

474. Distinction entre les socceasions régies par le Code civil et les

successions régies par la loi du 25 mars 1896 383

IIL Pire et mère naturels et autres OMcendanl». A. Des ascendants qui succèdent et de Tordre dans lequel ils succèdent.

475. Les père et mère passent avant tous les héritiers autres que les

descendants 384

476. Si un seul survit il recueille toute la succession, par préférence

môme aux frères et sœurs naturels 381

477. Les ascendants autres que les père et mère ne succèdent pas . . . 3fô

B. Conditions auxquelles est subordonné le droit de succession des père et mère

naturels.

478. L'enfant doit être reconnu volontairement ou judiciairement. La

reconnaissance peut être postérieure au décès 385

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