AUBEOS CALENDIS PRIMIS MARTI IS DARE

8P0MDES? Id autem qaod ia diem stipulamur, itatim quidem debetur ; sed peti priosquam dies venerit, non potest. At ne eo quidem ipso die in quem stipolatio facta est, peti potest, quia totus is dies arbitrio solventis. tribut débet ; neque enim certum est eo die in quem promissuia est, datum non esse, priusquam is prœterieitt.

iNsrr., lib. xn, tit. XIX, §86.— Qulbpc anno aut hoc mcnse dari stipulatus est^ nisi omnibus partibus anni vel mensis prœteritis, non recte petet.

5. Loca etiam inscri stipulationi soient) veluti Cartbagike dàre spon- DES ? Quse stipulatio, licet pure fleri videatur, tamen reipsa habet tempus injectum, quo pponiissor utatur ad pecuniam Carthagine dandam^ et ideo si quis Komœ ita stipuletur :

HODiE Carthagine dare spot^des?

nutilis erit stipulatio. cum impossi-^ bilis sit repromissio.

d^(yr ? alors la chose promise peut être demandée immédiatement; à terme lorsque la stipulation se fait en ajoutant le jour auquel la somme promise devra être payée, par exemple : 'prometteZ'Vom de donner dix pièces d'or le premier jour de$ calendes de mars? Ce que nous stipulons ainsi est dû immédiatement, mais ne peut être demandé avant l'échéance du terme. Mais on ne peut pas demander la chose promise le jour même iîxé par la stipulation pour le payement, parce que ce jour tout entier doit être laissé au débiteur pour effectuer le payement, et on n'est pas certain que la chose n*a pas été donnée le jour pour lequel on l'avait promise avant que ce jour ne soit entièrement écouté.

Celui qui a stipulé qu'on lui donnerait dans le cours de celte année ou de ce mois, ne peut agir régulièrement que lorsque cette année ou ce mois sont complètement écoulés.

On a coutume de mentionner aussi dans la stipulation le lieu où le payement devra être effectué, par exemple : promettet-^mus de donmr à Carthage? Une pareille stipulalion^ bien qu'elle paraisse pure et simple, renferme cependant par la force des choses l'adjonction d'un espace de temps qui permette au promettant de donner la somme à Carthage. C'est pourquoi si quelqu'un stipule à Rome en ces termes : prO' mettez^vous de donner aujourd'hui à Carthage ? la stipulation sera inutile, parce que c'est .un fait impossible qui aura été promis «

DES OBLlGilTIONS A TfiRM£. 4^9

lNST.,lib»IXI, tit. xu, § Î7. — Si voui stipulez la datioo d'on Si fundum dari atipularis vel ho- fonds ou d'ua esclave, vous ©e pourminem, non poteris continuo agere, rez pas agir immédiatement ; vous Uisi tantum spatium prœtcrierit quo ne le pourrez que lorsqu'il se sera traditio fi^ri possit. éconlé an espace de temps suffisant

pour que la tradition ail pu être

opérée .

Les Stipulations sont, comme tous les contrats, susceptibles de diverses modalités : elles sont tantôt pures, tantôt à terme, tantôt conditionnelles. Lorsque la stipulation est pure et simple, l'obligation est immédiatement créée et immédiatement exigible. Lorsqu'elle esi à4erme, Tobligation naît immédiatement, mais l'exécution ne peut en être exigée qu'après Texpiration du terme. Si la stipulation est conditionnelle, il n'^en résulte pas immédiatement k création d'une obligation ; cette création est subordonnée à Tarrivée d'un événement futur et incertain, et selon que cet événement s'accomplira ou ne s'accomplira pas, Tobligaiion prendra naissance ou n'aura jamais d'existence. Pour indiquer que Tobligatiôn était née, les Romains disaient: dies eessit; pour indiquer que le créancier pouvait agir- contre le débiteur, ils disaient : die$ vefUt. Aussi ce que nous vwions d'exposer a-t-il pu être dit d'une manière fort brève et avec une concision admirable : « Cedere diem^ ditUlpîen, significafy incipere deberi pecaniam; w- » nire diem stgnificat, eum diem venisse quo pecunia peti possit, • Ubipure quis stipulatus fuerity et eessit et venit dies : ubi in diem^ » eessit dieSj sed nondum venit : ubi sub conditione^ neque eessit^ » neque venit dies,per{dente adhuc conditione (1). »

Il faut remarquer que le dernier jour du terme appartient en entier au débiteur, et que dès lors le créancier ne peut agir que le jour suitant. Mais lorsque la stipulation est pure et simple, le jour de la stipulation n'appartient pas en entier au promettant et le créancier peut agir immédiatement après la stipulation : « Id- » que confestim peti potest^ » nous dit notre paragraphe 2. « Ubi » pure quis stipulatus fuerity et eessit et venit dies, » vient de nous dire Ulpien. Aussi s'était-on demandé si l'addition du mot hodie

(1) L. 243, pri> D., De verb, sign. (l, <6),