TABLEAU COMPARATIF

DKS TROIS PEINCIPALXS FOHMKS OK OOUYKRlfKMXRT.

ROYAUTÉ

Projetd'anc royaaté de ringt mil-

ARISTOCRATIE

Projet d*ane aristocratie de dix

lione dliabîtants et de TtDgt mille 1 mUUons d*luibitMit« et de dix mîUe lieaes carrées de superficie. | Uenes carrées de saperficîe.

ARTICLES COMMUNS AUX TROIS FORMES

Division des pouvoirs.

Article i . Les pouvoirs politiques spnt divisés en pouvoir législatif et en pouvoir exécutif; et le pouvoir exécutif est subdivisé en pouvoir administratif, en pouvoir judiciaire et' en pouvoir militaire.

2. Chacun de ces pouvoirs est exercé séparément , et les citoyens seuls peuvent les déléguer et les exercer.

Distribution des pouvoirs dans la cité.

3. La cité , ou l'état , est divisée pour l'exercice des pouvoirs eu cercles ou provinces; les provinces, en municipes ou communes; et les

7^ THiORlE

RÉPUBLIQUE

Projet d*ane vépnbliqae de cinq mlUionB d*hAbitaiiU et de cinq mille

lieues carrées de superficie.

▲BTICLES COMMCKS AUX TROIS FORMES.

communes, formant; le premier élément de la cité, en sections de commune.

4. Chaque commune est formée d'une population moyenne de cinq mille habitants et de cinq lieues carrées de superficie.

5. Les habitations éparses et les hameaux sont réunis aux villages les plus voisins , et les villages les plus voisins sont groupés en une seule commune.

6. Les villages , qui ont plus de cinq cents ha* bitants , forment seuls une section de commune ; et les villes, qui ont plus de vingt mille habitants, forment plusieurs communes.

7. Dans les villes, qui ont plus de vingt mille habitants on formera une commune pour une population moyenne de dix mille habitants ; et la province où cette ville est située, sera circonscrite dans un cercle aussi étroit que pourra le permettre la facilité des approvisionnements.