CHAPITRE PREMIER

Des possessions allodiales des laïques.

On a développé précédemment le concours des causes qu. avaient porté la plupart des propriétaires à changer eurs alleux en fiefs , pendant l'anarchie qui fit naître la hiérarchie féodale.

On a remanjuc encore que le domaine ecclésiasti(iu(>, (lui avait élé absorbe par les inféoilations excessives et par les invasions violentes des {grands vassaux, l'ut lélabii sous la troisième race par des donations faites , pour la plus {;innde partie , sur les alleux qui restaient. ., ,. ,

I. Ce fut ainsi que la propriété allodiale , après avoir clé extrêmement réduite parles inféodations, se fondit prcs(iue entièrement dans la propriété ecclésiasticiue , de sorte ([u'au treizième siècle il n'exista pins d'alleux dans la majeure partie de la Tranie.

II. Les possessions aliodiaics, «pii se conservèrent en petit nombre , dans «pu Icpus provinces, ne perdirent cependant pas leur caractère primitif; elles restèrent louiours (exemptes de tontes cliarf;es pécuniaires ; elles furent transmissibles dans les familles et absolument dispo-.

nibles. . ,

m. Ceux des laïques (pi avaient conserve des possessions allodiales demeurèrent toujours soumis aux hautes justices des seigneuries dans le ressort desquelles Ils étaient domiciliés , et les causes réelles relatives à la possession des alleux se portèrent devant la justice dans le ressort de latiuelle les alleux étaient situés. Ainsi les possesseurs d'alleux furent soumis au pouvoir seif^neurial, quoiqu'ils demeurassent exempts des charges féodales.

CIIAVITRE II.

. De la nature des cl.arges civiles et réelles des possessions féodales

dans la main des laiijues.

On a vu que, dès la fin de la seconde race, les possessions féodales étaient tievenues héréditaires dans les familles, en ligne directe et même en ligne collaltrale ; et que ces concessions pouvaient dès lors s'aliéner par ventes , échanges et donations , moyennant le consentement exprès îles seigneurs. Bientôt ce consentement

TROISIÈME ÉPOQUE, PART. I, LIVRE IV, CHAP. 1,. g

cessa d'être exigé comme condition nécessaire et les possessions féodales devinrent ainsi susceptibles de toutes les mutations des propriétés allodiales. I V' r !^ " n^"* «caractères essentiels qui distinguaient es fiefs des alleux , et qui continuèrent à faire envisa-er la possession féodale comme la jouissance de la propriété d autrui , se conservèrent par la réserve des droits de rachat et de vente, qui rappelaient dans la main du seigneur une partie de la jouissance du fief et une partie de h. propriété du fonds, ainsi que par le droiï de retrait féodal, qui rendait les seigneurs maîtres de ventrer dans la propriété du (ief, et d 'exclure les acquéreurs qui ne leur convenaient pas pour vassaux!

IV. Les droits annuels de cens qui , sous les premières races , avaient été attachés à beaucoup de fiefs lurent remplacés par beaucoup d'autres droits onéreux' depuis le onzième siècle. '

V. L'obligation de lige étage, c'est-à-dire Toblication de f:i,re la garde, dans le château du seigneur tn eertain nombre de jours, fut imposée à u„^gL,d n^m- 1)1 e de vassaux.

fornl,.^' ^I"''''"* •'''' P''^'^*^'^»''* «^e fief s'obligèrent à lo inn a leur seigneur des aides et secours d'argent dans certan.es circonstances extraordinaires, comme

Z!t\"t "v ^'""'^ '' ''''' ^"'^ P-^onnier, quand il laisaitlevojagedoutre-mer, etc. Ces subventions furent connues sous le nom d'aides aux quatre cas. On pour." remarquer encore d'autres obligations de ce penre ou nées de la liberté des conventions féodales, difFérèJe .l

seTautrr"?" '■'' '"f-^«'--^- -.•« comme il ren ViT ?"""" '"' ^^^eptions, qui ne chan-

E 1^ ï'^'-l :5'^'Pu ^" '^''''"'' «" "^ P«'-f"'a F« plus loin le détail des charges réelles des possessions féodal»