LIVRE PREMIER. Principes cé>éraix i

CuAP. 1*"'. Définitions et distinctions ihid.

Le même mal fait à un individu peut être un acte de punition, — de pure malice, — de vengeance, — d'antipathie,— de prévention, — de cuntrainte, — de torture,

— de délense personnelle , — de conservation personnelle, — de satisfaction pécuniaire. — Définition de chacun de ces cas. — La différence porte sur l'intention et le njotil.

— Note. — Exemple.

Définition de la peine légale. — Du droit de punir fondé sur sa nécessité. — Restriction du pouvoir de vengeance individuelle, critère de la civilisation. Chap. II. Classification lo

Peines corporelles. — Peines affectant la propriété, — la réputation , — la condition. — Pouniuoi la division , la classification des peines correspond à celle des délits- Chap. m. Du but des Peines i5

1° Prévenir; 2° réparer.

La prévention des délits divisée en deux branches : 1' prévention particulière par rapport à tel ou lai délinquant par incapacitation , — par réformation , — par intimidation.

2° Prévention générale opérée par la menace de la loi et par l'exeiîiple des délinquants punis.

44o TABLÉ

Chap. IV. Dépense des peines 17

Expression nouvelle expliquée et justifiée. — Quelle peine peut être dite économique ou dispendieuse. — Distinction dans les peines entre valeur apparente et valeur réelle. — L'apparence est l'objet essentiel.

Note. Stratagème des Hollandais au cap, pour pacifier des Hottentots. — Trois maximes sur les peines. Ch*.p. V. De la mesure des peines 25

Proportion entre peine et délit. — Idée vague. — Six règles à établir : 1" que le mal de la peine surpasse le profit du délit. — Insigne des lois anglo-saxonnes. — Erreur de plusieurs écrivains et d'Adam Smilh. — Une peine inefficace est duublcment un mal; 2° punir plus sévèrement un acte qui prouve une habitude ; 5° compenser en sévérité ce qui manque à la peine , en certitude ; 4° entre deux délits qui sont en concurrence, punir davantage le plus nuisible ; 5° hasarder une grande peine pour la chance de prévenir de grands délits; &o se réserver dans l'assiette des peines les moyens d'avoir égard aux circonstances qui influent sur la sensibilité des individus , l'âge, le sexe, l'éducation, le rang, les infirmités , etc.

Le trop peu en fait de peine plus facile à voir que le trop. — L'erreur en moins plus dangereuse que l'erreur en plus, mais peu probable : la pente naturelle est pour une sévérité outrée.

Objection. Les règles de proportions inutiles, parceque les passions ne calculent pas. Réponse.

Chap. Vi. Des qualités désirables dans les peines. . . 55

1° Divisibilité; 2' cerlilude. — Égalité; 3° commensurabilité ; 4" analogie; 5" exemplarité; 6° économie; 7" rémissibililé ; 8° suppression du pouvoir de nuire; Ç)^