TOME I

succomber. Les chances de danger sont sans doute très-différentes selon les différents systèmes de procédure. Ceux qui admettent la torture comme moyen d'arracher des aveux pour suppléer à des preuves incomplètes, ceux qui rendent l'instruction secrète sont , pour ainsi dire , tout bordés de précipices. 3Iais y a-t-il des formes judiciaires qui puissent donner la certitude de se garantir toujours des pièges du mensonge et des illusions de l'erreur? Non. La sûreté absolue est un point de perfection dont on peut approcher plus qu'on ne l'a fait, sans pouvoir jamais y atteindre, car tout témoin peut être trompeur ou trompé ; le nombre même de ceux qui déposent n'est pas une sauvegarde infaillible , et, quant aux preuves qui se tirent des faits concomitants, les circonstances les plus concluantes en apparence, celles qui ne paraissent pouvoir s'expliquer que dans l'hypothèse du crime, peuvent être des effets du hasard, ou des arrangements préconcertés par des complices. La seule preuve qui paraisse opérer une conviction complète, la confession libre de l'accusé , outre qu'elle est rare, ne donne pas même une certitude absolue , puisqu'on a vu des hommes, comme dans le cas du sortilège , s'avouer coupables , lorsque le crime suppposé n'était pas possible.

Ce ne sont pas là des alarmes imaginaires, déduites de simples possibilités : il n'est point d'archives criminelles qui ne présentent des exemples trop fameux de méprises funestes : et celles qui,

par un concours d'événements singuliers , ont eu de l'éclat, ne peuvent que faire soupçonner beaucoup de victimes ignorées.

Il faut même observer que les cas où le mot évidence est le plus prodigué , sont souvent ceux où les témoignages sont les plus douteux. Lorsque le délit présumé est du nombre de ceux qui excitent le plus d'antipathie, ou qui échauffent l'esprit de parti, les témoins, presque à leur insu, se convertissent en accusateurs; ils ne sont plus que les échos de la clameur publique ; la fermentation s'accroît par elle-même, et le doute n'est plus admis. Ce fut un vertige de cette nature qui emporta d'abord le peuple , et bientôt les juges , dans la malheureuse affaire des Calas.

Ces cas malheureux , où les présomptions les plus fortes , les plus voisines de l'évidence, s'accumulent sur la tête d'un accusé dont l'innocence est ensuite reconnue, portent leur justification avec eux-mêmes; ce ne sont point ces jeux cruels du hasard qui bouleversent la confiance publique, il faut, pour produire cet effet, qu'on aperçoive, dans ces jugements erronés , des preuves de témérité, d'ignorance, de précipitation, d'une adhérence opiniâtre à des formes vicieuses , enfin , de ces préventions systématiques qui se forment par état dans l'esprit des juges. Un juge, qui a toujours sous ses yeux des scènes de perversité, témoin habituel des faux-fuyants et des mensonges auxquels les accusés coupables ont recours , exerçant

continuellement sa sagacité à démasquer l'imposture , cesse peu à peu de croire à l'innocence des prévenus , et les regarde d'avance comme des criminels qui ne cherchent qu'à le tromper. Que ces préventions et cette dureté soient le caractère universel des juges, je suis loin de le penser; mais quand il s'agit d'armer des hommes d'un pouvoir aussi terrible que la peine capitale, il est aécessaire de se rappeler qu'en mettant entre leurs mains ce sceptre fatal , on ne les élève pas au-dessus des faiblesses de l'humanité, on n'agrandit pas leur inteHîgeuûe-,-on ire leur donne point de privilège contre l'erreur.

Le danger de la peine capitale paraît encore plus frappant dans le cas où elle a servi d'instrument aux passions des hommes puissants, qui ont trouvé des juges faciles à intimider ou à corrompre : dans ces cas, l'iniquité, couverte de toutes les formes de la justice, peut échapper, sinon aux soupçons, du moins à toutes les preuves. La peine capitale offre même, au persécuteur comme au juge, un avantage qui ne se trouverait dans aucune autre peine , je veux dire , plus de sécurité dans le crime, en étouffant par la mort toute réclamation future. Au lieu qu'un opprimé, quelque abattu qu'il puisse èlre , peut, durant toute sa vie, trouver une circonstance favorable pour mettre son innocence au jour et devenir son propre vengeur. Ainsi l'assassinat juridique, justifié pour le public par une accusation calomnieuse, assure le triomphe de ceux

qui l'ont commis. Ils auraient eu tout à craind dans un crime inférieur : le silence de la mort met le sceau à leur sûreté.

Si l'on considère même ces événements rares , mais qui peuvent toujours renaître, ces époques où un gouvernement dégénère en anarchie ou en tyrannie, on verra que la peine capitale, établie par les lois, est une arme toute préparée, dont il est plus facile d'abuser que de toutes les autres peines. Un gouvernement tyrannique pourrait toujours , il est vrai , rétablir la peine de mort , lorsqu'elle aurait été abolie par le législateur; mais une telle innovation n'est pas si facile ; elle met trop la violence à découvert, elle sonne le tocsin de l'alarme. La tyrannie est bien plus à son aise quand elle peut s'exercer sous le voile des lois, quand elle paraît suivre le cours ordinaire de la justice, et qu'elle trouve déjà les esprits accoutumés à ce genre de peine. Le duc d'Albe , tout féroce qu'il était, n'eût jamais osé immoler lant de milliers de victimes dans les Pays-Bas, s'il n'eût été reçu dans les opinions du temps que l'hérésie était un délit punissable de la peine de mort. Biren , non moins cruel que le duc d'Albe , Biren , qui peupla d'exilés les déserts de la Sibérie, les faisait mutiler, parce que la mutilation était une peine usitée; il n'osa que rarement les faire mourir, parce que la peine de mort ne l'était point. Tel est l'empire des habitudes jusque sur les hommes les plus effrénés : et voilà une grande raison de profiter des temps

paisibles pour détruire ces armes tranchantes qu'on cesse (le craindre quand la rouille les a couvertes, mais qu'il est trop facile d'aiguiser de nouveau quand les passions veulent en faire usage.

On doit ranger sous le même chef un autre inconvénient résultant de la peine capitale, dans l'administration de la justice, savoir, la destruction d'une source de preuves testimoniales. Les archives du crime sont en partie dans la mémoire des malfaiteurs. Avec eux périssent tous les renseignements qu'eux seuls possèdent relativement à d'autres délits ou à leurs complices. C'est une impunité accordée à tous ceux qui ne pourraient être décelés ou convaincus que par le témoignage du mort : et l'innocence sera opprimée, ou le bon droit incapable de venir au jour , par la soustraction (l'un témoin nécessaire.

Pendant l'inslruction d'un procès criminel, les complices de l'accusé se cachent ou s'éloignent : c'est un intervalle de tribulation et d'angoisse : le glaive est suspendu sur leur tête. Sa carrière estelle finie, c'est pour eux un acte de jubilé et de grâce ; ils ont un nouveau bail de sécurité ; ils marchent la tète levée. La fidélité du défimt pour ses compagnons est exaltée comme une vertu , et reçoit, parmi eux, pour l'instruction de leurs jeunes disciples , toutes les louanges de l'héroïsme.

Dans la continuité d'une prison , cet héroïsme serait soumis à une épreuve plus dangereuse que l'interrogatoire des tribunaux. Laissé à lui-même ,

séparé de ses complices, le délinquant cesserait bientôt d'être sensible à cette espèce d'honneur qui l'unissait avec eux. Il ne faudrait qu'un moment de repentir pour lui arracher des révélations, et même, sans repentir, (juoi de plus naturel qu'un désir de vengeance contre ceux qui l'ont conduit à la perte de sa liberté, et qui, aussi coupables que lui, continuent à jouir de la leur! 11 n'a même besoin que d'écouter son intérêt pour acheter, au prix de quelque information utile, un adoucissement à ses peines *.

L'objection tirée de la nature irrémissible de la peine capitale s'applique à tous les cas, et ne peut cesser que par son abolition complète. Toutefois, il faut considérer que la sûreté a deux branches ; — sûreté contre les erreurs et les transgressions de la justice, — sûreté contre les délits. Si on ne peut obtenir cette dernière qu'aux dépens de l'autre, il n'y aurait pas à balancer. Pour les délits, qui

1 Comme exemple de ces documents qu'on peut trouver dans une prison . je citerai un fait que j'ai entendu conter en France. Après un vol extraordinaire, fait à Lyon, en 1780, ou environ, la police, ne pouvant obtenir aucun renseignement sur l'auteur de ce délit, s'avisa d'envoyer à Bicêtre un exempt déguisé en prisonnier : il joua bien son rôlej il intéressa vivement son audience par le récit détaillé de cet exploit. Dans celle assemblée de connaisseurs en crimes, l'un d'eux s'écria : // n'y a que Flùlippe pour un si grand coup ! Ce fut le Irait lumineux ; ce Philippe élait le chef du complot ; mais il avait pris ses mesures pour assurer sa fuite et sa proie.

avez-vous à craindre? Tous ceux qui en sont capables, c'est-à-dire tous les hommes, et dans tous les temps. Pour les erreurs et les transgressions de la justice , ce sont des exceptions, des cas accidentels et rares.

La peine de mort ji!fisl pas populaire ; elle le devient moins de jour en jour, à mesure que les esprits s'éclairent et que les mœurs s'adoucissent. Le peuple court à une exécution , mais cet empressement, qui paraît d'abord si honteux à l'humanité, n'est pas le plaisir de contempler des malheureux à leur agonie ; ce n'est que le besoin d'être ému fortement par un spectacle tragique. Il y a uiLjças toutefois où la peine capitale est populaire , et même à un haut degré , celui du meurtre. L'approbation publique semble être fondée sur l'analogie de la peine avec le délit , sur le principe de vengeance, et peut- être encore sur la crainte qu'inspire le caractère du criminel. « Le sang demande du sang, » et cet acte de représailles paraît conforme à la justice naturelle.

Dans les autres cas en général , la peine de mort est impopulaire, et cette impopularité produit différentes dispositions, toutes également contraires aux fins de la justice. — Dispositions dans les parties lésées à ne pas poursuivre les coupables , par la répugnance de les conduire à l'échafaud ; — disposition dans le public à favoriser leur évasion ; — disposition dans les témoins à soustraire leur témoignage ou à l'affaiblir ; — disposition dans les

juges à une prévarication miséricordieuse en faveur des accusés. Et toutes ces dispositions antilégales répandent la plus grande incertitude sur l'exécution des lois : sans compter que le respect qu'on leur doit est comme perdu, quand il paraît méritoire de les éluder.

4. Récapitulation et comparaison de la peine capitale avec les peines qu'où peut lui substituer.

La peine de mort possède, avons-nous dit, quatre qualités avantageuses :

!«' Elle est , dans un cas , analogue avec le délit ;

2° Dans le même cas, elle est populaire ;

ù° Elle a une efficacité certaine pour ôter le pouvoir de nuire ;

4° Elle est exemplaire , produisant une impression plus vive que toutes les autres peines.

Ces deux premières qualités, qui se rencontrent dans la peine capitale applicjuée au meurtre , sontelles des raisons suffisantes pour la conserver? Non; car chacune d'elles, prise séparément, a très-peu de force. L'analogie est bien une recom^ mandation , ce n'est pas une justification. Une peine est-elle convenable d'ailleurs , l'analogie est un mérite de plus ; — est-elle défectueuse à d'autres égards, l'analogie seule ne suffit pas pour la rendre bonne. Outre cela , cette recommandation se réduit à rien , parce que , dans le cas de meurtre , on peut trouver d'autres peines qui auront un degré

suffisant d'analogie pour frapper l'imagination.

Les mêmes observations s'appliquent à la popularité àe cette peine. Toute autre deviendra également populaire , et même plus , quand on aura éprouvé qu'elle aura plus de force pour prévenir le délit. L'approbation publique se proportionnera naturellement à son degré d'efficacité.

Le troisième argument est plus spécieux: la peine capitale ôte le pouvoir de nuire. Plusieurs ont été jusqu'à soutenir qu'elle était nécessaire , c'est-à-dire qu'il n'y avait pas d'autre moyen de prévenir le danger dont on était menacé de la part de certains criminels. — Assertion très-exagérée, dont on peut démontrer la fausseté par rapport aux meurtriers les plus redoutables , ceux qui , n'ayant d'autre motif que la cupidité, tiennent le glaive levé sur toutes les tètes : ils ne sont ni si dangereux que les fous furieux , ni si difficiles à contenir. Les premiers calculent : ils ne commettront le crime que dans le cas où il y a un profit à faire et une probabilité d'évasion. Le mal à redouter de la part des fous furieux n'est point limité par ces deux circonstances ; cependant , on n'a jamais cru nécessaire de les mettre à mort; on se borne à les enfermer, et ce moyen remplit parfaitement son objet.

11 n'y a qu'un cas où cette peine puisse être justifiée par la nécessité : celui de baute trahison ou de rébellion, et seulement dans certaines circonstances, c'est-à-dire lorsqu'il s'agirait d'un chef de parti dans la mort duquel on éteint le principe d'une factioft ;

OU lorsqu'on aurait à craindre, d'après une disposition très-répandue dans le peuple , que l'emprisonnement ne fut pas un moyen sur de garde , que leT geôliers séduits ou complices ne favorisassent l'évasion du prisonnier, ou que la prison ne fût forcée. Mais ce sont là des cas extraordinaires , des cas d'exception.

Il faut même observer, relativement à ces délits politiques , que si la mort délivre d'un homme dangereux , c'est souvent en lui donnant des successeurs plus redoutables. C'est un mot à méditer que celui d'un vieil Irlandais , qui , dans une guerre civile , était tombé entre les mains de ses ennemis : le bourreau venait d'abattre une tète: on la lui porte toute sanglante: «Regarde, malheureux, la tèle de ton fils. — Mon fils , répondit-il, a plus d'une tète 1.1.

Le quatrième argument est plus fort. La peine de mort est exemplaire, éminemment exemplaire : aucune ne fait une aussi forte impression.

Cette assertion , comme nous l'avons déjà prouvé, est vraie par rapport à la généralité des hommes ; elle ne l'est pas j)ar rapport aux grands criminels.

Il me paraît certain que l'emprisonnement perpétuel et laborieux ferait une impression plus profonde sur leur esprit que la mort. Nous avons

1 History of the pénal laivs against thelrlshcalholïcs, by H. Parnell, Esq.

déjà VU qu'Us^nlont pas les mêmes raisons d'attachement à la vie que la partie innocente et industrieuse de Ja-SQciété. Ils sont dans l'habitude de la risquer : l'intempérance , qui est presque une nécessité de leur état, enflamme leur brutal courage; mais toutes les causes qui leur rendent la mort moins formidable , leur inspirent de l'aversion pour un assujettissement laborieux. Plus leur existence ordinaire est indépendante, vagabonde, ennemie du travail et de la régularité, plus ils seront effrayés d'un état de soumission passive et d'une captivité laborieuse : ce genre de vie leur présente un combat continuel contre leurs inclinations.

Après avoir pesé toutes ces considérations, il me paraît en résulter que la prodigalité de la peine de mort est une méprise des législateurs, et que cette méprise est une erreur de situation. Ceux qui font les lois appartiennent à ces premières classes de la société , où la mort est envisagée comme un grand mal , et une mort infâme comme le plus grand de tous les maux : mais ils montrent peu de réflexion en l'appliquant à une classe d'hommes malheureux et dégradés qui n'attachent pas le même prix à la vie , qui redoutent l'indigence et le travail plus que la mort, et que l'infamie habituelle de leur état rend insensibles à l'infamie du supplice.

Si , malgré ces raisons qui me paraissent concluantes, on voulait conserver la peine de mort in lerrorem, il faudrait que ce fut seulement pour

EXAMEN DE LA PEINE DE MORT. -2oô

des crimes qui portent l'iiorreur publique au plus haut degré, pour des meurtres accompagnés de circonstances atroces, et surtout pour la destruction de plusieurs vies : et dans ce cas, il ne faudrait pas craindre de donner à la peine capitale l'appareil le plus tragique , autant qu'on le peut , sans avoir recours à des tourments compliqués.