coûté de tuiJuuT. ut ut te» de

Lois, charlrts et coustumes du noble pays et conte de llaynnun, qui st doibveut observer et garder en la souveraine et haut le

court de Mons et juridiction dudit pays Imprimé 4 Anvers

par moy Michel de Hoocbslraat, pour Jcluiii Pissart, libruirr, demourunlfr Mon», en llavnnaul, etc. 1535. In-fol. de txxiin cl «XVII pp.

C'est la première et plus rare édiliun des anciennea chartes. Le volume comprend les chartes générales (isiiiu pp ) et Ir» chartes du chef-lieu de Mans, homologuées les unes cl les autres, le 15 mars 1533.

Les mêmes (c.-4-d. les chartes générales). Mous, de l'hup. de Ch. Michel, imp. juré, 1598. Pet. in-8° de <54 pp. et 20 feuillets non ehifTrés.

• cm m es sol v allas ne <619.

Les tharled nouvelles du pays et comté de lloynnau. A Mon-, chez lu vefve Lucus Riviu», 1620. ln-4® de 438 pp. et 15 feuilels non chiffré».

C'est très-probablement aussi l'édition princeps.

Les mêmes. Mons, de l'iinp. de Waudrel lll*, <646. Pet. in-8'.

— Ibid., V*Sim. Ile li Roche, 1674. In-I8. —Ibid., 1700. Iti-I8.

— Augra. des notes de Forlius. Mon», 1666 et 1735. lu-4®. — Ibid- (sans le» notes). Mons, Wilmcl (s. d. — 1783 ou 84). — Ibid., Boci|uel, 1789. In- 12.

CUAMf CS DL CUtr-LIBV.

Lois, chartes et coustumes du chef -lieu de la ville de Mons, et des villes ressortissantes audit chef-lieu, etc. Mons, imp. Friuty. de Wuudret, 1637. In-8».

Les mêmes. Mon», 11. Botlin (s. d.). In-I8.

Les mêmes. Mon», imp. Sim. Ile la Roch», 1663. ln-4*.

Ce dernier volume comprend, indépendamment de plusieurs décrets, le* coutumes îles ville» de Bittclir, Nivelle* , Landrecliirs, Lessine», Chintay, Volcnchienuc* , Cambruy, Douay, Tournay, La Bassée, du comté de ftamur cl du pays de Liège.

Voy. sur les charte* du llainaut, le rapport présenté a la commission pour la publication des ancienne* loi*, par M. CH. F.%1- DEn, premier avocat général à la cour de cassation et membre de ladite commission. Procès-ver b. de la commise., l. IV, p. 287.

93*. ESCIIEVI.XA6E DE TOURXil.

Les roiufumrj, shlz et tuatÿri de lesschevinaige de la ville, et cité de Tournay, pouoys et banheu d’utile. Nouvellement rev isilees, approuvées auctorisees et décrétées par Lempereur en son

■tanner une esUnstOM plus considérable * ces noies coutumières, en ititii(|usnl plusieurs suites éditions, m -is ee neisit pas ici le lieu Je n ai p.n» besoin, je pense, de justiGcr U ciution des routunici .tans unr bibliothèque du droit criminel . ce droit y occupe gentrnlrmcnl une place très-importante.

DKOIT CRIMINEL DES l'Elil’LES MODE» N ES - BELGIQUE.

« oittnl . ln.p. ru lu % illc Damer», par Martin Nttyi», pour Jehan «le la Forge, Itb. juré «le Tourna), 1 55t. I*el. in-4« ilr 70 feuillet* non chiffre*. Car. golh.

Les mêmes ; avec diverse t chavire*, privilège* et ordonnance* concernante* ladite ville. Ensemble plusieurs placcart* et edict* de no* piince* souverain* , arec le* ordonnance * criminelle*, edict perpétuel, et antre* de* plu* rcrent et prodigue; é* cour* et contrit * de ce* paya. Tourna)', vifve Adr. Quinqnr, ICSI. P(l. tn-4* de 245 pp. rl 5 fruill. non chiffré.'..

Le* même*. Mon*, Dr la lloclic, 1663. ln-4* de 62 pp., 4 la suite de.- Charte* et coutume* du chef- lieu de la ville de Mon*, cilé au numéro précèdent.

Voy., sur la coutume de Tournai, le rapport de M ut t'.ill*KB. cité au numéro précèdent.

939 coati: dk ssaca. — coihil de 1364

, Xouvtlle ordonnance et modération du II» y noilre Sire, lur te faicl de* loi* et contînmes du pay* et conte de Namur, décréter et autorisée par S. N. le 27* /o«r de *ept. 1564. A Nomur, par II. Purlel, 1618. Prl. ln-4*. — Ibid., elicx Jron Van Milsl, imp. juré, 1643. Pel. ln-8*. — A celle édition sont joinlr» : l,e* ordonnance*, »lyl et manière de procéder du conseil provincial et de* cour* auballrrne* Hier, avec piuiinn édit*, rte. Ibid., chef Jean GodtTrin, imp. jyi'é, 1652. Pel. in-8®, uu»-i avec le» ordonn sur le style et les édits, ele.

coivuat de 1682.

Coutume* et ordonnance* du pay* et conte de \amur, décrétée* et aulhortiee* par S- U- le 2 moi 1682. Avec le *tilet tnuuierede procéder uu cou* fit provincial, et i* court subalterne*. /Irrite*, rorr. rl aitgm. tn celle dernière édition de plutit un article s, grand nombre de placcart*, edict*, teuleuee*, et autre* vhoat» tria-ulile* à touijuriac., fnulirien*, ele. Namur, clin A. Lu Fabrique, 1682. ln-4*.

Le# même#, augm. de* édit* politique* de la ville de tXomur, du renouvellement de* chavire* , franchise* et privilège* de* Feront du pay * et comté de Nomur. Revue*, augm. eic. (comme ri-de>sus). Liège, J.-P. Gramme, 1732. Gr. in-4* de 570 pp.

Voy., sur le» autres éditions de ers coutume.», le rapport de M. le premier président GRAXDGAGXAGE, membre de la commission pour la public, de.» auc. lois, dan» les Prniès-vcrbuux de la commission, I. IV, p. 123.