C. Nuèdf

I S3 I . Les loi» civile» cl criminelle» île la Suède ont clé I recueillie» el mue» en ordre, en 1734, dan» uii rode général qui r»t encore ru ligueur aujourd'hui, sauf plusieurs modification» i qu'y oui apportée» de» loi» particulières rendues depuis (I).

En 1820, des comités de législation furent établi» en Suède el • rn Norwége. Ce» comité» »e réunirrnl pendant longtemps à Stockholm, dan» le but d'établir l'uniformité de la législation dan» le» deux pays. Leur» Imuut, s u* pendu» pendant quelque J temps, furent repri» en 1831, cl, l'année suivante, le comité »uédoi» axait terminé le projet de code criminel ,• ee projet cornprenait à la foi» le code pénal i.Stro/fbalk/ rt le code de procedure criminelle ( Raetti gangsbatk ) ; il éluil accompagné d'un : long rxpoïé de motif», d'uue proposition pour l'introduction du jury, cl de dépositions à intercaler dan» le code, pour le cas où les états prononceraient l'abolition de lu peine de mort. Ce* projets, xivrmeut critiqués par la magislrnluic et pur les universités, restèrent sans suite.

En 1841 fut instituée une nouvelle commission qui rédigea un nouveau projet de code pénal reste égale meut »au» suite. : Voy. uue analyse de ce projet, par Il AttQLMRDSEX, dau» le j ZtiU.fûr Ra ht* u- . det Auslundes. t. XX, liv. Il, p. 72 et lii. III, j p. 99. Enfin, 4 l'ouverture de lu Diète suédoise, le 23 octobre 1862, le roi disait, dan» sou discours : • Je vou» ferai comiiiuniquer le projet d'un nouveau code pénal. • J'ignore si le projet u clé réellement présenté.

Cependant, des lois particulières assez étendues ont réglé quelque» matière» de droit pénal. Ainsi, eu 1833, a été rendue uue loi sur le vol et la rapine (elle a été traduite en allemand, dans le Zeilt. fur Rahtssc det A us!., lom. XXVIII, p. 256), et réernimeul, eu 1861, a été publiée une loi, eu 76 article», sur les attentats coutre la vie des personnes, les ble»»ures el les coups, cl le duel. Voy. une analyse de celle loi, par M. mitteii- M.iien. dans VAlIgtm. dtutstke Strafrohlizcilung, 1861, n«44.

183*1. I.ASSOH (P.-C.). Uandbog i eriminalrettcn. (Manuel des loi» criminelle»), 1848-1851. 3 vol.

1833. Vtbtr dm gtgtnwiirligtn ReihUstutand in SVAirrden, don ziemsskv Dau* le Zeilt. fûr Reckltw. dre Auslande»,