‹ Théorie du Code penal (volume 3)Chapitre 23 sur 657 · Digeslorum D. Jusiiniani Libri L · texte numérisé non relu

Digeslorum D. Jusiiniani Libri L

Les livres XLVII et XLVIII, appelés Libri terribiles. appartiennent en entier au droit criminel. Le livre XLMI eompreud les delicla privala (litres I & *), les cn'miius eXlraordinariu (lit. xii & xxii), et euflu, les aeliones populares (litre xxill). Le livre XLVIII est entièrement eonsacré aux crimina pubUea, c'est-à-dire aux crimes pour la répression desquels il existait des loi* particulières cl des tribunaux iÇuaHione*), du lemp» do la République. L’ordre dan» lequel ce» crimes »oul énumérés dans le» titre* iv à xv est b peu prés le même que l’ordre suivi daus le code Théodosien et dans le code de Justinien. Ce n’est ni un ordre chronologique, ni un ordre bu»é *ur la gravité de» crimes; et il n’est pas probable, non pins, que ce soit un ordre purement arbitraire. M. ZACHARIÆ a cherché A ré>oudre ce problème dans l’ouvrage que je cite plus bas, sous le n* 134.

Il peo»e que cet ordre n’est autre que celui dans lequel se sont suivies les lois criminelles de Sylia. Les argument* qa’il fournit è l'appui de celle ingénieuse conjecture, sont, en effet, trèsprobable».

Indépendamment des livres XLVII et XLVIII, voyez encore le» titres ni et vi du livre III; le liv. IX; les lit. xvi et xxiv du liv.}XLIII/el le titre tv du liv. XLIV, qui appartiennent en partie au droit criminel.

O*. O. Jusliniani Sacralissimi prineipis, Codieis repetilcs prœlecuonis Libri XII .

Au droit criminel appartiennent : Dans le livre I, les litres v A vu, xi et xit; dans le liv. Il, les til. xti et xxxvi dans le liv. III, les lit. xv et xxxv; dans le liv. IV, le til. xxxvii; le liv. IX tout entier; dans le livre X, les lit. leii à ux; enfin, dans le livre XII, les litres lxiu et uuv.

Page 1