Bourres Juridiques
138. Voy , sur l‘hi»loire de ce» sources : MENER (C -G-), Commentorii de Orijinr et progrettu legnm juriumque germa mrornin. etc. Lipsic, 1787. 3 vol. 8“ (tome I). — SHir.xv (P.-C.), Getchiehle det Rômitchen Rrchlt im Hittelalter, 2*» Ausg. Heidelberg, 1834-1851. 7 vol. 8». Le 7» volume confirai les additions de M. MERKEL.— E1CHHORN (K -F.), Deutiehe Slaatl und Rtchltgeichiehie. 5'* Au«g. Gôitingen, 1843. 4 vol. 8» (le tom. I"). — COEPPI. (n.), Deutiehe Slaatt-und Rcchligetrhichtf. 3** Ausg. Stuttgart, 1838. Gr. 8» (pag. 7-81). — WALTER (F.), Deutiehe Rtrhltgetrhirhlr. 2** Ausg. Bonn, 1837. 2 vol. 8*. — LA rERRltRE (F.), Hittove du dr. riv. de Rome et du dr. fronçait Paris, 1848-1858. 6 vol. 8* (voy. le I. III).— GUIZOT (F.), Hiitoire de la eitilitalion en Franee. Court de 1829 (souvent réimprimé). Leçon* 9, 10 et 11. — ELIMRXTH (H.), Iliitoire du droit public et privé de la Franee, liv. Il, ehap. III el IV ; dans les Travaux tur fhitloire du droit, de l'auteur, publié* par M. WARNEÛNIC (L.-A.). Paris, 1843. 2 vol. 8» (tome l«, p. 313, sq.).
a. Collections des lois germaniques.
139. 4r ne cite que pour mémoire les collections aujourd’hui surannées de j. siCHARDl'S (Basil., 1530. ln-8»), et de DU Tii.LET (Paris, 1573).
140. Origiuum ac Germatiirarum anliqnilatum libre, Leget r idelicel Salira, Ripuaria, A llemannorum. Rajoariorum. Saxon u m, Vuttlp halorum, Angliorum, Vuerinorum, Thurlngo rum, Friiiomm, Burgundionum, Longobardorum, Franeorum, Theulanum. Opéra RXSII.II JOANNIS HEROt.D , ae collation* exemplariorum. qua velutlittimit , nee non ante teplingenloi annot depielit rhararleribut expretia erant, deteripli, emendali, — rditi. Barilcr, per Hrnr. Pétri (in Frafat. a. MDI.VH). In-fol. min.
141. M.xnENBROCll (FR.) Codex Lrgum antiquarum in qno eontinentur Leget Witig»lhorum , Edirlum Theodoriei R , L. Durgundion. L. Solieo, L. Alomenorum. L. Bajuvar. Dçrretum Tastilonii D , L Ripuariorum, L. Saxonum, Angliorum et WVrïnorvun. Fritionum, I ongobardorvm. Conttitulionei Si eut», etc , uno rum glottario. Franrof., 1613. In-fol.
1 43. Corpus jurit germnniei antiqui quo roufinentur leget Franeorum, Salira el Ripnariurum , Alamannorum. Bajuvariorum, Burgundionum. Frùionum, Angliorum el Werinarum, Saxonum, Longobardorum, Witigolhorum , Otlgnlhorvm, nee won Copitularia regum Fraw orum, usa rum librit Capilulnrium ab ANSEGISO abbate el B. (.EVITA roi 1er lit. Opu* in groliomjn rit germoniei tludiosorum poil el. virorum BXSIl.lt, J. IIE- ROI.DI, V. I.UXDFNRROCII , BT. BXf.UZIl, J. -G. ECCARDI . L -A. MURATORII, aliorumq. prattanlittimoi laboret diligenliut reragnitum, varianlibut leetionibu* el indire ubemmo lam renom quam verbor. initrurtum. contilio J.-C. HEINECC.il, eujnt et prafalio prtmmisia tel, adornovit P CEORGISC.R.. Hal. 1738
ïn-4».
BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DROIT CRIMINEL
3 43 . Barbarorum legtt antigua emm no lit et g las sari is. A etedunl furmularum faseieuli et selecta conatitutiones medii crt >». Colltgil, plura notis et animadvertionibus illuslravit, tnonumtnlit quoquc incditi s exornavit J -P. CAJICIAm. Vendit*, 1791-1793. 5 vol. la-fol.
344. Corpus juris germanici antiqui. Ex aptimis subsidiis co U. tdidii et locuplel. indices a djecii W. WALTER- Bcrol., 1824. S vol. in-8® roaj.
345. Copituloria Regum Francorum, addita sunt MAL- CCLPI mcnarhi et atiomm formula veleres, et nota doclis. virorum. ATEP. BALl'ZICA, Tutrlenrii, t* Uttiim coltegil, ad relui lis. Cod. MSS- emendavit , mognam parttm aune primum edidit, notis illuslravit. Parmi*, 1677. 2 vol. in-fol.
Réimprimé, mai* très-ineorrederarnt, à Venise, 1772. 2 vol. in-fol.
jVooa editio auelior et emendatior ad fidem autographi BA- I.ITZII gui de novo iexlum purgavit, notasque eastigavit et adjeeit { eum vita Baluxii. «le. Curante METRO DE CHISIAC. Pari- «iis, 1780. 2 vol. ia-fol.
Cet outrage est resté inachevé ; il devait avoir quatre volumes.
Le droit pénal occupe une place Irês-acressoire dans le* Capitulaires; ce qui s'explique par cette circonstance, que les loi» des peuples germanique» avaient amplement pourvu à eette partie de la législation. Les Capitulaires n’ont eu, d’ailleurs, qu'une existence temporaire. Émanés d’un pouvoir central, il* sont tombés en désuétude quand ce pouvoir a cessé d’ntixter pour faire place à la féodalité. Voy. sur les Capitulaires. M Gt'l- *OT, Hist. de lu civilie . eu Fronce (Cours de 1829), XXI' leçon.
440. Mareul/t moeurhi alio umij. auctorum formuler ve levés ; Edid. Hier on. BIGBOIS; opéra TH BIGTOM. Pari-, 1613 et 1665. In 4*.
Les formules de Moreulfe sont reproduites aussi, et en pins grand nombre, dans le* recueils de CATClAtll (n® 143) et de P. wa i. ter (n* 144). Vojr. aussi les formules inédite* publiées par M. E. de roziLre, dans la Aeeue hislor. du droit fron fais, IV, p. 74 et V, p. 1 *q. Toutefois, je n'y ai rien trouvé qui soit important pour le droit criminel.
«47. Monumenta Germâmes historien inde ab anno Christi fuingenlesimo us que ad orhuid rnillesimum et quingentetimum, bus pt ci il Soc. aperiendis fontibus rerum germanicarum medii •tu’, edi dit G. -H. PERTE, Dannovere, 1825, sqq. Infolio.
Celle magnifique collection doit embrasser cinq classes de documents : les historiens, les lois, les diplômes, les Irtlres et les monuments divers. Rien n’est encore publié des trois dernière* catégorie*. l a première série, consacrée aux historiens, comprend aujourd’hui (I8G3) dix-sept volumes.
La deuxième série, consacrée aux lois, comprend drux volume* publiés eu 1825 et 1827, et le premier fascicule du tome III. Le |"df cm volumes contient le* Capitulaires, parmi lesquels un grand nombre étaient inédits ju«que-14; le 2* volume contient les constitutions des empereurs d’Altriqngne; enfin le premier fascicule du tome III «*t entièrement consacré aux diverses rédactions de la loi des Alamans ( lex Alamannorum). La révision de* textes de celle loi et le* savantes notes qui l’accompagnent, sont ducs aux soins de ». bierrei.. dont la science déplore la perte récente, m. etc. de roziIre a rendu compte du travail de MER BEL dan* la Aeeue historique du droit français et etranger, t, I, p. 69.
b. Lois particulières.
lois des russes saiiexs, mpt'Aiat* et cravates.
14». La loi des Francs Salien* est la plus importante des lois germaniques, au moins pour l’histoire des origines de la Belgique, du Nord de la France cl de l'Allemagne. Elle a été dnn« ce* derniers temps l'objet de plusieurs travaux remarquables. La restitution de» textes a reçu, en Allemagne, une direction nouvelle qui prul amener des résultats fort intéressants. Elle consiste 4 dégager de» nombrrux manuscrits qui «ont parvenus jusqu’4 nous, le* textes primitifs, et 4 les distinguer des additions qui y ont été faites plus tard, sous les Mérovingien* et les Carlovingirns. De celle manière on arrivera 4 reconnaître le* coutumes des Germains avant leur établissement définitif dans l’Europe occidentale.
Je ne m’écarterai pas du but de cette Bibliographie en citant ici les quatre manuscrits qui sont asseï générale ment reconnus comme présentant les textes les plus anciens. Ce sont :
Deux MSS de Paris (n® 4004, et supplément latin, n® 65), du tx® siècle;
Le MSS de Wolfenbutlel, du vm* siècle ;
El le MSS de Munich, de la fin du vin* au commencement du ix< siècle.
Ces quatre MSS soûl intégralement reproduits par PARDES- SUS, pages I, 35, 157 et 193 ( infra, n® 155); ils ont servi de base aossi aux excellentes éditions données par meRkel et WAITZ (infra, n®» 156 et 157).
349. Loges Salica illustrâtes, illarum natale solum demontlralum, rum glossario salico forum aduaticarum emclort G. weadf.i.ixo , Taxandro - Salio J. U. D. Anlwcrp. ex oIT. Planliniana, (649. In-fol.
3 50. Leges Francorum, Salira et Ripuariorum, cum additionib. regum et imper, variis, ex manus cri plis cod. entend., attela et notis perptluis illustrâtes, etc., opéra et studio ». GEOR- GH ECCARDI. Francf., 1720. In-fol.
151. CABRlOtl-AlAAS. La loi sali que traduite en français cl accompagnée d'observations et de notes explicatives, principalement sur le litre LXIl. Paris, 1820. ln-8° de 44 pp.
152. Loi des Franc», contenant la loi salique et la loi ripuairs, mirant U texte de DU TILI.ET, revu avec soin, cl éclairci par ta ponctuation, avec la traduction m regard et des notes, par J.-P.-A. pevrk. Paris, F. Didot, 1828. In-8® de xvi-428 pp.
15S. Die Lex Salica und ihrt verschicdenen Recensionen. Ein histnrixrh-kritischer Versueh ouf de m Gebiete des g émus nisrken Reckts, von E.-A. FEUERBACH. Erlangcn, 1831. ln-4*.
M FEUERBACH a le premier apprlé l'attention des érodtls sur l'importance et la haute antiquité du manuscrit de Wolfenbfltlel. Il a publié pour la première fois, dan* l’ouvrage ci-dessu», le MSS de Muuicb.
154. I.ex salica. Ex variis qvœ super sunl recensionibus, una rum l.tge Ripuariorum synoptice edidit , glossas veteree variasq. lecliones adjecit E.-A. -TH. I.aspetbes. liai*, 1833. ln-4®. •
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UHOIT CRIMINEL DES PEUPLES ANCIENS
155. Loi salique, ou Recueil contenant les ancienne/ ré- I dactions de celle loi, et le texte connu tous le nom de Lex eroendala; avec des nolet el dei ditier talions , par i.-tt. PARDESSUS, membre de l'Institut. Paris, împ. roy., 1843. lu-4» de txxx-740 pp.
Lei dissertations qui terminent le volurac'sont ou nombre de quatorze el prenurnl plus de 300 pages. Ce sont les 9e, 10*. IIe el 11* qui se rapportent plus particulièrement au droit criminel.
j .-K. PARDESSUS, né 4 Blois, en 1772, mort en 1853. Il fut membre du Corps législatif sous le premier empire. Eu 1810, le gouvernement lui couGa la chaire de droit commercial qui venait d'être créée a l’école de droit de Paris. Sous la Restauration, Pardessus fut membre de la Chambre des député». En 1821 il fut nommé conseiller à la Cour de ca»sation, poste qu’il résigna en 1830, pour ne pas prêter serment au nouveau gouvernement. 11 avait été appelé à l’Académie des inscriptions et bellcslellres, en 1828. Indépendamment de son travail sur la loi •alique, qui peut être considéré comme un des plus beaux monuments de l'érudition française au xtx* siècle. Pardessus a laissé d'autre» travaux également remarquables. Tels sont la Collection des loin maritimes anterieures ou X VIII * siècle, 6 vol. iu*4° ; Les us et coutumes de la mer, 2 vol. in-4*. Le» deux premiers volumes des Diplômes Mérovingiens ; le tome XXI des Ordonnance* des rois de France, en télé duquel se trouve un excellent Essai historique sur l'organisation judiciaire et l’ad minislr. de la justice, depuis Hugues Capel jusqu a Louis XII ; enfin, plusieurs mémoires insérés dans le Arrueii de l’Académie des inscriptions, etc. Si l'on ajoute le Traite des servitudes qui eut huit éditions, et le Cours de droit commercial, on aura la liste h peu prés complète des travaux qui oui rempli la vie de cet illustre académicien. Voy. la notice de M. DEMAVTB, intitulée ; Pardessus, sa vie el set ouvrages, daus la Bibliothèque de l’écoUdtt chartes, t. XV, p. 453.
156. Lex Salica herausgegtben non JOB. MEBXEL mit einer vorred# von Jacob Giimm. Berlin, 1850. In -8» maj. de civ-112 pp.
M. utr.ktL reproduit le plus ancien texte connu, en G5 titres qui constituent ce qu’on appelle les Capitula principalia Paitus legit Salica. Viennent ensuite les Capitula de» Mérovingiens, les iXovclla qu'on rencontre dans les MSS muins anciens, cl les Extravagantes découvertes par A. PEYRO.Y, dans un .MSS de la bibliothèque capitulaire d’Ivrée. Le livre du savant éditeur acquiert une nouvelle valeur par les deux intéressants documents qui en font partie el qui s'adressent plus particulièrement aux philologues; je veux parler de l'/Ntrodurtion de JACOB CRIMM (elle a 88 pp.) et du curieux fragment, en langue franque, de la lui salique, découvert par M. MU.\E, dans la bibliothèque de Trêves. M. Merxel explique d'ailleurs, daus une préface, le but cl le caractère de sou livre.
157. WA1TZ (G.). Dos aile Becht der Salischen Franken. Eine Beilage xur Deulschen Verfassungsgesehiehte. Kiel, 1846. lu-8* de x-304 pp.
Excellent livre. M. Wsitx s'est attaché principalement aux institutions politiques des Franc» Saliens ; il décrit les divers éléments de l'ancienne constitution de ce peuple. C'est la partie principale de ton livre. Elle est précédée d'une histoire externe de la loi salique, où il est question des divers MSS, de leur valeur relative et des travaux fuils pour en dégager les textes primitifs; de» gloses Malebergiques, des prologues et épilogue» delà loi, du sol qui l'a vue ualtrc et de sa rédaci ion. La dernière partie du volume comprend le texte ancien de la loi, avec les additamenta postérieurs, séparés du texte, el les variantes des quatre MSS anciens. A la suite se trouvent deux glossaires qui sont dus 4 M. R. MCi.LEANOrP; l'un comprenant les mots allemands, l’autre Ir» mol» romans de la loi »atiquc. Voy. infra ,
158. WIAROA CT--®-)- Gesehiehle und Auslegung des Salichen Gesclzes und der Malbergischen G lossen. Brcmco, 1808. Iu-8*.
159. (C.-J-). WEBER Commenta tio de legibus Francorum Salica el Aipuaria. lieidelb., 1821. lu-8*.
160. ROCCE (C.-A-). De peeuliari Ltgis Ripuaria mm Salica nexu observationet. Région), 1823. Ia-4*.
161. mCeleb ta.). Der Lex Salica und der Lex Angliorum et Wcrinorum Aller und Heimath. Würzbourg, 1840. ln-8*.
Voy., sur cette dissert., xOpEL (h.j, dans Ica Hcidtlb. Jahrb., 1841, p. 141, sq.
16? tCrr (EARL). Dos Sallfrdnkische Volksrecht. Roslock, 1830. ln-8*.
Dans les Forschungen auf dem Gtbieie der Gesehiehle, de l’auteur.
163. GRIMH (JUL.J. De Historia legis Salica. Bonn, 1849. ln-8* de 44 pp.
164. Lez Francorum Chamovorum oder dos vermeinlliche Xantener Gaureeht. Herausg. und erlâutert von K.-TB. GAUPP. Breslau, 1855. Gr. in-8».
Cette dissertation, dont le manuscrit avait été communiqué par l'auteur à M. ED. laboilaye, a été traduite en français par M. PAUL LABOl'LAYE et insérée dans la Revue historique du droit franç. et etranger, I, 417.
165. Die Euna Chamavorum. Fin Beitrag zur Kritik «ad Erlâuterung ihrts Textes, ton n. zOepfl. Heidelb., 1856. ln-8* de 96 pp.
Voy. Revue hisl. du droit franç. et étranger, t. III, p. 595.