CHAPITRE I. — ITALIE
INTRODUCTION
Ouvrages sur l'histoire du droit criminel italien .
906. SCl.OPiS (FEDERICO, Conte). Storia délia legislasione Ilaliana. Torino, 1840, »q. 3 vol. iu-8<*.
Histoire de la législation italienne, par rRÉDÉR. SCl.OPiS, traduit en français par CH. SCLOPIS de Pelrelo. Paris, 1861. S vol. ia-8”.
907. SCLOPIS (PED. Conte). Storia dilla antiea legitla xione del Piémont e. Torino, 1833. ln-8°.
908. SCLOPIS ( FED , Conte). Storia délia legislazione negli Stali del fie di Sardegna. Torino, 1860. ln-8®.
900. MANIA (G.), avv. Délit origine e u atura délia jurisprude usa, e in tpecie délia Nopolrtana. Napoli, 1839.
910. CAPONE (GASPARE). Discorso sopra la storia délit teggi patrie. Napoli, 1826. —3* edii., Napoli, 1854. 2 vol. in-8®.
M . todros, docteur en droit, a rendn compte de la 2* édition
de cel ouvrage, dans la Revue du droit français et étranges s t. V, p. 309, sq. La 3* édition a été considérablement augmentée par l'auteur.
911. (ILLOA Délit eiriseiltufini e del progresso del diritto penale in Italia. Napoli, 1837. Palermo, 1848. In*8°.
919. PANATTOSl (G.), avv. Notifia sut diritto eriminalt in Italia, e sugli serittori ehe lo hanno illustralo. 1833.
Dans la revue intitulée : La Terni, n»* 46 et 47 de 1833.
913. TBNEVELI.l (A.). Del diritto penale, dalT ottantanove ai nostri giom i.Calania, 1861. ln-12.
Ile de Corse.
914. GREGORI (CIO. CARI.O). Statut i civils e criminali ds Corsica, pubblicati ron addizioni médité e ton una Introduzione da G.-C. G.... Lionr, 1843.
Droit canonique.
Le droit Canonique est un élément essentiel de l'ancien droit criminel; cependant, le plan que je me suis fait ne comprend pas l'indication des nombreux ouvrages qui se rapportent b celte branche de la science du droit, le me borne à citer les sources et 4 renvoyer h quelques ouvrage» où l’on trouvera de pins amples détails.
915. Source*. Textes du Corpus juris Canoniti qui se réfèrent spécialement au droit criminel : Décret de Gralien t part. Il, causes 2, 3, 4, 3, 6, 22, 24. 26, 32, 35. Décrétales de GréÿutVe IX .■ liv. V. — Sexte ; liv. V, lit. 1-11. — Clémentines t liv. V. — Extravagantes Joh. XXII : ti». 8, 9, 10, 12 et 13. — Extravagantes communes .• liv. V. — Instantes de LANCELOT : liv. IV.
916 Caractère générai du droit pénal canonique. Voy. GF.IB (G.), Lthrbuch des dculsehen Strafrechls, p. 123, sq.
— W ALTER (r.), Lthrbuch des Kirchenrtehls. Il1® Ausg.,1834, pag. 339, sq. et les ouvrages qui sont cités par ces auteurs.
— DU RO VS (A.), Ilisl. du droit crim. des peuples anciens, chop. XXI et XXIV. — Le même, Histoire du droit criminel des peuples modernes, l. I, p. 423, sq. — GIRAUD (CH.), Essai sur l'histoire du droit français au moyen âge. Paris, 1846. 2 vol. in-8® (t. I, p. 337, sq.). — SCLOPIS (P.), Hist. de la législation italienne, l. I, cbap. 3 et l. Il, ebap. 3.
BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DROIT CRIMINEL
JI7. Caractère général de la procédure criminelle canonique : Voy. MENER (F.-A.), Beitrâge xu der Gesrhichte det Inquixitionê-Proceasct, elc. Leipzig, 1827, p. 1 0 A 78. — WAI.- TER, Lehrb., cle., p. 353, sq. — mittermufr, Dat deuteche Strafverfuhren, ele. lalroduel. $ U, d les ouvrages qui sont eilés par cet Auteur». — Df BOrs (a.), l/ist du droit crim. det pcuplet ancrent, clup. XXIII.
218. TlTTMAJIT. Disierlahones de Cautit aurtoritatii jurû canonùi in jure eriminnli Germanité. Lipsiar, 1798 4».
219. ROCCO (A ). /«i CanoniVunt ad citilem juriaprudentiam perfidendam quid attnlerit. Panormi, 1839. lu-8«.
220. DESPHtï (6 ). De r influence du droit canonique tur la législation française. Mémoire couronne par l'Académie de Initiation de Toulouse. Toulouse, 1856, 8».
Voy. le compte rendu de cd ouvrage, par M. acrepi*, dans la Revue hiltor. du droit français et etranger, t. V, p. 121.
SECTION I. — PÉRIODE ANCIENNE
Praticiens et criminalistes anciens
22 1 . Les statuts de» ville» formaient la source principale du droit, rn Italie, au moyen Age. Ces statuts, dan- leur dernier état, renfermaient ordinairement quatre parties distinctes : l'nc de droit public intérieur, une de droit civil, la Iroi-ièmr de droit criminel, d la quatrième de matières économiques.
• Eu ce qui concerne le droit criminel, dit M SCI.OPIS, les statuts conservèrent de nombreu-e* traces de l'administration lombarde; l'amende pécuniaire était admise comme légitime composition ; les mutilations partielles du corps du condamné y étaient graduées comme peines; beaucoup de sévérité dans les supplices, peu de garanties poor l’accusé, tel était l’ensemble de la justice répressive. *
l e statut était la loi d'exception dan- h pays où l’on rerornnis-sail le droit commun. Il était la loi générale si le pay* n’admetiaii pn* le droit commun; il en était ainsi I Vcni e où la législation se fondait entièrement sur les statuts, et, A leur defaut, sur IVqniié naturelle.
Plusieurs de ces statuts étaient très-détaillés d formaient de» codes complets de législation civile et criminelle. M. MITTER- Maif.r en a donné une li-ie assez étendue, avec l a date de | *«r rédaction d I indication des meilleures éditions, dans son ouvrage intitulé : Grundsâtxe des gtmeinen dculsrhen /rival rech ta. de. 7* édition. Bali-bonne, 1847. Tom I, p. 132, note 4. — Voy. encore »or ces statuts • rn. fttt.OPIS, Hist. de ta légirl. italienne, l. I, chap. IV, d t. Il, cliop. V; d ai r. lu bovs, Ilist. du droit crim. det peuples modernes, t. Il, p. 383 A 480.
Sur les criminalistes italiens des xiv* et xv* siècles, voyez un article de M. f.ES MARCINI, dans la Gosetta dei Tribunoli. de Naples; 1838, n»» 1253 d 1255.
