DORI CORTES
De excusalore sine mandata. . . AUTO, de CARARIl- D* crimine lattee mojeitalii. . . mvbti lai des.
De erimine latœ majeslalit . . . IsceitTLS stiuoa.
De teditiosil RIGOLAIS BOHERItA.
De pticuttionibns adofbedes.
De lamiis JORRES FR. PORZIRIBII S.
De irregutarilale MCOLAl'S PLOVU.
De torlilegiit PAC les GIIIRLARDI’S.
De hareticii . JO.VR RICO. ARELATARES.
De haretieit, et eorum pœnis . . PAC LE' S GHIRL VRDIS.
De harretieit CCRDISAL. de VTI.I.ADIEGO.
De hoercticis LEDOVICCS CARERII.
De modo precedtndi ron Ira Apostolat hciiTtt «craoa.
De bannitii ........ J ACOBI S de ARES A.
BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DROIT CRIMINEL
De bannitis SEI.I.I S DE S. GEMIS1ASO.
De carceribus BALDl'S DE pi iu sio.
De relaxatione carreratorum . . PAlILt'S MIIRUKDI'A.
De indiciit et tortura r.riDO DF. 8IMRU.
De indi ut et tortura FRANCISCl'S BRUNES.
De indien* MARCUS BLARCUB.
De quœstionibus JicoRls de areüA.
De quœslionibus et tormentis . . BAI.Dl'S DE PERIGLIS.
De quœstionibus et tortura . . . PAt'I.US GHIREANDUS.
De fHififi'om6ui et tortura . . . AMBERTUS DE AURA.
Casus in quibus prcna mortis spécifiée a le ge ftt imposita . . . GUI.IELMUS BONT.
De pctnit omnifariam r oit un illicili. PAUI.US GII1RI. INDUS. Traité omis dans la loblc: Üefuga. JOAM. THIERRY.
■ Quelques-uns des vingt-neuf traités dont on vient de lire les litres, offrent un intérêt particulier de curiosité. Nous croyons devoir signaler celui de poazinibius , de Lamiit ; cl crux de P. GHiRl. ANDES, de Soriilegiit cl de Quœstionibus et tortura.
«On trouve dans les deux premiers de ces traités d'amples détails qui concernent la démono'ogie et qui retracent les croyances superstitieuses des siècles passés. Posznians et Ghirusdcs discutent très-longuement sur la question vivement controversée de savoir si les sorciers et les sorcières sont transportés en corps au sabbat, ou si ce qu'ils en raconlrnl n’est qu'imaginaire cl le produit des illusions que leur cause le démon, de ce qu’on considère aujourd’hui comme des hallucinations ; « Qtiœro an i«ti sorlilcgi et strigimage sive lamie vers
■ eorporalitrr dcferanlur a demone maxime quum accedunl ad
• ludos et congregalione» norturnas.... Aul solum tu spiritu
• paliuntur diabtlxras tut sioszs? »
• PONZINMIUS parait se prononcer au il" 50 de son traité, pour l'opiniou suivant laquelle les sorcières ne sont au sabbat qu’en c-prit cl non en corps : ■ lu ca<u nostro lier! vidcaulur
■ he personR ac porlari a demonibus sub hireorum forma, et
• simililir dicanl se credcrc dominam ludi in cathedra hono
• riflcc modo sedrntrni esse demonem sic tran-formalum, quod > tamen débet dici h«c et alia quœ se fiicet c coiililentiir fun-
• tu il ire in spiritu sibi obvenire , non aulcm vere nec in cor - « pore. » Au lien d’invoquer A l'appui de celte solution des faits physiologiques et psychologiques, notre juriste s'appuie uniquement sur «in texte du droit canonique (C. Epiteopi, \\ j, q. 5).
■ cil ici. A M)i:s admet l’opinion contraire dans -on traité de Sorti) giis, où il soutient que les sorciers sont tran-poriés au sabbat et y assistent in corpore. Il s’efforce de l'établir par le raisonnement, par divers textes de l’écriture et par le» fait». Celle dernière partie de sa disseit wion n’est pas la moins curieuse. U y relate de* faits nombreux qui ont été rapportés ou fR*ïl a pu constater lui-même dans sa pratique judiciaire. Il rapporte, entre autres histoires, celle de deux sorcières qui avaient été rencontrée- nu point du jour, loin de leur demeure, dans îles lieux où elles uvairnl été accidentellement laissées par le bouc qui le» ramenait du sabbat. Ce» femmes, contre lesquelles U instruisit lui-même la procédure, avaient bien assisté, srlon lui, en corps A ces réunions abominables et furent, pour ee fait, brûlées vivantes. Gmnusms rapportant leurs aveux, déeril amplement et avec des détail - naïfs, tout ce qni s'accomplissait dans 1rs réunion- nocturnes des sorciers.
« le Traité de P GI1IRL INDUS, rfr Quœslioinbut et tortura, contient aussi des faits qui touchent au merveilleux. Il y expose les pratique- qu'emploient le» accusés soumis A la torture pour se rendre insensible» A la douleur et 1rs procédés auxquels le juge doit recourir pour déjouer ces fraude» artificieuses. Il rapporte, entre autres faits, ce qui lui arriva à Home prndnnt qu’il y était auditeur de» causes criminelles, lin voleur, très- habile et plein de malice, quidam fur sagacissimus et duplicie malitir, contre lequel il instruisait une procédure -ans pouvoir arriver A des preuve» su fil saules, se pré -en la A lui et sc constitua volontairement prisonnier pour purger les indices qui pesaient sur lui, ad purgandum indieia et notam infantia sibi tllatam. On lui donna la question A l’otrapnde, corda, suivant la mëlhoJc qui était alors employée rn Italie. Il murmurait quelques paroles A voix basse toutes les fui» qu’on l'éleiail en
l'air, sa tête s’abaissait, et il paraissait être aussitôt plongé dans un profond état de sommeil : « Dum eral elevatus dormiebat
• capile elivo, ac si jacercl in leclo absqoe u lia prnilus laroeo-
• lulione aul rlamore, rl ad traetuseborde eral tanqnam statua ■ marmorra, qui dum rlevabalur a principio dirrbal qiiRilam
• vrrba submissa voce, drindc silcbat ul dormions. ■ Comme on ne pouvait rien obtenir de lui par l'estrapade, on eut recours A un autre procédé de torture sans plus de succès. A défaut d’aveux, force fut aux juges de le renvoyer absous. Quel était cet étal de sommeil dan» lequel le patient paraissait plongé pendant qu’on soumettait scs membres aux tortures les plus dures? En admettant la vérité du fait attesté par celui qui en était le témoin, il serait peut-être possible d’en trouver aujourd'hui l'explication dans les observations et le* expériences faites par le docteur BRtlD, qui semblent établir qu’une rontemplatioo matérielle et intellectuelle d’un objet peut produire un état d’extase et d'insensibilité somnolente auquel on donne le nom d'Aypnofijmr. (Voir ee que dit A ee sujet m. ai.frfd mai hy, membre de l'Insliliil, dan» son ouvrage qui a pour litre : La magie et l'astrologie dans l'antiquité et le moyen âge, et dans ses Etudes psychologiques sur le sommeil et le» rêves, au chapitre XI consacré A V hypnotisme.) • (Note de ,W. V. MOMNlER.)
Action crtmina/ium praxes et traclatus omnium nobilium qui ad Aune diem exiverunt jurtconsullorum , in quibus processus publicorum j'udiciorum malrficiorumque et supplxciotum omniumque quœ in iwunt cadere possunt ratio traditur. Tribu ta in tomos II. Opus nunc a mendis repurgalum et conj'unctim in lucem edilum a FRANCISCO MODtO. Francof. 1587. lu-fol.
Üivi.-é t-n deux tome* dont le premier comprend la Praxis rerum criminalium de DAMnOl'DER (voy. infra, le chapitre consacré A la Urlgiqur), 1rs traité» cités ci-dessus (n«» 22* et 223), de J. de llclvisio et de II. de .1 farsiliix, et une Praxis rerum rrim., de Cl.. DE BATTANDIER, qui a été imprimée aussi A Lyon en 1567, in-8». Le second tome comprend dix-sept Traité» spéciaux, dont quinze se trouvent dans le ro/iimrs prœclaritsimtim , cité au numéro précédent. Les deux autres traités sont : J. -A. RUBENS, De polestate proruratoris et defeusoris in causa crimxnali, et vi. G. c vnn VTl'.v, Deerimiut larrœ mojestatis.
FRANÇOIS MODits, philologue et jurisconsulte, naquit A Oudenhourg près de Bruges, eu 1356 rl mourut à Aire en Artois, rn 1597. Il a laissé un grand nombre d’ouvrages philologiques estimé-. Voy. FOPPENS, Üiblioth. Delgica.
230. FOLLERII (Dom. PETRI). Practica criminalis dialogue contenta secundum disposilionem capitulorum, constitution u tu pragmolicarum, et rituum regni iVeapolilani. Vend., 1557, in-8»; 1568. in 8». Cum notis B. DE ANGEMS. 1644, in- fol.
Ivcrit en forme de dialogues dans lesquels le fisc, le juge et le prévenu prennent .-ureessivemenl la parole. Malgré cette forme insolite, le fond est bon, dit bif.nf.r (foc. cil., p. 119), cl noua fait connaître lu procédure criminelle rn usage A Naples au xvi» siècle. Le même roi. i. mi s esi auteur d’une Canonica criminalis Praxis, miro ordiuc ac farunditsimo , in unum congesta, etc , dont j’ai sous les yeux une édition imprimée A Venise, en 1561. Pet. in-4°.
231. DECIANI (TIPERII) Tractatus niminalis utriusque ctnsurœ duotus lomis dislinetus. Vend., 1580. In- fol . Francf., 1581, 1591, 1615. lu-fol.
DECIANUS, né A L'dine, dans le Frioul, en 1508, fut professeur de droit A I'adouc, où il mourut en 1581. RENAZZI dit, de lui : « Vir eerJe dignus mcliori s.tcuIo. Quamvi» cnim vilio temporu m quibus floruil ignoraril scienlias unde jurisprndantia cri-
DROIT CRIMINEL DES PEUPLES MODERNES. — ITALIE
minuits vera sua dérivai principia ; lumrn agnovit cum aplius, quant lum flercl, repeli deberc el u capile arccui, quod rx doc- Irinis qu* lune regnabnut in sebotis, primo libro sui operis pneslilil. • (Préface des Elementa juris ertminalis)
La première édition du Traclatut crim. a élé publiée ver* le eoinmcnccuicul du xvi* siècle, par le (ils de l’auteur.
232. OAVO (GODOFREDI a), jeti clar. alq. In sup. Subaudix Seuulu Presidis, Tkeoriea eriminatii ad praxim forensem accomodata , etc. Caoteriaci, I6ü7. — Edit, altéra emend. Ullrajecli, 1646. Pet. in-8* de KGB pp.t non compris l’index. Il y a des édition» de Francfort, 1610, in-8®, et de Genève, 1615, in-4*.
233. rULCEOMI (Cl1 CllS.) 6‘umma pra ctica judieiaria cautarum cnminalium. Veueiiœ, 1568. lu-4°.
234. CLARI (JE l.ll) AUxandrini, opéra owutu *icr Practiea civilii et ertminalis cum doelits. addition, péril lue tr. Je forum BAJARDI (J. -B.), ROSSIGSOLI (B.), GIACIIARII (HIER.), CUIOTII (J.), DKOGBI1 (A»T.) : A otis pi alerta, et animadversionibus Doctor. inter Germanos sublimium H ARPRECUT1 (J.) el COVEAXI (U-), etc., etc. Genève, 1739. 2 vol. in-fol.
C’est la dernière rt la meilleure édition. La première édition parut vers 1565. L’ouvrage a élé réimprimé un grand nombre de fois, et notamment à Francfort, en 1582, eu 1500, en 1613 et en 1636; à Lyon, en 1600, etc. La /•ructica de Julius Clarus est divisée en cinq livres, dont les quatre prrmiers sont consacrés au droit civil et au droit féodal. Le cinquième livre, plus étendu à lui seul que 1rs quatre premiers ensemble, comprend les matières criminelles. I.n 1'* partie de ce livre r»l consacrée uu droit pénal. Les divers crimes y sont traités dans l'ordre alphabétique. Un premier £, intitule : De malsficiis, contient quelques généralités; viennent ensuite, dix-huit $$ commençant par le mot : adutterium et Unissant pur le mot mura. EuOn un dernier $ intitulé : Ftnalts rt formant & lui seul un volume, embrasse la procédure criminelle dans tous ses détails. La portie criminelle des ouvrages de Clarus a élé publiée A part, sous le litre: Clari opéra crim., cum np/rs u.vrprlciiti, Francf.,
1622. In-fol.
Ile tous les ouvrages de droit criminel que nous a laissés le xvt* siècle, celui de Clarus est le plu» important pour l'histoire de la science. C’est, eu quelque sorte, un répertoire de tout ce que la doctrine et la pratique avaient produit jusque-là, surtout quand ou y joint les observations et les notes dos criminaliste* qui ont complété l'œuvre primitive de Clarus. Four U science et l'exposition, il est supérieur à Farinacius,- il a une remarquable indépeutlancc d'opinions; mais il va de soi qu’on ue doit pas y chercher le* idée* qui oui prévalu drpui», daus le droit rriminel.
J. cl v ri s, naquit h Alessaadria, eu 1525, et mourut en 1575. Il était sénateur 4 Milan, lorsqu'il publiu son ouvrage. Plus lard, Philippe 11 l’appela A Madrid, avec le titre de conseiller. Des troubles ayant éclaté 4 Gènes, Philippe H*y envoya Clarus pour les apaiser. C’est pendant ce voyage de retour en Italie, qu'il fut atteint de la maladie qui l’emporta. Voy. sur J. Clarus, BiESER, ouv. cité, p. 112, sq. ; ROSâHiRT, ouv. cité, I, p. 281.
235. MEXOCllll (JACOB!/, Papirnsi* Jcti. De arbitrariis judicum queestionibus et cousis libri duo : quibits iota fere juris pars qua a judicum arbitris et poleslaie pende/, per quant docte, taie et eteganler pertraetatur, etc. Colon. Agripp., 1599; Lugd., 1605; Colon. Allobrog., 1671 el 1690. In-fol.
C’r*l encore un ouvrage intéressant pour l'histoire du droit criminel; el il est a«»ri remarquable dans certaines partie*. Il qjtl divi.-é m deux livres. Dans le premier, MEVOCUIDS établit
les principe* généraux que doit suivre le juge, dans l'exercice du pouvoir arbitraire que lui laisse lu loi, daus certain* cas. Dans le second livre, divisé en 600 chapitres intitulés easus, il applique ces priuripesauv divers cas qui peuvent se présenter. Les chapitres {easus} 260 4 400 sont plus particulièrement consacré' ail droit criminel. On y remarquera les rai. 349 4 355 relatifs 4 la complicité, el surtout, le cas. 360 où il est traité très-amplement ■ fusius quam hactcnut factum sit • de la tentative. Voy. encore les easus 325 4 329 oû il est traité de l'influence de la folie, de l'ivresse, du somnambulisme, de l'Age, etc., sur le* peine*.
j. MEAOCiiil’S naquit 4 Pavir, en 1532, cl mourut, dans cette ville, en 1607. Il enscigua le droit 4 Mon lovi, 4 Pise, 4 Puvic, et occupa, pendant viugt-lrois ans, une chaire de droit 4 l'Université de Pudoue. Il fut aussi président au conseil de Milan. On a encore de Menochiu* un Traité De Pretumpliontbu*, conjeeturis, signis et indiciis, imprimé plusieurs fois, el notamment 4 Genève, en 1676, en 1686 el en 1724, in-fol., et uu Traité De adipiirtnda el recuperanda possetsione. Col. Agrip., 1587 et 1629. In-fol. Il y a une édition des Opéra de ML. VOL mis. Genève, 1690. 4 vol. in-fol., mais elle ne compreud pas tous le* ouvrages juridiques de uolre uutcur.
236. MA.scARDl (JOS ) Conclusiones probationum omnium quibusvis in utroque foro versanlibus practicabiles, utiles, necessarice, canonicct, civiles, feudules, criminales aliaqut matériel, etc. Vendis, 1588, 1593, 1607, 1609 cl 1661. 3 vol. in-fol. — Aug. Taurin., 1624; Krancof., 1727-1732. 4 vol. in-fol. , etc.
JOs. MA5CARDI, né 4 Sa ruina près de Gènes, vers le commencement du xvi* siècle, mort en 1588. Il fut vicaire général successivement 4 Milan, 4 Naples, 4 Pudoue et 4 Plaisance, et plus lard il devint protonolairo apostolique el coadjuteur 4 Ajaccio. JOO. STiMPELin» a fait un obrégé de l’ouvrage de Mascardi sous le litre : Compendium Mascardi de probationibus. Colon , 1626. Iu-b°.
237. FAIIINALCII ( PROHP. ) Optra omnia t riminalia. Francf., 1597. Ibid., 1616. Anlw., 1626. Lugd., 1634, etc. 9 vol. in-folio.
Ces ouvrages comprennent : Theoria rt Practica criminalisa De Testibus; Cons ilia et Decisiones; des Traité* particuliers sur le Crimcn Majestalis. Homicidit, Garnis, Falsitalis, Furti, etc. Dans >a Practica ertminalis, Farinacius cite fréquemment lo criminaliste brugeois, ». uamroLDER, dont j'aurai 4 parler plus lard.
PRO&PEE EARlEIACCl naquit 4 Home, eu 1354, et mourut en 1613. Il étudia le droit 4 Padoue cl s’étublit comme avocat 4 Rome. Plus lard il obtint la charge de procureur (Leal, du papa Paul V qui l'avait eu pour secrétaire particulier, avant son avènement au poulilical. Farinacci était un homme d'asscx mauvaises mœurs; il le fait entendre lui-même au commencement de son Traité de Deliclis earnis : • Delicla carnls oiune* tanguât, et cliam , crcde miki, jurisconsultes et quidrm insignes.» Il fut poursuivi et n'échappa 4 une condamnation que grAcc 4 la proleciiondu cardinal SALUAT!, qui fut, depuis, Puul V. Il était, d’ailleurs, doué de brillantes qualité* infelh duclle* et d'une ardeur infatigable au travail. Les ouvrages de r.ARlNACiL» el celui de J. CLARL8 ont exercé, jusqu'4 la flu du a vui* siècle, une influence considérable sur l'administration de la justice criminelle el sur la doctrine. Ils étaient répandus eu Italie, en Espagne, en France, en Allemagne, etc.; les criminalistes de ces divers pays invoquent l'autorité de J. Clarus et du procureur fiscal de Romr, 4 chacune des pages de Icura ouvrages. Celte iufluencr a élé funeste; hevaz/i dit 4 ce sujet : ■ Dubilari non polcst quin vrl imprimis Fariuacrio ferri debeal accepta univertalis ilia pulidissima corruplio que scicnliam crimiualem prrvasil. I» ciiim uou soluin iu.iocte et obscure criminalcm jurUprudeoliam perlraclavii , ec-J insuper mutanlcm reddidit,'
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BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DROIT C KIM IN EL
versatilem, incertain, adeo ul cni nniuiua illain ab rjusdein scripti* allingerr, is fuiurus ml nibilo Hocliur qtnwn düiluui. . Voir encore sur les ouvrages de Furinacius, MENER, ouvrage cité, p. 116 »q., Cl hosshirt, ouv. cilé, I, p. 283 sq.
238. GUAZZUVI (&EBA&TIA.M) Jcli de Civitute Castelli, elc., Opéra en minait a, trib. (omis compreAensu ,■ quorum I et II continent traclutum ud de f enta, n inquitiiorum, car errata, uut, rrorum. et condemnatorum super quoi unique ctimtne; /// t'ero contint l traclutum Ut confiscalione bonorum. Venelic, 1649. — Genevc, 1664. Aniwcrp., 1676. Lipsi* cl Fiaucof-, 1716. la-fol. — Le même, tue Ica Optra de P. tiuasxtu i, Ul* de Sebastien. Gcncv*, 1738. In-ful.
SÉBASTIEN CLAZZIJkl, na if de I tiobric, vivait au couiuuucemeot du xv»i* siècle. Il exerçait la profession d'avocat à liouic. Indépendamment de* ouvrugv» compris dans le volume n-des- »u>. il a laissé encore une dissertation »ur la Trêve de bitu : De Treuga et puce, itup. à Aluccraia eu 1670.
230. ftCACClJî (&IGI.SM.) Tractului de judicii» causurum civtlinm, criuiinaliuM cl Acereticuhum, Ltbri //. K rancf., 1618. t vol. in-fol. — Vcael., 1648. — colon., 1738. lu-ful.
». SCUXIA, juri»consullc cl pbilologuc, ne à Rome, v tv ait à la lia du xvt* ci au comuieuccuieol du xvii* siccle.
240. GIZZARELLI (MC.-AAT.). Otcitionet S. R. Consilii Aeupuhlani. 1652. In-fol.
Kizr.ARbl.Ll, conseiller du roi de Naples, vivait au couuncncunrut du xvii* siècle. Ses Decuione» furvul appelées i Aurea».
241. C ART A ht (JL'L.). Decisiunet criminalet fort Archiepitcop. Epitcop. Alediulancnsi». Routa;, 1676. Iu-fol.
cartari, né en 1538, mort en 1633, fui conseiller à Milan et à Home.
242. RAIRALDI i.J.-D.). Obtervalionet criminalet, civiles et mixtu. Romœ, 1691. 4 vol. in-fol. — Vend., 1733.3 vol. in-fol.
