ziPKTTA (L.). lezioni di leggi penali. Napoli
C’esl un guide pour un cour* oral ; l’uulrur se home A établir des définitions el des divisions. Ce qui donne de l’importance A l’ouvrage, ce sont les espéee* remarquables rapportées pour l’explication de quelques doctrines. Voy. Revue tlrang. etfrunç. de legisl., de POEMX, etc. Tome VIII, png. 839. Voy. supra, n®» 305 et 338.
399 . NICOMNI (NIC.). Délia procedura penale ntl regno dette Due-Sieilie, rlc. Napoli, 1827-1831. 9 vol. In-8». — Mvorno, 1843. Ibid., 1838. 2 vol. gr. in-8» A deux col.
XXXYI.-I
BIBLIOTHÈQUE CHOISIE DU DROIT CRIMINEL
400. Le line. Sturia dri prinripi regolatori delta istr mzione délit prorc nri promet criminali. Napoli, 18.9.
101. Le xéme. Questioui di dirilto, traitait nette conclusion! e diseorsi t nrgli oltri trritli Ugali. Napoli, I8'5-I8i0. G vol. in-8“. .
•109. Lt MF.ne. Del tentalivo e d.lla complicité nei reali e sue relation» col tentalivo. Livorno, 1853. ln-8®.
XICCOI.a KICOLini, l’un tire plus savants criminalistes de rilolie, né A Cliicll, le 30 srplrmbre <774, mort 4 Naples, le 4 roor* 1857, fut successivement a» oral et professeur A l‘Unl- *er.ïié de Napte*, puis «vocal général A la cour de cavation rl minière scci éioired'Élat. Voy. une dissertation sur 1rs travaux de .Xieolini, par M. ORTOl.AX, dons la Revue de lêgisl. et dq jurisj ru I., 1845, I. |, p. SJ|, r| une noiiee biographique, par M. II.I.OA, dans la Guzctta dri Tribunali, de Naples. I8λ7, n* 1 19*. M. üITTFRMAIFR a donné des analyses de tous 1rs ouvrages de Aicolini, et notamment des (Jurttioni di dirilto, dans le Zeits. fur Rc<hUw. des duel., i. XV, p. 454 *q. Enfin’ M. V. MOMMMt a présrnlé, en 1839. A P Académie de législation de Toulouse, un rapport sur la vie et les érrits de Mcoi.ixi. Rcc. de C Académie, I. I, p. 63.
103. FI-OTaud (Etc.). Principes philosophiques et pratiques de drotl penal extraits et traduits des csuvres de SICCOl. t HK.OMXI, ete., et précédés d'une Introduction sur l'histoire de la législation criminelle dans le royaume des Dtuz-Sieiles, et sur les opinions philow/hiques de l’auteur. Paris, 1851. In 8« dr Lt xii -316 pp.
101. AltMEt.l.lSl (MC.). Quistioni di dirilto penale. Napoli, 4841. In 8°.
105. ROBERTI, procur. generale. Corso di dirilto penale. Napoli, 1849 (?).
« Corso compléta, • dil un critique Italien, • e prrgrvolr, ion io dal laïc délia srieuu», qnanto per la pratica otiliiA. •
106. ARtBIA (7R.-SAT.). / prinripi del dirilto finale opplicati al codice délit Due-Sirilie. Napoli, 1833. Tome I".
Cet ouvrage doit comprendre plusieurs volumes. J'ignore s'il est achevé.
407. ntFFAEl.l.t (C.), iXomoltsia penale. Napoli, 1824- 1826. 3 vol. in-Ra.
Ouvrage très-remarquable, mais resté incomplet par le décès de l'auteur. L'est A la fois on traité philosophique rl un ouvrage doctrinal de droit positif; mais la partie philosophique y prédomine. Voy. le rornpte rendu, par M. MITTERMtir.n, Hans le Zeits. fur Rechltw. des A us!., t. V, p. 132 »q.
108. ILT.Ot fri ET RO'. Dell’ amminiehasione délia gius- Hzia rriminale nel régna di \apoli, esame e paragame cou di rersi oltri Slali d‘ Europe». Napoli, 1833.
109. RO§A (AtTFRlA ni' Proresso rriminale. o««<a«7 cal- j eolo délie pruore legal i. Napoli, |84G. |n*8«.
Ile de Malte.
110. Leggi criminali per V hola di .Voila e sue dipru dense. Huit», 1850-1832. In-4* de 107 pp.
Projet rédigé par une commission mixte composée d'Anglais et de Maltais. Il est divisé en deux parties ; la pnmière (articles ! A 314) comprend le droit pénal; la seconde {art. 315 A 578) . la procédure criminelle. I es commissaires ont suivi, pour la distribution des matières, à peu pré» l’ordre des code» fronçai*. Ainsi, le rode pénal est divisé en trois livres dont le fl« r intilu'é : Dctle pene e drlle rrgole générait per la loro applicazione f le 2'. Dri dehtti e dtlle loro puniziot-i, et le 3*, Délit contravenzioni e délit loro punizioni, ete. Plusieurs dispositions sont, d'aillrars, empruntées aux codes français. Le projeta été vivement otiaqué dans la rhan bre des communes d'Angleterre, principalement A rai' on des dispositions relatives oux délits contre la religion. Aussi plu-ieurs «le ees dispositions furenlrllrs modifiées psr la suite. Quant au rode de procédure criminelle, il est tout A fuit ba.-é sur la procédure anglaise. Voyn MITTERMAIER, An hiv des Crim. Rechls, 1853. p 493 sq.
l*n nouveau code particulier, des contraventions de police, a été publié A Malle, le 10 mars 1834.
'ouvrit u royaume d Halle.
roots oc 1859.
Hl. Le royaume actuel d'Italie est régi par les codes revins de l'ancien rojaume de Sardaigne. Voici comment s'e»l opérée relie révolution légirlafive :
Le rode pénal publié en Sardaigne, en 1839, u'avait pas répondu A l'attente des Jurisconsultes de ce pays. On lui reprochait, noiammrnl, l'excessive sévérité de plusieurs peines et de son système pénal c-n général.
Après les événements politiques de 1818, quand la Sardaigne eut obtenu un gouverni ment constitutionnel représentai if, les chambres insistèrent A plusieurs reprise», sur In nécessité de proréder sans ri tard A une révision du rode de 1839.
Pour satisfaire A ee désir, le gouvernement avait soumis, en 1836, A la chambre des député*, un projet partiel dont l'objet principal était de diminuer les ras d'application de la peine de mort. Le ministre déclarait, en même temps, que la révision générale du code présentait des difficultés que l'incertitude des lemps ne permettait pas d'aborder.
Cependant, la chambre, tout en persistant A réclamer nne révision plus complète, s’était occupée du projet présenté par le gouvernement et y avait ajouté plusieurs dispositions nouvelles qui étaient de nature A soulever des débats sérieux. La discussion de ec. projet ne put avoir lieu par suite des événements politiques qui amenèrent la guerre avec l’Autriche.
En eel étal de choses, le gouverni ment se fil conférer par une loi du 25 ovril 1839, le pouvoir extraordinaire de promulguer, ‘ans I intervention îles chambres, les lois que rendraient nécessaires des circonstance* urgentes.
Armé de ce pouvoir, le minière de la justice chargea une commi«sion*de procéder sans retard A la révision du code pénal. Le travail de cette commission ne se fil pas attendre ri le îfl novembre 1839, parut un décret qui promulguait le code révisé.
A ee moment cela ne s'appliquait encore qn'A l'ancien royaume de Sardaigne et A la Lombardie, mais des décrets postérieur* déclarèrent successivement le nonvrati rode exécutoire dan* le» autres provinces conquise».
Ce mode de procéder ne fui pas admis «an* protestation dans Ira nouvelles prov inees. On *e demandait si les représentant* de la Sardaigne seule avaient pu rnnférerau gouvernement le pouvoir de faire île* loi» obligatoire* pour le* province* qui n’étaient pn» représentée» dan* le» ehamhrr* nu monv m du vote dr In loi
DROIT CRIMINEL DES PEUPLES MODERNES. — ITALIE
da 25 avril 1859; on ajoulailque, s’il élail ntoifilred'oiir le* diverses provinces par une législation commune, le code révisé de Sardaigne ne constituait pas un progrès ass* * marquant pour oblrnir la préférence sur d'autres codes italiens, publiés récemment.
Ce dernier point fut spécialement traité par un proeonur du roi, 38. AMBROSOLI, dans un écrit intitulé : Sul codiee penale llaliano, 20 novembre 1859; o.ue, vazioni e confronté. Milano, 1861 ; dont le but était de prouver que le code pénal de Toscane de 1855, et même le code autrichien révisé en 1852, étaient préférables au code de Sardaigne.
En Toscane, l'opposition fut tellement unanime que le gouvernement central dut se re-ignrr à «ospvndre l'exécution de son décret. Celte province a dès lors conservé son eode particulier de 1853. (Voy. supra 370 et 371.)
Quant ans provinces napolitaines, le code sarde y a été mi» en vigueur, mais le décret de publication du 17 février 1861 a introduit, pour cet province », quelques modifications rmprunlées-à l’ancien eode du royaume des Dcux-Sicilrs.
Mais ce n'est encore qu'un étal de choses provisoire. I.e 9 janvier 1862, le ministre de la justice a soumis au parlement italirn un nouvrau projet de code pénal qui n'est cncore.au fond, que le rode sarde modifié. Un mémoire justificatif accompagne ce projet; le ministre y déclare que la rédartion d’un code national qui concilie les idées et les intérêts des diverses parties du royaume, doit être réservée pour des temps plus culroes ; que c'est une œuvre longue et difficile qui ne peut être accomplie que par le concours des efforts réunis de la nation, et qu'en attendant, il faut se conlrolrr de corriger la légi»lation existante, en faisant disparaître les rigueurs inutiles qui la départ ni. M. MITTKAM UE* s fait une analyse de ce projet dans la revue intitulée : Dtr Gerii htiiaal, 1862, liv. V cl \ I.
411 Con menlorio teorico-pratico dtl Codire penale de l nuovo régna a' llaléa colla comparazione dei eodiei penali di lutta la peuisola itoliana, del codée t auttriaeo, del giure romanu e del dirilto penale franeete, opéra eompilala dall’ or P. T. rERr vnoTTi. Torino, I8C0-I86I. 2 vol. gr. in-8« do 368 et 592 pp.
Le titre ne dit pas tout ee que contient l'ouvrage. Indépcndimnu ni des textes des autres codes d'Italie et du eode frauç.iis, il y a de plus fous chaque article, dca notes de doctrine et des notices de jurisprudence italienne, française et belge.
4113. Codée* penale per le Provinri* lYopolrtane. /n quetla ritlampa té i c ont errata inféra la lésion* del codée* Sardo; le modifirasioni reeatevi dal derreto di 17 ftbbrojo 1861 , sono State riporlate per maggior eomodili a pii di pagina, in cornspondensa dei relativi arlieoli. Napoli. Marghieri, 1861. I vol. in-16.
314. Codiee penale per le Provinrit Kapoletane. Nnpoli, 1861. Gr. in-18 de xvm-152 pp.
Les dispositions modifiées dans les provinces napolitaines sont indiquées en notes.
415. Codiee di proeedura penale per le Pravincie \apoletan*. Nnpoli, 1861. Gr. in-18 de xtv 176 pp.
C'eut le code de procédure criminelle de Sardaigne, révisé par décret du 20 novembre 1859 et modifié, dans quelques-nnes de ses disposition*, ponr les provinces napolitaines.
S VI. Journaux et recueils périodiques de jurisprudence.
410. J'emprunte le* indication* qui suivent il M. MlTTER- 1IAIKR. Voy. Zeilt. fur Rtrhltw. des Ami., I. XIV, p. 153; XMII, 298 et 471 ; XXIV, 141, 281. 439, et XXVII», .153.
Pat mi les recueils que je vais citer il en rsl plu>imrs qui n'exislrnt plus aujourd’hui, d'autres sur le sort desquds je n'ai pas de renseignements certain*.
Les rreueils encore cxh-tanls sont cités en dernier lieu, et précédés d’un numéro d'ordre.
4anafi di Giuritprudenza, publiés à Turin par cahiers mensuels, 4 partir de 1840.
Giornale di Giuritprudenza pratiea. Vcnixia.
Publié depuis 1847, par !.. BERETTA.
Annali di giuritprudenza, raeeolta dei decitioni délia cor le tuprema di eattazione, délia regia eorte e dei tribunali di prima itianza, etc, Fircnze, 1839 sq. 12 cahiers par an.
Giornale Toteano di nienze morali, social i, rédigé par les professeurs de l'Université de Pise. Contient plusieurs articles de CARMICXAXI et de MORI, sur le droit pénal. Pisa, 1811. (lr* année de publication.)
Annoli di giuritprudenza, pubblieoziont ptriodica a cura di tma forirfd di giuriicontulti. Fircnze, 1841 >q.
Giornale del Foro, in cul ti racrolgono le più important i deei tioni dei suprewt tribunali di Roma. 12 cahiers par an.
Ce journal, fondé vers 1840, est rédigé par M. B. BEf.t.l.
Ricitla di legitlazionr e di giut itprudenza. Borna
Publié par M. marchetti.
Il Giuritla, giornale di legitlazione e giuritprudenza. Napoli.
Parait une fois par semaine, depuis 1836, sous la direction de M. rrirvvt. C'était une des plu* importantes revues juridiques de l'Italie. Elle a compté parmi scs rédacteur*, MM. MCOi.ixi, OLLOA, P. I.IBERATORK, etc.
Annali di legitlazione e giuritprudenza, pu blicati per A. -G. DEI. RK AIPOTE. Napoli, 1836 et années suivantes.
L’ Aristide, foglio periodiro di giuritprudenza. Napoli, 1836 et années suivantes.
Rédigé par PAzziXl et G. de Ell.lPPO. Parait trois fois par mois.
Terni ,\apolilana, rou* la direction de M. de ACGl’STIXIS.
Ricitla nopotitana, rédigée par MM. POERIO, CU9AXI, TRIA- OBERA.
il diritto, publié par M. tCHIt.t.E TERRERA. Vapoli.
417. Eco dei Tribunali, Giornale dei pub. deballimenti, publié ù Venise par MM. tAlOTTi cl DIODATI.
Ce rreuril, fondé en 1850, fut «livl-é plus tard en drux partir*, l’une consacrée an droit civil, l’antre au droit criminel; la dernière sous le titre de :
Eco dei Tribunali. Giornale di giuritprudenza penale. Vcnelia.
Il parait deux feuilles choque semaine.
413. Giornale per la teienze potilico legali , publié b Milan, par MM. PO cl BKI.l.OilE. Fondé rn 1850, cl remplacé pins lord por la Gazella dei Tribunali, Giornale di legitlazione e pratiea giuritprudenza. Milano.
Parait deux fois par semaine.
419. Afonifore dei Tribunali, Giornale di Irgitlozione e d» giuritprudenza, qui se public 4 Milan depuis 1860.
