Ordenaeoe» Filippina

Ce sont les ordonnances de Philippe II, qni furent introduites , en Portugal, après que ce pays cul été réuni, sous ce prince, à l’ Espagne.

513. Ordenaeoe» t Leu do Heino de Portugal, reeopilada» per mandado do Rei Dont Philippe. Lisboa, 1603. In-1°.

514. CO R R F. A DE Ait (A, VT.) hagôge in libro» V Or d inali onum rriminali» fort et attlœ judicialit, etc. Olysiponr.

SECTION II. — PÉRIODE MODERNE

5 I. Écrits et projets de codes rédigés sous l'influence des idées du XV 1 II* et du XIX * siècles, jusqu'à la promulgation du code pénal de 1852.

515. MEIXO FREIRE(PAACHO.AI,-JOSÉ)./HJfi7ll/ioHfJ jurit rriminali » Lutitani. Olisiponc, 1789. ln-4«. — Coîmbra, 1813.

Il y a un grand nombre d’éditions. La dernière est de 1853.

ste. Le tilt. F.ntayo de Codigo eriminal a que mandou J procéder a Rainha fldclitttma D. Maria /•.

Le nom de Mello Freire figure, comme on sait, parmi ceux des publicistes les plus éminents du avili* siècle. Son projet de code criminel fut rédigé A la suite d’un décret de la reine Marie I, en date du 31 mars 1778, qui avait nommé une commission pour la révision de la législation du Portugal. Ce projet n’a été publié qu'en 1823, par MiGl’El. AOLARO, avec une introduction et des notes.

511. MELI.O FREIRE (FRANCISCO). Diseûrto »obre delielo» e pma». Londres, 1816. In*8° de 58 pp.

Ce Mello Freire est le neveu du précédent.

51». v FIG A (J.-MANOEI.). Codigo pmal do notoo Port ugueta. Lisboa, 1837. ln-8«.

Projet de code modelé sur celui de la France, que le^ouvernement approuva en mars 1837, mais qui ne fut pas promulgué et qui n'a pas été en vigueur.

510. FERKJRA E SOI SA (J. - J . ■ CAETANO). Claite» do» crime*. Lisboa, 1816. ln-8®.

590. Le professeur G. CARM1GNAN1, de l'Université de Pise, avait rédigé, pour le Portugal, un projet de code de procédure criminelle qui a été publié en 1852, dans le tome V de ses SrWUi inédit i. Voy. ci-dessus, la note du n* 303.