‹ Théorie du Code penal (volume 3)Chapitre 7 sur 657 · Chapitre VI. — Roy, u ne iies Pays-Ras (AVer · texte numérisé non relu

Chapitre VI. — Roy, u ne iies Pays-Ras (AVer

lande)

Introduction. Ouvragessur l’hisloiredu droit.

section 1. — Période ancienne f 1. Sources

ML Traités et commentaires. . .

Section h. — Période motif rue.

§ I. Ouvrages sur la réforme du droit crim.

ML (’-ode criminel du royaume de Moi-

lande. — 18(tt)

S Ml Droit criminel actuellement en vigueur.

$ l\. Philosophie du droit pénal. — Théorie

delà législation criminelle. — Science

des prisons

S V. Recueils de jurisprudence

$ VI. Projet de révisiou du code pénal. . .

ib.

ILMMfUE Ml. — ALLEMAGNE.

Introduction. Ouvrais sur l'histoire du droit allemand en général, et du droit criminel en particulier exil

Section | Période (ht demi criminel coin iii n h

S 1 Coutumiers du moveu âge. — Miroirs

de Saxe et de Souahc

CW

§ II. Caroline

MIL Théories philosophiques du droil pénal

et histoire de res théories

i'AIV

Ü IV. Ouvrages sur le système pénitentiaire .

S V. .Manuels et traités «le droit criminel . -

5 VL Ouvrages divers. - Recueils de disser-

talions de droit criminel. . . . „

§ VU. Dictionnaires. — Recueils périodiques.

— Procès célèbres r.xxvi

Ü VIII. Ouvrages sur la réforme des lois criminelles, etc cxxviii

Section U. — Li>is criminelles particulières.

ou i '‘dilu aliun des lois criminelles dam les du ers. T.ltils.

S I. Hecucilscontcmanllcscodes particuliers.

— < Uivrages sur IVnsemble des codes. cxxxi

$ II. Projets «l'iiii code commun à toute l\\l-

iemugue

CXWII

MIL Législation pénale comparée . .

ib.

M' Codes particuliers.

VnhuU-Bernbourg

ib.

Viihall-kolhcu .

ib.

ib.

Rade

Bavière .

ll>.

liesse (grand-duché)

ib.

CXXWII

Oldenbourg

ib.

Prusse. . . . . . . . T

ib

Saxe (royaume)

Thuringe (Etals de lai ... .

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