I XXVII
miil.lOTIIÈUUE CHOISIR OU 01(01 f ClilMINKL.
783. DEMETZ. Résume sur le système pénitentiaire. Paris, 1844. In -8* de 50 pp.
Ilcini|irc»»i»n d'un mémoire présenté, quelque» année» aupariivuni, aux conseils généraux de drjta » tenant, en faveur du système crl.ula.rr. U. ni metz a publié «-ne orr, avec M. A bi.oi kt,
architecte ; Rapports me le* pénitentiaires de» Etats- Emis. l'ari», 1837. In-folio.
3 HO». APREET (R }. Hugues , piitANi et criminels. Paris,
18, 10. 4 \ol. io-H*.
I.E «iu. Voyage ni R d gigue, dédié an roi, et conférence» sur les divers systèmes d'empriiounrmcnl, dédiées ci la reine. Unix., 1819, 2 vol in-H®.
3 H 3 . AI.AIIIKT (KSID.). Essai sur les peines et le système pénitentiaire. Pari», 1842. lu-8® de mii-ÜNi pp.
Ouvrage rouronnë par F Acad. dis »cienc< s mor. et politique*, en 1840, dans le eonrours ouvert sur le Meilleur *y-létM pénitentiaire.
7 SS. LEZIA1C (VICTOR). De la réforme de nos priions et d'un système pénilsnliairt en harmonie ares- nos lois. Colmar, 1843. In 8®.
Mémoire éci il également pour le eonrours dont il est fait ntrnlion au numéro précédent.
7H9. raoii.i* ni lois sia i es r titra v s, ai 1840 tr ni: IK43.
/‘tnjel de loi sur la réforme des prisons el expose des motifs, présentés par .V. I)»: n KM I A VT, le 0 mai I8'tü.
Happort fait ou nom de la eammissiou de la < Aa»«frtr des drpnlés, par M. A. DE TOCQI I YII.M , député de la Manche, le 2!» juin |8i0.
Projet de loi sur les prisons el exposé des motifs, présentes por M. Dl ( il VTt.l., le 17 avril 1843.
Rapport fait nu nom de la lommissian chargée d'examiner le pi o jet de lai sur tes prison*, par M. DE TOCQI KVIM.E, député de la Manche, /r5 juillet 1843.
(> dernier rapport a été réimprimé au «si, ù la suite de In 3' édition de Contraire indiqué infra, sous le n® 791.
I.e projet de M. de u km l.sv T (1840) se bornai! à demander •"A f Iwiiibr*-* une espèce de li auc-seing |mur Je éluda <111 *y*léme d’rmpi i.onnruirni. I.n commission désignée par la eltambre des dëpué* pour examiner ce projet, ce montra plu* résolue, elle décida qur l'cmpri^onni-menl cellulaire serai, le nouveau teginie des pri-ons de France. I.e gouvrrnrmenl sc rallia 4 celte manière de voir dans le projet de 1843 qui fui adopié par In rlmnihre de* députés, A la suite d’une solide cl bril note discussion, par 231 voix contre 128.
Ilicu que ce projet u'oil pas été suivi d'exécutiou, le* iliscucsion» auxquelles il a donné lieu et les ouvrages ou dissertations écrit» pour le eonibnitre on pour le défendre, sont de* document» important.» |riui* l'bi»toire de la question pénitentiaire. C’est à ec litre que je mentionne ici tous crux qui me sont eonlius :
I V ROCHKIOt f.,U l.lt-l.liv oi HT (le marquis de], fiormurnt* ulali fs au système pénitentiaire. Pari#, IR44 ln-8".
I.r. urnr. Examen du rapport dut juillet 1843, par M. de Tocqueville, an nom de la commission chargée de l’examen dn projet de loi sur la réforme des prisons. Paris, IK44. ln-8®.
Mf*vflFI.|.r • m -F. de'. Coup d'eril sur le régime répressif et
pénitentiaire de l’ancien el du tiout’rau monde. Paris, 1846. ln-8® de 92 pp.
FAICIIKB (I.ÉOK). Du projetée loi sur la réforme des prisons. Pari*, 1844. In 8® de 3C pp.
j Publié d'abord, dan» lu Arme des denx mondes, t. I" de 1844.
Ou «uil que M. !.. FAI Ml r R n’esl pas partisan Hr l'rmpri»onnr- ! ment cellulaire (voy. supra, n® 779). Il a été répondu spériale- I ment a *a critique du projet de loi, par M. mou»: vt-cnnisTo- ; t‘BE : Drfeuse dit projet de loi sur les priions, contre les attaque* de ses adversaires. Paris, 1844. ln-8® de 350 pp., el dans le premier volume de la R* rue pénitentiaire (vov. le numéro suivant).
j I.IC VA (CH ). fies moyens et des eoudi/ions d'une réforme
pénitentiaire m France. Pari*. 1840.
Le NÈae. Oburralions loucernant les changements apportés ' «u projet de loi sur le régime des prisons, par lu commission de ' la chambre des députés. Paris, 1842. ln-8** de 96 pp.
I.E «tut. Exposé de l'état de la question pénitentiaire en Europe el aux Elut*- Unis, suivi d’observations de MM. I»F. TOC- Qt'EVIM.K el OKRKVCEB. Paris, 1844. ln-8® de 130 pp.
C’est un mémoire présenté A l'Academie de* sciences morale» : Cl politiques où il suggéra quelques observation* qui y sont
| jointe*.
j Documents officiels sur le pénitentiaire de l’Est, ou de Cherryj //i/l, ■ Philadelphie, aux Etals- fuis d’Amérique, extraits des rapports anuucls lus au anal et à la chambre des represru/aN/s de l'Etal de /'iHHiyiraNir, depuis l'ouvcrtu‘c du pénitencier en j 1821), jusqu'au 8 mars 1843, par M MOUE VF -CHRISTOPHE.
| Pari», I8f|. In 8 • de 132 pp.
3 90. Revue péuiltuliaire et des institutions préventives ! dun* les deux mondes, publiée sous la direction de M. MOBEAt - CHRISTOPHE, iu»pecl. géiiér. des pri»ons de France. Paris, 1843-1844. Tout. lf', ln-8® de 396 et 146 pp.; l. Il, 1843, de 660 cl 724 pp.
Itevuc Irime-lridic. La I" livrai»on correspond aux moi* d’octobre, novembre et décembre 1843. Hile a cessé de puiaitic 1 depui» loug'rmp».
391. HF.U Mil VT (Cl >1 AVE DK, el TOCQI KVIM.K (AI.KVI.S | DE). Système pénitentiaire aux Etats- l uis rl de son application ; en France; suivi d’un upptudiee sar 1rs colonies pénates el tir
notes statistiques. 3« édition, augmenter du rapport de M. lu: TOCQI EVII.I.K sur le projet de reforma des prisons, et dn texte de la loi adopté par la i hambrt des dépolis. Pari*. 1845. Gr. in- 1 H.
Ouvrage ronronné par l'Académie française, qui lui a décerné le prix Mouthyon, et traduit duus le* principale* langues tic l'Europe, lia été écrit A la suite d’uu voyage fuit aux Et.it »-|'ni», pur le» au li u r».
392. llt.flKVf.KB, De» moyens propres à généraliser, en France, le système pcuilenlioire. 4* édit. Pari*, 1837. ln-8®.
I.l aine. De la répression pénale, de ses formes rl de sel effets. Rapports fuit* a l’Académie des sciences morales el politiques.
Pmi-, 1853. 2 vol. in-8" de vin -447 cl 385 pp.
M. rLrkvckr, nn mbre de l'Académie des sciences morale» et politiques, avait été rbargé par celle Aradéinir, ■ de visiter 1rs principaux lieux de répression d’Angleterre et de France, afin de comparer entre eux Ici résultat* dé* divers système* de pén.1-
DliOIT CRIMINEL DES PEUPLES MODERNES. - FRANCE.
