‹ Théorie et Pratique de la Conquête Dans L'ancien DroitChapitre 38 sur 38 · JOO DAUPHINÉ AUX EAUX PENDANTES · texte numérisé non relu

JOO DAUPHINÉ AUX EAUX PENDANTES

RochemolJes, arrondissement de Suze.

» de Pignerol.

de Suze.

arrondissement de Pignerol.

Roure,

Salbertrand,

Sauze de Cézanne,

Sauze d’üulx,

Savoulx,

Solomiac,

Thures,

Usseaux,

Villaret-de-Roure (voy. Roure) »

Clavières, sous le régime français, était un simple écart de la communauté de Mont-Genèvre. Du reste, to'utes les anciennes communautés françaises ne sont pas restées autonomes sous le régime italien ; quelques-unes (Ghâteau-du-Bois) ont été fondues dans d’autres, suivant la tendance italienne vers les grandes circonscriptions communales.

Dans ce tableau, nous ne faisons état que du Dauphiné aux eaux pendantes proprement dit(élection deBriançon), dont nous avons parlé dans le cours de cette étude. Nous laissons de coté la région de Château-Dauphin et la vallée de la Varoche, également perdues par la France au moment du traité d’Urtecht, mais dont le droit public n’est pas tout à fait le même.

lmp. .1. Thovonot, Saint-Dizier Jlaiite-Marne).

Date Due

Lame ire

Tlieorie et Pratioue de la

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