‹ Theórie ǵenérale de la possession en droit romainChapitre 31 sur 31 · Quelle est , au point de vue · texte numérisé non relu

Quelle est , au point de vue

concédant en précaire? doit dant la chose en même temp la question en se plaçant tou demande de restitution formi 114. 11 n'y avait aucun intérât & déi lativement k l'exercice des ii lui sont inutiles, et qui doon tricsbles s'il pouvait les inlei

115. Eq ce qui concerne Pusucapion , si on suppose tout d'abord que le précariste ne refuse pas de restituer la chose, le temps de possession du précariste pourra être invoqué en vue de Tusucapion par le concédant , même si on décide qu'il ne possède pas , étant donné la théorie de Vaccessio possessionum 434

116. Les solutions ne sont pas d'ailleurs toujours identiques, suivant que l'on décide que le concédant bénéficie, en vue de Tusucapion , du temps pendant lequel a duré la possessio justa du précariste parce qu'il a lui-même possédé pendant ce temps ou parce qu'il peut se prévaloir de Vaccessio possessionum . . . 439

117. Si on suppose que le précarisle refuse de restituer, on doit reconnaître que, s'il y avait intérêt à déclarer le concédant possesseur pendant le précaire en vue de l'usucapion , dans le cas où elle pourrait être acquise durant le précaire, il n'y en avait aucun à le déclarer possesseur, soit pendant le précaire, si l'usucapion ne devait être achevée qu'ensuite, soit après le précaire, pendant la possessio injusta du précariste 441

TADLE DES TEXTE

HxpUquës ou cit6a.

InstitatM da 6alai.

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