LE ROLE DE LA VOLONTÉ DANS LA REPRÉSENTATION

Avant d'aborder l'étude du contrat avec soimême et d'essayer de dégager sa nature juridique, il nous faut préciser un peu la notion de représentation. Bien que, depuis quelques années, à l'étranger comme en France, de nombreux auteurs aient fait paraître ! sur ce sujet d’intéressants ouvrages, on peut dire qu’un vaste domaine reste encore sur ce sujet réservé à l'observation du jurisconsulte.

Qu'est-ce que représenter ? Y a-t-il une représentation directe etune représentation indirecte ? D'autre part, qui contracte dans le phénomène de la représentation ? Autant de questions sur lesquelles on est loin de s’accorder.

1. Lanré, Appendice IX aux Instiüutes d'Ortolan, r. 11 p. 865 et

suivantes.

Gaucxzer, Cours sur la représentation en droit romain, professé à la Faculté de Caen.

AccarraAs, Précis de droit romain, T. 11, n° 636.

ZimMErMaANN, Die Lehre von der Stellvertrelung negotiorum gestro:

WinpscHEt», Lehrbuch der Pand.,1, $ 78.

MxrrEIs, op. cit. sup.

RuasrrAT, 0p. cit. sup.

Au reste, voir PrLow, thèse cit; page 5.

HS erS

Or, il nous est nécessaire de prendre parti sur ces divers points ; Car nous avons déjà vu que le problème de ladmissibilité du contrat avec soi-même se lie étroitement au problème de la représentation. |

I. — Suivant Scheurl, la représentation « consiste en cela que quelqu'un contracte au nom d’un autre avec le même effet que si ce dernier avait contracté » !.

Cette définition, que l’on peut au reste rapprocher de celle de Unger : « Représenter est accomplir un acte juridique au lieu d'un autre, avec l’intention que lacte produise son effet comme s’il avait été conclu par la personne du représenté » !, a l'avantage de ne rien préjuger, et de ne pas exclure sans examen la représentation indirecte. Il ne faudrait pas d’ailleurs lui adresser le reproche de prendre, selon l’expression de M. Labbé ?, «le mot de représentation dans le sens vague d’agir pour le compte d’autrui »; elle précise en effet, puisqu'elle indique que le fait d’agir pour le compte d’autrui est accompagné de l'intention de produire des effets juridiques dans son patrimoine.

1. ScneurL. Kritische Ueberschau, L. 1, 35. — Adde : Muxp, cit. par Pilon, op. cit, p. 49. — Ux&GEr, Œsterr. Privatrecht, 11, p. 135 note 22.

2. LazBgé, Appendice1x aux Institutes d'Ortolan, 12° édition, p. 865. Adde: Vicnes, Des rapports de la gestion d'affaires et de la stipulation pour autrui, p. 272.