Dreyrus, loc. cit

qui met l’un et l’autre en rapports, de sorte que l’on peut dire qu'il est intermédiaire, non point entre individualités déterminées, mais entre le marché et le public pris #2 globo : c'est le fleuve qui recueille sur son passage les cours d’eau disséminés, et les porte confondus vers l'océan.

L'on voit, par ces explications, en quoi peut consister la fonction du commissionnaire. Le spéculateur qui s’en remet au commissionnaire de l’exécution de ses ordres ne désire point entrer en rapports avec telle ou telle personnalité du marché; son unique ambition est d'aborder le marché lui-même, de s'y approvisionner de marchandises, d'y écouler les siennes, ou, plus fréquemment, en cas d'opération à terme, d'y conquérir une place de vendeur et d'acheteur, de haussier et de baissier, avec les chances de gain inhérentes aux variations de cours prévues jusqu’à l’époque de la hquidation !. C’est au commissionnaire à lui procurer cette place ; mais, du moment qu'il la lui procure, sa fonction est accomplie. Le commettant ne pourrait donc reprocher au commissionnaire l’absence de contre-partie. Celui-ci répondrait: Vous m’avez chargé de vous assurer une situation sur le marché, je l’ai fait ; j'ai donc exécuté vos ordres.

1. M. Jacour, tout en combattant la contre-partie, admet néanmoins notre conception du rôle du commissionnaire. (Lacour, Loc. cit.)

Sans doute, je ne me suis point évertué à vous trouver comme cocontractant une personnalité étrangère; je me suis moi-même détaché du marché et me suis présenté comme votre contrepartie : qu'importe ?

Le préjudice. — Il importe, dit-on, beaucoup, et l'entrée du commissionnaire dans le contrat cause fatalement préjudice au commettant:

1° elle le prive d’un répondant; 2° elle lui enlève, en outre, les précieux conseils d’un intermédiaire expérimenté ; 3° enfin, d’une façon plus générale, elle Iui crée un adversaire dans la personne de celui qui devait être son collaborateur.

I. — Soulenir que, dans l'hypothèse où le client a traité avec un commissionnaire ducroire, il a voulu que le commissionnaire fût garant joint du contrat passé avec le tiers, équivaut peut-être à donner une explication strictement juridique du rôle du commissionnaire. Mais, en réalité, ce que le client a eu en vue, c’est une assurance de solvabilité. Il a, en fait, complètement négligé la solvabilité de ce tiers, qu'il ne connaît pas, pour n'avoir qu'un seul répondant, le commissionnaire. C’est le com missionnaire qui, dans la pratique, est désormais substitué, d’après l’intention commune des parties, à toute autre personne; c’est le commissionnaire qui deviendra débiteur, si

l'opération constitue le clienten gain, et la seule cause de la commission, c'est la responsabilité du commissionnaire envers le client.

Il est donc exagéré de prétendre que la contrepartie prive le commettant d’un répondant.

11. — C’est oublier la nature juridique de la commission que de vouloir opposer lexistence d’une diminution de garantie en cas d’exécution directe ; c’est peu connaître son fonctionnement pratique que de soutenir qu’en fait, la contrepartie prive le commettant des conseils du commissionnaire et le livre à sa merci.

C'est surtout Sraffa qui à le premier soutenu que la contre-partie & «a pour effet de pri- « ver le mandant d'un des principaux avantages «qui se propose d’oblenir en recourant à un « commussionnaire, surtout lorsqu'il s’agit d’une « opération de valeur. Le commissionnaire in bo- «nis a la pratique des affaires ; i n'ignore ni « les caprices ni les goûts des financiers. Les personnes, les faits politiques, les faits divers, rien « ne lu est étranger; aussi peut-il offrir aux « clients d’'utiles conseils pour la vente ou l'achat en temps opportun. St on lu concède la faculté « d'entrer dans le contrat, n'est-ce point enlever

AR

son caractère fiduciaire au mandat commercial,

1. Note arrêt Paris, 5 juillet 4900 (Dr. fin., 5 janvier 1902, p. 40), n° 12, — Contra: Lacour, note cit.