RENTES DU COLLÈGE DE BAVEUX

(Archives nationales, S 6364.)

(Texte, p. 188-193.)

Extrait d'un Registre portant lesbiens, revenus, dettes et charges du collège de Bayeux t

„ Rente de 8oh5* 9d établie par des lettres patentes du Roy Philippe de l’année i3o6 et assignée sur les finances de la Généralité de Paris par ordonnance de Mr* les Commissaires du Conseil du 2 août 1721.

Rente de i5oh constituée sur le nouveau clergé pour le sort principal de 3,ooott au d" xx, par contrat passé le t" juillet 1762.

Rente foncière de bail d'héritage de 5oo« établie sur une maison sise à Paris, rue de la Harpe, et un petit corps de logis en dépendant appartenant au collège d Harcourt, par contrat du 27 août 1 G3o.

Renie foncière de 10 livres sur une maison, rue de la Cossonnene, appartenant aux sieurs Antoine, Antoine-Jean et Nicolas Picault frères, comme héritiers de Marie Le Clerc leur mère, lesquels ont passe' titre nouvel de la rente le 21 août 1750.

Rente foncière de bail d’héritage de 35* parisis ou ah 3* gJ tournois sur trois pièces de terre situées au terroir de Gentilly. possédées par THôtel-Dieu de Paris, les administrateurs duquel ont passé litre nouvel de ladite rente le 23 juin 1701.

Rente foncière de 10* parisis ou 6* 6J tournois à prendre sur trois quartiers et demi de terre situés au terroir d’Arcueil appartenant au chapitre de Notre-Dame de Paris, lequel a consenti un titre nouvel le 27 mai 1762.

Rente de 2oott constituée sur le collège de Louis-le-Grand pour le sort principal de 5,ooott au dpr xxv , en exécution de la Délibération du 4 février 1768.

Rente de 200" sur le collège de Louis-le-Grand pour le sort principal de 5,ooo« au d" xxv, en exécution de l’article 2 de la délibération du 17 may 1768. >