LA RECONNAISSANCE OU LE BILLET SIMPLE

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237. Qu’avez-vous à dire de la reconnaissance ou du bil- : let simple, 1ère forme des titres de crédit ?

Le débiteur ou l'emprunteur déclare purement

et simplement par écrit qu’il doit telle somme à

un tel,

M. L. Robitaille, de Joliette, vend à M, P.

Dubois, de Montréal, au prix de #200,00, des produits pharmaceutiques ; M. P, Dubois qui n’a pas d'argent sous la main, donne un billet simple, ainsi conçu, ou à feu près :

Montréal, 18 juillet 1891.

A quatre-vingt-dix jours de cette date, je payerai à M.L. Robitaille la somme de deux-cents piastres, Va-

leur reçue en marchandises, P. Dusots.

ou encore :

Montréal, 18 juillet 1891.

8200.00. A demande, je promets payer à M, L.

Robitaille, de Joliette, la somme de deux cents pias-

tres, pour valeur reçue.

P. Dusots.

Cette forme est avantageuse nour l’acheteur, il vend la marchandise, sans rien “lébourser ; elle a l'inconvénient d’immobiliser l’un des termes de l'échange. Comme il n’y a qu’un L, Robitaille, lui seul peut retirer les $200.00, et la promesse de payement de ces deux-cents piastres

qu’ils sont négociables par simple délivrance,

LE. pr a

reste stérile chez lui, C'est-à-dire que le titre :

de crédit, sous cette forme, ne cituuie pas, n'est pas négociable. Cette forme est peu en usage. 2ème Forme.