‹ Traité complet des chemins de fer économiques d'intérêt local, départmentaux, vicinaux, industriels, agricules, tramways, américains, voies de service fixes ou mobilesChapitre 393 sur 518 · FEUILLE DE ROUTE · texte numérisé non relu

FEUILLE DE ROUTE

128. Les feuilles de route (mod. n° 248) sont établies d'après le registre des expéditions, en réunissant sur la même feuille tous les articles destinés à une même station. Elles doivent être la copie exacte du livre des expéditions; elles tiennent à une souche qui en est détachée et renvoyée chaque jour au contrôle avec les pièces de comptabilité.

129. Elles doivent indiquer avec exactitude l'adresse des destinataires et mentionner si la livraison des marchandises doit avoir lieu en gare ou à domicile.

130. Les feuilles de route sont numérotées, ainsi que les souches.

131. La feuille de route accompagne l'expédition, on y joint la lettre de voiture, le bordereau de chargement, le bulletin de garantie, les pièces de douane, de régie, d'octroi, enfin tous les documents qui doivent suivre la marchandise. Mention de ces diverses pièces doit être faite dans le corps de l'enregistrement, ainsi que ceux des bulletins de garantie.

La plus grande régularité doit exister dans la constatation et la transmission de ces diverses pièces.

132. Pour les expéditions de chevaux et bestiaux, le nombre et l'espèce des animaux qui composent ces expéditions doivent être exactement indiqués.

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