DE CIRCULATION

Gênes. La première banque de ce genre fut celle de P-Georges. On ne connaît pas bien l'époque de son établissement (a) ; elle semble avoir eu des relations fréquentes avec le gouvernement, car elle percevait d'importantes contributions pour les avances qu'elle lui avait faites. Obligée en 1740 de suspendre ses paiements, par suite des prêts énormes qu'elle avait faits au pouvoir, pour le tirer de la gêne où l'avait mis la guerre, elle parvint cependant à recouvrer son crédit. Elle tomba enfin pendant les guerres de la révolution française, et fut supprimée en 1808.

(a) C'est a tort qu'on a fixé à Tannée 1407 l'époque où elle reçut une organisation complète. Voy. Hupeland, h, 155. — Marperger, Histoire des banques, p. 216. — Noback, Manuel des opérations d'escompte, de change, etc., h, 1062,

Grande Bretagne. La banque d'Angleterre ( Bank of England) fut établie à Londres en 1694 (a). Elle prêta aussitôt après son érection, une somme de 1,200.000 liv. st. au gouvernement, à raison de 8 "/», en récompense d'un privilège de banque, qu'elle reçut pour 15 ans, privilège qui en 1708deviut si exclusif, qu'il fit défendre l'érection en Angleterre, de banques qui auraient plus de 6 actionnaires (6). Le gouvernement renouvela plusieurs fois encore son privilège, et exigea chaque fois de nouveaux emprunts, de sorte que les créances de la banque d'Angleterre s'élèvent aujourd'hui à 14,686,000 livres sterling. Cette somme est la propriété des actionnaires {Bmik-Stock). Leur dividende était en 1730et51,de 11 1/2 »/ 0 ; de 1807 à23, de 10<7„; de 1824-26, de 8 °/ 0 . Ses billets étaient au commencement de 10 livres sterling ; depuis 1777 il y en eut de 5 livres sterling, et depuis 1797, il y en a de deux, et même d'une livre (e).

(a) Steuart, h, 250, Traduct. de Hambourg. — Smith, m, 248-289. — Hupe-

ORGANISATION DES BANQUES DE CIRCULATION

land, il, 143. — Joh5 Prince Smith, Principes de la Science des monnaies, p. 151. — Coheïc, Compendium of finance, p. 250, Londres, 1822. — Encyclodédia americana, Philad., 1829, i, 544.

(b) Les actionnaires de la banque renoncèrent à ce privilège en 1826, en se le réservant toutefois dans un rayon de 65 milles anglais ; malgré cette renonciation , il ne se forma cependant que fort peu de grandes banques de particuliers.

(c) D'après un acte du parlement de 1826, il fut défendu d'émettre, à dater du 10 octobre de la même année, des billets d'une valeur moins forte que 5 livres sterling.

Les opérations de la banque d'Angleterre consistent : 1° A escompter des lettres de change (a);

2° A faire le commerce d'or et d'argent, pour pouvoir effectuer ses remboursements ;

5 e A faire des paiements sur comptes courants, et depuis 1823 des prêts sur hypothèques ;

4° A se charger de toutes sortes de paiements et d'affaires pour le gouvernement, qui lui avance tous les ans le montant de plusieurs impôts, en échange desquels il reçoit de la banque des bons de l'échiquier {exchequer-bilh) portant intérêt {b). L'événement le plus important dans l'histoire de cette banque, est le bill du Parlement du 25 mai 1797, (57 e année du règne de Georges m, chap. 45), qui la dispensa de rembourser ses billets {bank-restriction). Cette faculté lui fut continuée par 8 bills des parlements subséquents, et ce n'est qu'en 1819 qu'il lui fut enjoint (par le Peel's bill) de les payer d'abord sous certaines restrictions; mais tous à dater de 1821, sans aucune condition. Cette suspension des paiements pendant 25 ans, n'eut pas en Angleterre d'aussi fâcheuses conséquences qu'on pourrait le croire, parce que des mesures du même genre furent prises dans d'autres pays, que la banque usa modérément du droit exorbitant qu'on lui avait accordé, et qu'elle trouva un appui dans l'immense crédit du gouvernement Anglais (e). Les billets {notes) qu'elle a aujourd'hui en circulation, s'élèvent à une somme de 19 à 20 millions sterling. Les remboursements de la banque et la diminution considérable de ses banknotes produisirent une baisse si prompte et si considérable du prix des marchandises en Angleterre, qu'il en résulta de grandes pertes pour les entrepreneurs et surtout pour les fermiers [d).

(a) Autrefois à 60 jours de date, aujourd'hui et depuis peu, jusqu'à 95 jours.

(b) Il ne faut point confondre ces avances annuelles avec la dette ordinaire de l'État envers la banque ($ 311 ). Indépendamment des intérêts de ces deux sommes, la banque reçoit environ 260,000 liv. sterling de provision, du gouvernement, et

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possède, terme moyen, 4,000,000 appartenant au gouvernement, et dont elle tire parti sans lui payer d'intérêt.

{c) Le droit de suspendre ses paiements lui fut accordé à l'époque où la somme totale de ses notes s'élevait à 8,640,000 liv., et son numéraire en caisse à 1/7 de cette somme seulement. Ces notes {billets) furent acceptées par le gouvernement pour le paiement des impôts, et formèrent depuis lors l'agent principal de la circulation en Angleterre. Leur montant n'a jamais dépassé 30,099,908 liv. st., (26 août 1817); en 1819 il n'était plus que de 2» millions de livres.

On a vivement débattu la question de savoir, si pendant ce temps, ces notes ont été réellement dépréciées; mais on peut y répondre affirmativement, tant à cause du cours peu élevé du change, qu'à cause de l'élévation du prix des lingots comparé à celui des notes.

L'once d'or de guinée (11/22 fin) valait, (Tooke, i, 65) :

d'où résulte une dépréciation de 50°/ o , pour les notes, pendant les dernières années. Le montant des notes s'élevait en 1813, à 24 millions de livres sterling, et pour cette somme on ne pouvait acheter que pour 18,800,000 livres en 1797. Comme il n'y avait en 1797 que 8,640,000 liv. de notes dans la circulation, il devait nécessairement y avoir encore 10,000,000 liv. en numéraire pour suffire aux besoins de la circulation, dont le service se faisait en 1813 avec des notes, (en supposant qu'il n'y eût pas de différence entre celles-ci et les notes des banques particulières). Tooke estime de 12-13 millions le numéraire exporté de l'Angleterre, depuis le bill de suspension. En 1821 le prix des métaux précieux s'était rétabli de lui-même. 11 est remarquable que pendant le temps de la suspension des paiements, les monnaies ne s'élevèrent qu'à 8-6 °/ 0 au-dessus de la valeur des billets de la banque. Cette disproportion entre le taux des lingots et celui des monnaies, produisit le même effet qu'un cours forcé , elle fit sortir ces dernières de la circulation ; mais loin d'être le résultat d'une disposition légale, ce fut le fruit du patriotisme de la nation et de cette circonstance qu'il y avait encore des monnaies usées ou rognées dans la circulation. Quant à la hausse de 30 •/„ et même de 40 °/ 0 que subirent certains produits, il faut en rechercher la cause ailleurs. Voy. Lauderdale, The dépréciation of the paper-currency of Great-Britain proved. Londres, 1812; et Furthbr, Considérations of the state ofeurrency, 1813; extrait de ces écrits dans Former'* magazine, 1814, xv, 63. — Storch, iv, note 16, p. 121, et Rau, note 162, m, p. 466. — Progrès de l'Angleterre dans F Économie politique, 63. Leipzig, 1817. — Lowe, (de I" Angleterre, dans son état actuel, 141 ), pense que la baisse produite par la suspension des paiements ne fut que de 13 °/ 0 , et que l'émission excessive de billets (overissue) qui eut lieu plus tard, ne fut pas la cause mais l'effet de leur dépréciation. Voy. noie de Vox Jacob, p. 164. —Th. Smith conteste cette dépréciation, p. 60.— Tooke, tout le premier volume.— Quarterly Review, avril 1 819, p. 431 .

En 1797.

3 liv. 17 1/2 schillg.

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(d) Les propriétaires fonciers 1 qui étaient obérés perdirent infiniment aussi. $ 304 (d) et Quarterly Revietc, déjà citée.

Banques privées en Angleterre et en Irlande. Le nombre en est fort grand, mais très-variable , car il en croule, et il s'en établit de nouvelles à chaque instant (a). Elles avaient l'habitude d'augmenter leurs billets, dans les moments où de nouveaux débouchés s'ouvrant à l'industrie, faisaient hausser ses produits et augmentaient la demande d'agents de la circulation; mais comme les spéculations de ce genre poussent d'habitude aux excès, il en résultait un encombrement sur tous les marchés, encombrement qui, si toutefois d'autres causes n'avaient déjà produit le même effet, faisait considérablement baisser les prix. Dans de pareilles circonstances les banques qui n'avaient pas eu assez de prudence ou celles qui n'étaient pas soutenues par un assez grand nombre d'actionnaires , suspendaient leurs opérations ; on a vu jusqu'à trois fois ces crises se renouveler dans notre siècle (b). Les banques d'Ecosse sont en général plus prudentes; elles prêtent, et empruntent aussi des sommes aux capitalistes, et encouragent souvent la production en faisant les fonctions de caisses d'épargne et de prêt, mais elles exigent des garanties qui leur don^ nent pleine sécurité (c).

Banques. Années.

(a) Il y en avait. ... 383 en 1797

(à) La baisse étonnante des prix en 1810-11, fit crouler dans les 3 années de 1810-12, 47 banques, et occasionna 7,042 faillites, (il n'y en avait eu que 4177 de 1807-09). La même cause produisit la ruine de 92 banques de 1814 à 1815, et dans les 3 années de 1814 à 16, 6527 banqueroutes (Tooke, i, 92). — On remarqua encore le même effet, pendant l'hiver de 1825-26. L'émission annuelle de billets des banques de particuliers ne s'élevait, ternie moyen de 1820-23, qu'à 4,176,000 liv. sterling; mais quand, par suite d'un grand nombre d'entreprises hasardeuses, on eut provoqué une hausse factice des salaires, elle s'éleva, en 1824, à 6,724,000 liv. sterl. et en 1823 a 8,733,000 liv. sterl. On estimait la somme de tous leurs billets réunis de 20 à 28 millions. Mais la réaction inévitable qui se fit sentir dans une stagnation pénible du commerce, fit tomber beaucoup de banques et un bien plus grand nombre encore aurait éprouvé le même sort, si la banque d'Angleterre ne les eût soutenues. Pour éviter le retour de pareils désastres, on défendit en 1826, l'émission de billets d'une valeur de 2 liv. sterling et au-dessous; en 1830 il n'y avait plus que pour 9 millions liv. sterling de billets dans la circulation. Les atteintes qu'éprouve le crédit produisent un effet bien plus funeste dans les pays où le papier-monnaie

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est à peu près le seul agent de la circulation, que dans ceux où H y a beaucoup de monnaies, quoique cependant dans ces derniers la stagnation du commerce entraîne aussi toujours de nombreuses banqueroutes.

(c) L'Écosse a 32 banques, ayant 101 succursales dans différents districts, et des relations suivies avec des banques d'autres pays , ensemble 133. Leurs billets jouissent d'un si grand crédit qu'on en demande rarement le remboursement, et, comme l'a dit un agent de la banque lui-même, Glasgow n'a besoin que de 1000 liv. slerl. par an, pour les remboursements. Ces sociétés-banques ont beaucoup d'actionnaires qui déposent un capital en obligations, droits hypothécaires, etc., pour couvrir les sinistres éventuels. Elles rendent publiquement leurs comptes tous les ans. Les banques anglaises ont en général peu d'actionnaires, et n'offrent pas pour les porteurs de leurs billets, la même sûreté que celles d'Écosse; aussi leur crédit est-il souvent ébranlé. Comme les banques Écossaises ne peuvent pas étendre leurs émissions de billets à volonté, (la circulation n'en a pas besoin), elles acceptent tout le numéraire dont les propriétaires ne savent pas tirer parti eux-mêmes, et le prêtent à 1 °/ 0 de plus qu'elles n'en donnent. On évaluait en 1826, les sommes confiées de la sorte aux banques Écossaises, a 20 millions sterling. Ces établissements exigent des emprunteurs deux bonnes cautions , ne leur confient des capitaux que pour des travaux productifs, et ont sans cesse l'œil ouvert sur l'état de leur fortune pour se garantir de pertes. Leurs opérations mêmes facilitent cette surveillance, car les débiteurs tirent fréquemment sur les banques, et les remboursent aussi au fur et à mesure. On facilite ainsi l'emploi avantageux des capitaux, et on encourage la production. Ad. Smith, h, 39.— Quarterly Riview, mars.1820, p. 476; octobre 1830, p. 343.

France. La banque fondée par l'écossais J. Law (en 1716), reprise parle gouvernement en 1719, et qui tomba en 1720, a donné un exemple à jamais mémorable des suites funestes qui résultent de l'usage immodéré du crédit, et de l'ignorance de sa nature (a). Le crédit public reçut en France une si terrible secousse par le système de Law, que ce n'est qu'en 1776, qu'il put s'y établir une nouvelle banque: ce fut la caisse d'escompte de Paris, qui • plus tard employa ses billets à faire des prêts au gouvernement, et cessa d'exister en 1789, époque à laquelle ces emprunts furent remboursés en assignats, qu'on venait de créer nouvellement (b). La banque actuelle de France fut érigée en 1800, avec 30,000 actions de 1000 fr. chacune; on en porta le nombre à 45,000 en 1803 et plus tard on voulut l'élever à 90,000 ; mais cette tentative ne réussit pas, car le chiffre s'arrêta à 67,900. La banque escompte des lettres de change (c), fait des prêts sur comptes courants (rf), prête à 1 °/ 0 sur dépôts de lingots (e), fait des avances au gouvernement sur bons royaux, à comptes courants, et lui rend d'autres services encore. C'est

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ainsi par exemple, que depuis 1820, elle se charge de la refonte des anciennes monnaies if).

(a) On évaluait a celte époque le numéraire de la France à 1200 millions de liv., ce qui h raison de 60 livres par marc de Troyes, équivaut a 802 millions de florins. L'erreur alla si loin qu'on crut pouvoir lancer dans la circulation, concurremment avec le numéraire qui y était déjà, des billets pour une somme de valeurs égale a celui-ci, et qu'on s'imagina que le crédit pouvait encore s'étendre davantage. Le papier-monnaie qu'on émit à cette époque s'éleva à 2,235,085,890 livres. Pour le faire employer, on érigea sur les chances les plus incertaines de succès, une Compagnie d'Occident, par actions, pour faire le commerce des Indes; cette compagnie entreprit plus tard d'autres opérations sans avoir ouvert ses relations avec la Louisiane, comme elle se l'était proposé ; elle émit 621,000 actions dont 200,000 furent prises par des particuliers ; leur valeur, par suite d'une hausse factice et de l'engouement général de la nation, s'éleva à 10,000 liv., tandis qu'elles ne se vendaient à leur origine que 500 liv., en effets publics très-dépréciés. La hausse de ces actions enrichit beaucoup de personnes, dont la demande fit monter le prix comparé au papier, de tous les produits, des maisons et des terres, à 2 et 3 fois leur ancien taux. Quoiqu'à la fin les actions aient été converties en obligations de l'État donnant 2-3 °/ 0 , la crise inouie qu'elles avaient causée ruina un grand nombre de familles, et anéantit pour longtemps la confiance. Voy. Steuart , h, 241-296. — Storch, iv, 130. — Voy. aussi Histoire du système des Finances sous la minorité de Louis\x\. La Haye, 1839, 3 et 6 vol.

{b) Voy. Storch, iv, 151. — Gaxilh, des Systèmes, n, 90.

(c) Mais seulement sur 3 signatures et pas au-dessous de 500 fr. qui est I'import de ses moindres billets. Aussi a-t-on souvent exprimé le vœu de voir établir des caisses d'escompte pour le petit commerce.

{d) C'est en quoi elle rend un grand service à la circulation. Ses registres de comptes courants contiennent de 70 a 80 mille numéros et la somme des rentrées et des dépenses qu'elle faisait de ce chef s'élevait de 1 829 à 32, à 2,941 millions de francs.

(e) Le but de cette mesure est d'encourager le commerce de lingots. Mais les opérations de ce genre ont considérablement diminué.

(/") Depuis les embarras que la banque a éprouvés (en 1803 et 1814), elle a redoublé de prudence. Ses opérations sont nécessairement limitées parce que ses billets sont fort peu demandés hors de Paris, par suite du souvenir de l'abus qu'on fit du papier-monnaie pendant la révolution. Ses trois succursales à Lyon, Bordeaux et Rouen, n'ont pas donné de grands résultats. Il est évident que le capital de la Banque de France est trop grand, vu la réduction notable de ses escomptes dans ces dernières années. Elle a presque toujours plus de numéraire en caisse, que de billets en circulation.

Billets. Numéraire en caisse.

1828 Maximum 210 raillions de fr. Maximum 2 iO millions de fr.

Résultats de sa gestion pendant les 10 dernières années, extrait du compte annuel de ses gouverneurs.