‹ Traité d'économie politique sociale ou industrielle [microform]; exposé didactique des principes et des applications de cette science avec des développements sur le crédit et les banques, le libre-échange et la protection, l'association, les salaires, etcChapitre 315 sur 351 · LES BANQUES AUX ETATS-UNIS · texte numérisé non relu

LES BANQUES AUX ETATS-UNIS

Les Banques aux Etats-Unis

Cinq espèces de Banques existent aux Etats-Unis .

l» Les Banques d’émission, dites Nationales, qui seules ont le droit

d’émettre des billets;

2° Les banques privées ou particulières, régies par les usages locaux et les législations des États ;

3» Les caisses d’Epargne,qui font aussi des opérations de Banque ;

40 Les Banques de dépôts et de placements,dont le développement a

suivi celui des valeurs mobilières ;

50 Enfin les Banques à Chartes particulières. Ces chartes leur sont données par les États. Elles ont le droit d’émettre des billets, mais sous condition de se conformer aux lois et règlements sur les Banques Nationales d’émission. Elles portent le nom de State-Banhs.

La législation de 1863 sur les banques d’émission a été modifiée en 1875 ; les points les plus importants de la loi sont que le droit d’émission est illimité ; cependant, chaque banque ne peut mettre en circulation des billets que jusqu’à concurrence de 90 0,;0 de la valeur des titres de la dette fédérale par elle déposés au Trésor fédéral, lesquels sont affectés, en cas de suspension de la Banque, à la garantie des billets de cette Banque, que rembourse le Trésor fédéral. Le capital des Banques d’émission ne peut être inférieur à 200,000 dollars, dans les villes dont la population dépasse 500,000 âmes, ni à 100,000 dans les autres villes. Elles doivent payer chaque année au Trésor fédéral une taxe de 1 0/0 sur le montant de leur circulation et de 1/2 0/0 sur la moyenne de leurs dépôts, et sur la partie de leur capital non employé en bons lédéraux.

Depuis 1875, il n’a été apporté à cette réglementation que deux changements importants : les Banques ont été exemptées des taxes fédérales ; eette exemption ne s’étend pas aux taxes des États, villes, etc. Les Banques nationales ne sont plus tenues qu’à employer un quart de leur capital au lieu du 1/3 en valeurs fédérales, sans fixation de minimum. , tt • -rrvz

En sept années, de 1879 à 1886, il a été fondé aux États-Unis 794

banques qui existaient encore en octobre 1886. L’accroissement de capital de toutes ces banques était égal à 93 millions de dollars ; les réserves à 123 millions, les dépôts, à 299, soit en tout 515 millions

de dollars ou 2.600 millions de francs.

La banque est très démocratisée aux États-Unis. Il n’y a point de comparaison à établir avec nos Banques d’Europe qui centralisent

d’énormes capitaux.

En 1887, (octobre),les cinq espèces de banques citées plus haut avaient

BANQUES DE LOMBARDIE. — CREDIT AGRICOLE. io5

lation ne dépassait pas 6 francs par tête, tandis qu'elle est de 24 francs en France et en Belgique (1867).

En Italie^ l'annexion de 1860 a mis en concurrence les institutions de crédit des divers Etats fusionnés.

Le Piéynont avait, comme la France, avant 1848, une Banque national à Turin, et des Banques provinciales à Gênes, h Chambéry, ayant droit d'émission. — La Toscane avait une Banque a Florence, et une à Livourne, — Milan n’avait pas de Banque. — Le Comptoir des Beux- Siciles fonctionnait à Naples, à Palerme, à Messine, recevait des dépôts en comptes courants, faisait l'escompte et donnait, non des billets, mais des certificats de dépôts, fedi di nominatifs ou transmis-

sibles, prêtant sur matières d’or et d'argent, autres métaux et tissus.

Après l'annexion de la Lombardie^ des duchés et des Roynagnes^ la Banque de Turin, qui avait absorbé celle de Gênes, est devenue la Banque d'Italie et a créé des succursales dans les grandes villes. Son ascendant s'est accru par suite de la loi qui lui a confié l'émission du papier-monnaie, après la guerre de 1866.

tüuu ae ouD.yw.^iiD dollars; des réserves s'élevant, au total à 470.603.112 ; des Dépôts égaux à 3.288.937. 669.

Ces banques y compris les Caisses d’épargne ont à leur disposition 23 milliards 740 millions de francs.

Pour administrer cette énorme somme, on compte 3049 Banques nationales — 914 State banks — 564 Savings banks 1536 private bankers et 42 des autres. En tout 6.205 établissements de crédit».

Des Banques commerciales ont été fondées récemment par des sociétés anonymes à Saint-Pétersbourg et à Moscou; il s’est créé à Saint-Pétersbourg en 1864, à Kharkoff en 1866, des sociétés de crédit mutuel ayant pour objet d’ajouter la garantie collective aux obligations individuelles, afin de pouvoir les réescompter à la Banque de l’État. En outre, il s’est établi des .sociétés de crédit foncier ou hypothécaire a Saint-Pétersbourg (l’une de crédit foncier mutuel), à Moscou, à Riga, a Cherson, à Saratow, dans les provinces Baltiques, etc. 'L’Annuaire des Finances russes, que publie A. Vessélovski, contient les chiffres

Banques de Lombardie. — Crédit Agricole

Les Banques du Milanais sont nées de la mutualité. Ce sont en effet les sociétés de secours niuluels qui ont, pour ainsi dire, créé les petites banques mutuelles. Ces banques populaires sont alimentées par les capitaux de la petite épargne. Au-dessus des petites banques établies dans chaque village un peu important se trouve la Banque de Milan qui domine toutes les autres. Chacune d’elles a son autonomie particu" lière; elles forment comme un réseau savamment combiné de canaux de drainage des petits capitaux qui servent à alimenter l'agriculture et les industries diverses qui s'y rapportent.

Laissons la parole à Léon Say, qui a visité ces banques en 1883 et a fait la description de quelques-unes d'entr’elles :

« La première banque populaire dans laquelle nous soyons entré est la Banque agricole milanaise. C’est une société de 906 membres dont le capital est de 238.200. Elle réunit, dans sa caisse d'épargne les petites économies de 886 déposants et elle emploie son capital et ses dépôts à faire des prêts à ses associés et à escompter leurs effets. Elle avait en portefeuille, au 31 décembre 1882 pour 712,000 fr. d’effets.

« La caisse d’épargne fournit l’aliment des escomptes. C’est là que, pour la première fois, j'ai vu le livret au porteur.

« ...La Banque populaire prête avec la garantie d’une caution, ou escompte des effets à ordre avec l’aval d’une personne solvable... La gai'antie de la Banque est d’abord que sa clientèle est limitée et ensuite qu’elle est surveillée par la clientèle elle-même...

A vAc ±j» xju4i^aiLi, uaiis le jjui tie lacmier le créait aux

sociétaires par le moyen de la coopération et de l’épargne, et elle a commencé ses opérations en 1866, avec un modeste capital de 27.000 fr. Aujourd’hui son capital, divisé en 157.832 actions, s élève à 7,891.000 fr. Elle a 17 millions de dépôts en comptes courants et 34 millions déposés à sa caisse d’épargne.

« Outre son siège social, la Banque a deux agences en ville et elle correspond avec toutes les banques populaires de la haute Italie, dont elle réescompte le papier.

« Elle correspond avec 228 banques populaires et fait avec elles pour 216 millions de irancs d’affaires par an ».

Ces banques font aussi des prêts d’honneur qui ne peuvent dépasser une certaine somme par emprunteur, lequel doit indiquer l’emploi qu il désire faire de la somme empruntée. 11 doit être de plus assisté de deux sortes de témoins de son honnêteté qui doivent le connaître personnellement et ne prennent aucun engagement ni aucune responsabilité pécuniaire. La Banque de Padoue a fait en 3 ans 426 prêts d’honneur pour 24.510 fr., il en a été remboursé en totalité 283,en partie 93,

il y en a eu 50 en suspens, lesquels ne sont cependant pas considérés comme perdus.

Ces banques sont l’œuvre de l’initiative individuelle, elles ne sont nullement privilégiées*.

En Espagne, il y a une Banque de gouvernement qui a longtemps porté le nom de Saint-Ferdinand et qui s’appelle, depuis 1856, Banque d Espagne. Cette Banque jouit d’un privilège à Madrid et dans les villes où elle a des succursales ; mais il peut s’établir d’autres Banques, en vertu d’un règlement d’administration publique, comme cela avait lieu en France avant 1848. 11 s’est ainsi établi à Cadix, à Barcelone, à Séville, à Malaga, à la Corogne, àSantander, à Valladolid, des Banques d’émission qui ont un petit capital et n’ont pas pris grand développement.

Banques Allemandes. Le mouvement du clearing-house de la Banque de l’Empire d’Allemagne s’est accru dans ces dernières années. 11 était de 12.554 millions en 1885 et de 13.356 millions en 1886 ; en 1887 il est arrivé à 14.207 millions.

L’Allemagne s’occupe très activement à l’heure actuelle de la création d’une Banque allemande pour la Chine.

L’usage des banques remonte, en Chine, à la plus haute antiquité à 2600 avant Jésus-Christ, dit-on. 11 n’v a nas dn hnnmia

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