NOV
14 janv.
14 janv.
9 fév.
44 janv.
9 fév.
31 mai 15: 01.
44 janv.
44 janv.
14 janv.
5 nov.
44 janv.
44 janv.
> HOvV.
de classement.
568 HYGIËÊNE PUBLIQUE.
oo
DÉSIGNATION INDICATION SOMMAIRE PARTS 1 5 issé : des décrets des ateliers et établissements insalubres, de
u incomm des ou dan ereux, le rs INCOt nients D) On . e classeme t (Q 1 € ÿs u ve 1 1
|Camphre (Préparation et raffiuage | Odeur forte et quelque dan- | 44 janv. 1815.
du). ger d'incendie.
Caractères d'imprimerie (Fonde-|'Très peu d’inconvénients. 45 oct. 1810. ries de). 44 janv. 1815.
Caramel en grand (Fabriques de). Danger du feu, odeur dés-| 5 nov. 1826. agréable.
Très peu d’inconvénients.
Aucun inconvén., si ce n’est celui de l’écoulement au dehors des eaux de lavage.
Danger du feu exigeant la surveillance de la police.
Danger d'incendie, surtout quand les charbons ontété préparés à vases clos, attendu qu’ils peuvent prendre feu spontanément.
Danger d'incendie.
44 janv.1815.
44 janv. 1815.
Cendres (Laveurs de). 1 ANS Cendres bleues et autres précipilés du cuivre (Fabrication des).
Chantiers de bois à brûler, dans les 9 fév. 4825. | villes.
Charbon de bois dans les villes (Les dépôts de).
9 fév. 1825.
Charbon de bois à Paris. Lieux des- 5 juil. 1834. tinés à leur vente à la pelite mesure. (Dépôts de 400 bectolitres.)
Chaux (Fours à) ne travaillant pas plus d’un mois par année.
Chicorée, café (Fabriques de).
Chromate de piomb (Fabriques de).
Ciriers.
Grande fumée. 414 janv. 1815. || A4 janv. 1815.
14 janv. 1515.
Très peu d’inconvénients.
1dem.
Danger du feu.
Colle de parchemin et d’amidon (Fabriques de). Voy. Gélatine.
Corne (Travail de la) pour la réduire en feuille.
Cristaux de soude, sous-carbonate de soude sristallisé (Fabrication de).
Cuisson des têtes d'animaux dans les chaudières établies sur un fourneau de construction, quand elle nest pas accompagnée de fonderie de suif. Voy. Echaudoirs.
Dégraisseurs. (Voy. Teinturiers-dégraisseurs.
Doreurs sur métaux.
Très peu d’inconvénients.
45 oct. 14810.
44 janv. 1815.
44 janv. 4815.
Un peu de mauvaise odeur.
Très peu d'inconvénients.
Fumée, légère odeur. 31 mai 1833.
Très peu d’inconvénients. 44 janv. 1815.
45 oct. 1810.
44 janv. 1815.
On a à craindre les maladies des doreurs, le tremblement, etc., mais ce n’est que pour les ouvriers. .
Eau seconde (Fabrication de l’) des | Très peu d’inconvénient. 44 janv. 1845. peintres en bâtiments, alcali caus-
tique en dissolution.
Échaudoirs dans lesquels on traile les têtes et les pieds d'animaux, afin d'en séparer le poil.
Encre à écrire (Fabriques d°).
Engraissage, (Etablissements en grand pour Pl).
Essayeurs.
Étain (Fabrication des feuilles d”).
Fumée et légère odeur. 31 mai 1833.
14 janv. 41815.
Très peu d'inconvénients. \ 31 mal 1833.
Mauvaise odeur et incommodité.
Très peu d'inconvénients.
Peu d’inconvénients.l’opération se faisantaulaminoir.
Mauvaise odeur provenant des eaux de lavage quand elles sont gardées.
Très peu d'inconvénients.
Un peu de fumée.
Odeur très désagréable.
14 janv. 4815. | 44 janv. 1815. || Fécule de pomme de terre (Fabri- 9 fév. 1825,
ques de).
44 janv. 1815.
14 janv. 41815.
44 janv. 1815.
25 mars 1858.
Fer-blanc (Fabriques de).
Fondeurs au creuset.
Fromages (Dépôts de).
Gaz hydrogène (Les petits appareils pour fabriquer le), pouvant fournir au plus, en douze heures, 10 mètres cubes, et les gazomètres qui en dépendent.
Odeur, danger d’explosion et d’incendic.
27 janv. 1846.
GESTA. — NOMENCLATURE DES ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS
DÉSIGNATION des ateliers et établissements insalubres, ou incommodes, ou insalubres,
Gazomètres (non attenant à des appareils producteurs, et dont la capacité excède 10 mètres cubes); ceux d’une capacité moindre peuvent être établis après déclaration à l'autorité municipale.
Gaz (Ateliers pour le grillage des tissus de coton par le). La surveillance de la police locale établie pour les ateliers d'éclairage par le gaz est applicable aux ateliers pour le grillage.
Gélatine extraite des os (Fabrication de la) par le moyen des acides et de l’ébullition.
Glaces (Battage des).
Grillage dès tissus de coton par le gaz (Ateliers de) V. Gaz hydrogene.
Laine. Voy. Battage.
Laques (Fabrication des).
La voirs à laine (Etablissement des).
Lavoir des blanchisseurs de profession. V. Buanderies (voy.2e classe).
Lustrage des peaux.
Masties. Voy.Ardoises artificielles et mastics de différents genres.
Moulins à huile.
Ocre jaune (Calcination de l) pour le convertir en ocre rouge.
Papiers peints et papiers marbrés (Fabriques de).
Plâtre (Fours à) ne travaillant pas plus d’un mois par année.
Plomb de chasse (Fabrication du).
Plombiers et fontainiers.
Potasse (Fabriques de).
Précipité du cuivre (Fabrication du).
Voy. Cendres bleues.
Sabots (Ateliers à enfumer les).
Saipêtre (Fabrication et raffinage du).
Savonneries.
Sel (Raflineries de) (4). À Sel de Saturne (Fabrication du). Voy.
Acétate de plomb.
Sel de soude sec (Fabrication du) sous-varbonate de soude sec.
Sirop de fécule de pomme de terre (Exhalation du).
Soude (Fabrication de la), ou décomposition du sulfate de soude.
Suifate de cuivre (Fabrication du) au moyen de l'acide sulfurique et de l’oxyde de cuivre, ou du carbonate de cuivre.
INDICATION SOMMAIRE DATES de des decrets | etordonnances
leurs inconvénients.
Odeur, dangers d’explosion | 27 janv.
et d'incendie, | | Peu. d’iaconvénients, lopé-! 9 fév.
ralion se faisant en petit.
Fe Odeur assez désagréable, 9 fév.
quand les matières ne sont | pas fraîches.
Inconvénient pour les ou- 14 janv.
vriers seulement, qui sont sujets au tremblement des | doreurs. | Peu d’inconvénients, l’opé-| 9 fév.
ration se faisant en petit.
31 mai Très peu d’inconvénients. 44 janv.
Doiventêtreplacéssurlesri-| 9 fév.
vières et ruisseaux, au-de:sous des villes et villages. Très peu d’inconvénients. | 5 nov.
| 20 sept.
Un peu d’odeur et quelque | 44 janv.
danger du feu.
Un peu de fumée. 14 janv.
Danger du feu. 45 oct.
44 janv.
Fumée dans la propertion | 44 Janv.
du travail.
Très peu d’inconvénients. | 15 oct.
44 janv.
Idem. 44 janv.
Idem. 44 janv.
Très peu d’inconvénients. | 44 janv.
Fumée. 14 janv.
Fumée et danger du feu. 44 janv.
Buée, fumée et odeur désa- | 44 oct.
gréables. 44 janv.
Très peu d’inconvénients. 44 janv.
Quelques inconvén., mais | 44 janv.
seulement pour la santé des ouvriers.
Très peu de fumée, 44 janv.
Nécessité d’écouler leseaux.| 9 fév.
Fumée. 45 oct.
44 janv.
Très peu d’inconvénient(s. 14 janv.
| de classemeut,
(4) On doit assimiler aux raffineries de sel les usines destinées à l'élaboration du sel gemme et au traitement des eaux salées. Ces usines sont en outre régies par la loi du 12 avril 4810, sur les usines, par celle du 17 juin 1849, et eufiu par l'ordonnance du 7 mars 1841, (Instruction du ministre des travaux publics.)
À A PC LA EVA OM EG TT VE RER ÉD ILE PORC EMEA à ET EN SPAS TT ÉD PR CS PC 2 PE
DÉSIGNATION INDICATION SOMMAIRE MT des ateliers et établissements insalubres, de ; “ se ou incommodes, où dangereux. leurs inconvénients, TL
de classement.
Cnam
Sulfate de potasse (Raffinage du). Très peu d’inconvénients. 14 janv. 1815. Sulfate de fer et d’alumine; exhala- | Fumée et buée. | 45 oct. 1810. tion de ces sels des matériaux qui 14 janv. 1815.
les contiennent tout formés, et transformation du sulfate d’alumine
en alun.
Tartre (Raffinage du). Très peu dinconvénients. 14 janv. 1815.
Teinturiers. Idem. 44 janv. 41815.
Teinturiers-dégraisseurs. Buée et odeur désagréable | 45 oct. 1810. quand les soufroirs sont | 44 janv. 4815.
mal construits.
Toiles peintes (Ateliers de) (4). Horse odeur et danger | 9 fév. 1825.
u feu.
Tréfileries. Bruit, danger du feu. 20 sept. 1828.
Tueries dans les communes dont la | Danger de voir les ant- {44 janv.1815. population est au-dessous de 40 000 maux s'échapper ; mau-
habitants. Voy. Abattoirs. vaise odeur.
Vacheries dans les villes dont la po- | Mauvaise odeur. 45 oct. 1810. pulation excède 3000 habitants. M janv. 1845. re (Fabrication du). Voy. Vert- | Très peu d’inconvénients. 44 janv. 1815. e-gris.
Vert-de-gris et verdet (Fabricat. du). Idem. 44 janv. 1815. Viande (Salaison et préparation des). | Légère odeur. 14 janv. 1815: Vinaïigre (Fabrication du). Très peu d'inconvénients. 14 janv. 4815,
(1) Cette classification compread les ateliers d'impressions sur étoffes, avec cette différeuce qu'il peut y avoir lieu à une tolérance pour les ouvriers imprimeurs travaillant en |} chambre, et n’ayaut pas plus de deux on trois tables d’impressions, alors qu’il est démontré que leur travail ne peut donner lieu à aucune espèce d'inconvénient, (Décision du ministre du commerce, du 16 novembre 1856.)
ARTICLE IL