TISSUS COMPOSÉS DE FILS DE TROIS MATIÈRES DIFFÉRENTES
CItaine ou trame.
Fils de coton
Uem
Idem
Filn de lin uu de chanvre .
Trame ou chaîne.
Fils de lin ou chanvre, et laine.. . , Fils de lin ou chanvre, et de soie . .
Fils de laine et de soie
Fils de coton et de laine
Uei
Fils de coton et de soie .
Idem
l' ils de laine.
!Jem
Idem
Fils de soie .
Idem
Fils de laine et de soie
Fils de liu ou chanvre, et coton .
Fils de lin ou chao\ re, et soie . .
Fils de suie et coton
Fils de lin ou chanvre, et c)lon .
Fils de lin ou chanvre, et laine. .
Fils de coton et de laine
Toutefois, lorsque dans la partie mélangée (chaîne ou trame) les fils de la matière pas plus de i o p. c/o du poids total du tissu . ces fils n'entreront pas en compte pour comme ^«ir les tissus mélanines des deux autres matières.
Seront considérés comme :
Ti.ssus de laine mélangée de coton.
Tissus de soie mélangée de coton.
Idem.
Tissus de laine mélangée de lin ou de
chanvre.
Tissus de soie mélangée de lin ou de
chanvre.
Idem.
Tissus de laine mélangée de coton.
Tissus de soie mélangée de laine.
Idem.
Tissus de soie mélangée de coton Tissus de soie mélangée ('e laine.
la plus fortement imposée ne représentent la perce^ition des droits , qui seront perçus
DBOXIEMK NOTE.
Les tissus (!e laine mélangés de coton sont ceux qui ont la chaiiie com| osée entièrement de fils de coton et la trame entièrement composée de fils de laine ou de fils de laine méhingés de fils de coton, quelle que soit la proportion du mélange.
TAOISIÀME IfOTE.
Les tissus brodés à la main ou mécaniquement et ceux mélangés de niélaux fins ou faux acquitteront le droit des tissus non brodés, selon Tespèce, et une surtaxe de 3o p. o/o dudit droit.
Le?» vêtements confectionnés acquitteront le droit du tis-su dont est composée la partie extérieure du vêtement et une surtaxe de 3o p. o/o dudit droit ; si le tis.su eJt broJé, cette surtaie est perçue sur le droit du tissu brodé.
Les pièces de lingerie cousu » ac.jnitteront le? mêmes droit* que les vêtements confectionnés.
TARIF C
