SIS
b'ioride
Alabama
Mississipi
Louisiane.
Texas
Arkansas
Kentucky
Tennessee
Total
Ouest
Ohio
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Illinois . . .
JMichigan
Wisconsin
lowa
Minnesota
Missouri
Nebraska
Colorado
Nevada
Oregon . ...
Calirornie
Total
Territoires Arizona
Dacota
Idaho
Montana
West Mexico. . .
Utah
Washington ....
Wyominy
Total
Total général.
I. Étals. — D'après un tableau publié en 1874 par V EconornisL l'ensemble des dépenses locales aux États-Unis, en 1875, s'élevait a 1,976,400,000 l'r répartis : Hudgets d'Klats 487,500,000f.;des comtés 511,400,0001'.; villes lA7,r)00, 000 francs. Dans ces chifïres se (rouvaient comprises les dépenses relatives à l'éducation et a l'assistance publitpie (1).
Le census de 1880 contient un relevé des dépenses des États. Le total forme la somme de 250,577,000 D. soit 1255 millions fr.
Les dettes des Étals constituaient un total de 326,597 ,000 D. , déduction faite du fonds d'amortissement (sinking fund) accumulé dans la plupart des États et s'élevant a 55,674,000 D. Les plus chargés sont les États du Sud qui ont pris une part active a la guerre de la Sécession ; quel(pies-uus ont reconnu les dettes que cette guerre a né:essitées ; d autres les ont ré- |)udiées en partie. Dans le total ci-dessus ne ligurent que les dettes reconnues. La Virginie, la Caroline du Nord, celle du Sud, le Tennessee, le Texas, le Missouri, le Maryland, l'Âlabama comptent pour plus de 100 millions D. dans ce total (2).
II. Comtés. — Le Statisticalabstract américain et le Spofford ne donnent aucun renseignement en ce qui les concerne. Leurs dettes en 1880, d'après le census, montaient a 126,600,000 D. moins un fonds d'amortissement de l,595,0o0 D.
III. Villes. — Quant aux villes (3} (cities) le census de 1880 contient une statisti(jue intéressante des dépenses et des dettes de celles qui avaient une popidation de 7,500 âmes et audessus. Ces villes étaient au nombre de 511, avec une population de ll,607,9oi habitants en 1880. Leurs dépenses totales en 1880 s'étaient élevées h 251,175,095 D., et leurs recettes 'a 274,727,099 D., sur lesquelles 120,765,645 D. avaient été fournis par l'impôt, 56 millions par d'autres revenus et le surplus par des emprunts divers.
(1) Economiste français, 28 novembre 1874.
(2) Sur la répudiation des dettes aux Etats-Unis, consulter The Economie., 25 avril 1885. Bankers' magazine, mars 1885
(3) Le Census de 1880 est très complet quant aux villes. Economiste français, janvier 1886.
Les dettes de ces villes formaient une somme de 710 millions D. avec un fonds d'amortissement de 417 millions D. Il faut y ajouter les dettes des villes de moins de 7500 âmes soit55,817,000D.
Parmi ces 511 villes les 14 villes principales figuraient dans le total des dépenses pour 88,788,000 D. leur taxation s'élevait a 78,928,000 D., et leurs dettes à 231,158,000 D. La taxation par tête était de 14 D. 18 ; cette taxation atteignait a 25 D. 47 a Boston et a 22 D. 12 a New-York.
IV. Townshrps. — D'après le census les dettes des Townsliips s'élevaient en 1880 à 51,565,000 D.
V. Ecoles (1). — Les écoles elles-mêmes avaient une dette de 17,583,000 D.
VI. New- York et Brooklyn. — D'après le census de 1880, la population de ces deux villes, qui n'en forment réellement qu'une seule, s'élevait a J ,772,959 lial)itants, leurs dépenses à 80,900,000 D., leurs recettes à 86,200,000 D. et leurs dettes a 185,200,000 D. moins le fonds d'amortissement de 57,600,000 D (2).
Les recettes se subdivisaient ainsi : Taxes directes 55,550,000 D. Licences de boissons 5,975,000 D. Distributions d'eaux 2,715,000 D. et autres ressources.
Les dépenses comprenaient : Service delaDette 55,700,000 dollars. Ecoles 4,2700,000 D. Incendie 1,700,000 D. Eclairage 750,000 D. Police 4,120,000 D. Assistance 2,660,000 D. Viabilité 2,875,000 D. Bureaux 2,61-2,000 D. Service des eaux 1 ,472,000 D. Divers 8,500,000.
La taxation municipale de New-York et de Brooklyn ne dépassait pas, en 1881, 40 millions D. ou 208 millions de francs; ce qui donne un prorata de 117 fr. par tête. Dans la somme de 40 millions D. se trouvent compris les impôts levés pour l'Etat et le comté. Brooklyn fait partie d'un comté. New-York forme un comté.
(1) Rapporlfle M. T'aul Passy, p. ;U.
(2) Bullclin do slalislique, mars 1^<83. Bankers magazine, août 18<S6. Commercial clironicle^ septembre 1880.
En 1880, la valeur imposable du capital immobilier représentait pour Brooklyn 220,305,599 D. et celle du capital mobilier 12,502,000 ; ensemble 232,025,690 D., sur lesquels lo prorata fiscal était de 2 D. 01 pour 100, qui se répartissaient ainsi : Etat 0,30, comté 0,48, ville 1,85.
A New- York, la valeur imposable du capital immobilier représentait 918,134,980 D. et celle du capital mobilier 175 millions 934,055 D., ensemble 1,094,069,535 D.; prorata fiscal, 2 D. 58 dont 0,51 pour TEtat.
Pour connaître les cbarges fiscales de ce puissant groupe urbain (1), il faut tenir compte des impôts fédéraux qui consistent dans des taxes de consommation et dans quelques taxes directes sur les banques. Les recettes fiscales de 1880 se sont élevées à 552,500,000 D. pour une population de 50 millions d'habitants. Le prorata personnel est de 6 D. 1/4 ou 52 fr. 25.
Ainsi à New- York la masse de la population supporte une taxe de consommation de 52 fr. 25. Quant a l'impôt local, il est exclusivement acquitté par les classes propriétaires ou capitalistes. Ces dernières, sur un capital imposable de 5,450 millions, mais en réalité, triple, c'est-a-dire de 16 à 17 milliards de francs, acquittent seules 208 millions d'impOts directs.
J'ai montré qu'il en était de même à Londres où 261 millions d'impôts directs mobiliers et immobiliers sont a la charge exclusive des propriétaires.
(1) M. Palgrave évalue à 49 millions D. la part de l'Etat de New-York dans les charges fédérabs, soit 2i5 millions, et à 40,565,000 D. les charges locales en 1806. M. Palgrave ne donne sur ce chiffre de 245 millions D. aucune explication. Il n'est pas acceptable. Local taxation, 86. La plus grande inégalité existe dans la répartition des recettes du revenu intérieur (alcools, boissons, tabacs) en 1834; les Etats qui ont produit le plus se classent dans Tordre suivant : Illinois, 23,500,000 D. ; population, 1,978,000 ; — Kentucky, 18,580,000 D. ; population, 1,018,000; — New-York, 13.760,000 D.; population, 15,080,000; — Ohio. 13,520,0000. ; population, 3,198,000; — Pensylvanie, 7 millions 888,000 D. ; population, 4,280,000; — iMassachusselts, seulement 2,396,000 D.; population, 1,783,000. Ainsi les consommations ne sont pas en rapport avec la population.
278 DE l'incidence des impots aux ÉTATS-UNIS
A New-York, la condition des propriétaires est peut-être moins favorable encore qna Londres,, parce que la valeur du capital immobilier et mobilier de Londres doit être le double du capital de New-York, quoiqu'en 1886, le capital imposable de New-York et Brooklyn ait été porté à 1,420,968,286 D., soit un capital réel de 22,500 millions de francs.
§ 11. De l'incidence des impôts aux États-Unis.
Ces considérations permettent de se rendre compte de Tincidence des impôts aux Etats-Unis.
Tous les impôts locaux sont a la cliarge des classes riches ou aisées, qui ne peuvent s'en récupérer que par la hausse des loyers. Même la capitation (poll-tax) demeure à leur charge. Mais les classes laborieuses ont des compensations a la hausse des loyers ou des moyens d'en amoindrir les effets. Les dépenses de l'éducation et de l'assistance publique sont dans leurs mains, puisqu'elles jouissent du suffrage universel. Les chemins de fer, d'un autre côté, leur permettent d'habiter les communes suburbaines. En outre, la terre est encore a bon marché : les mutations n'acquittent aucun droit, les matériaux aucune taxe. La construction des maisons n'est nulle part moins diflicile. Tôt ou tard les administrations municipales prendront elles-mêmes la direction des moyens de cir culation dans leurs rues, de manière à réduire au minimum les frais de transport.
Tous les impôts fédéraux sont des impôts de consommation qui se distribuent sur l'ensemble de la population. Le prorata est d'environ 30 fr. par tête. Toutefois il faut remarquer que ces impôts ne portant pas sur les denrées alimentaires les plus nécessaires à la vie, la part des classes laborieuses est moins élevée que celle des classes aisées. Le prorata moyen réel est par suite inférieur à 50 fr. par tête. A cet égard, les classes laborieuses trouvent encore des compensations dans l'abondance et le bon marché des aliments, dans leur excellente qualité, même dans les lois qui leur facilitent
DE l'incidence DES IMPOTS AUX ÉTATS-UNIS 279
l'acquisition d'un lot de terre (160 acres) a un prix des plus minimes, souvent gratuitement et qui leur en garantissent la possession contre toutes saisies.
On rencontre néanmoins dans les grandes villes des Etats- Unis, à New-York, a Chicago, des groupes de mécontents, des sociétés secrètes, des partisans des théories de M. H. George, des anarchistes prêts à en imposer la réalisation les armes a la main. Ce serait se méprendre entièrement sur la supériorité de la civilisation américaine, ses immenses ressources, son avenir magnificpie que d'attribuer une influence générale à des faits qui n'ont aux Etats-Unis qu'une sphère locale.
Le puissant développement urbain des Etats-Unis ne doit pas faire perdre de vue le caractère rural, agricole, de la civilisation américaine. La terre est tout aux Etats-Unis ; la moitié du territoire est à peine appropriée ; cette appropriation est le fait dominant. Aussi la terre ne paie-t-elle pas d'impôt au trésor fédéral.
L'erreur de M. H. Georges a consisté a ne pas comprendre qu'il se trouvait en face d'un fait social d'ordre supérieur. M. Herbert Spencer a été mieux inspiré. Il est revenu des Etats-Unis a peu près guéri du communisme foncier.
C'est a ce point de vue qu'il faut se placer pour apprécier le caractère et les probabilités d'application des projets de réformes fiscales discutées et proposées depuis quelque temps aux Etats-Unis, particulièrement par VOrdre des Chevaliers du travail (Knights of labor), qui, depuis les Congrès ouvriers de 1886, a pris tout à coup la direction du mouvement social aux Etals-Unis.
Dans la déclaration de Principes, qui constitue la charte de VOrdre, on lit les dispositions suivantes :
1" Que les terres publiques, l'héritage du peuple soient réservées pour ceux qui les cultivent, que pas un acre ne soit cédé aux chemins de fer et aux spéculateurs et que toutes les terres gardées maintenant dans un but de spéculation soient taxées 'a leur pleine valeur ;
'2» Qu'un impôt progressif soit établi sur le revenu ;
5*^ Que l'iniporlation du travail étranger par contrat soit prohibée ;
