‹ Traité de droit international (volume 5)Chapitre 103 sur 105 · RÉTORSION, III · texte numérisé non relu

RÉTORSION, III

RÉVOLUTION française de 1789, 1, 149, 36i.

RuiN (Navigation sur le), II, 3i7.

Riga (Golfe de), mer territoriale, I, 503.

RiPERDA (Le duc de), ministre d'Espagne disgracié, se réfugie chez l'ambassadeur d'Angleterre. Violation de l'hôtel de l'ambassade par le gouvernement espagnol, II, 6i.

Rivières, considérées comme frontières naturelles, I. 456. — Des rivières en général. — Voyez : Fleuves.

Romains (Les), de même que les Grecs, sont d'abord préoccupés de leur organisation intérieure, I, 43. — Voyez : Rome.

Rome, dans l'antiquité, I, 66. — L'unité politique basée sur la force, tel est le but vers lequel tend le peuple romain, I, 67. — La république romaine, I, 69. — Traités d'alliance, de paix, d'amitié et d'hospitalité conclus par les Romains, 1,73. — L'hospitalité à Rome, I, 75. — L'empire romain, I, 79. — Causes de sa chute, I, 87.

RosEN, consul allemand à Relgrade en 1875. Les consuls des autres puissances refusent de le traiter sur un pied d'égalité, II, 37.

RosNY (Ue marquis de), depuis duc de Sully, ambassadeur de France à Londres en 1603, exerce le droit de juger et de punir, II, 89.

RoiBETs ou RouBTSOFF, l'uu dcs ambassadeurs de Suède à Moscou, en 1626, ancien sujet russe, est agréé par le gouvernement moscovite. Néanmoins ce gouvernement ne lui laisse pas toute liberté d'action dans racconiplissement de sa mission. II, 40.

IloiMANiF. (La). — Son histoire, I, 3i8. — Elle est devenue un royaume (Ml 1881, I, 3:il. — Les Juifs en Roumanie, I, 351, II, 157.

RouMKLiE ORIENTALE (La), I, 340. — Son organisation actuelle, I, 341.

IUmbold, envoyé anglais auprès de la ville libre de Ilamljourg, arrêté, en 1804, en pays neutre, par ordre de Napoléon 1er, II, 60.

RrssiK (La). — Ses relations avec l'Furope occidentale, I, 127, 271; II, 7, 30O. — Ses relations avec PAnglelerre, I, 129; avec l'Autriche, I, 131, i03 : avec la Pologne, I, 132, II, 155; avec les villes hanséatiques, 1, 133; avec la Prusse, I, 134; avec les Pays-Bas, I, 135; avec la France, 1, 136, 155, 181 ; avec la Suède, I, 137. — Partage de la Pologne, I, 143, 171, 314. — • Relations de la Russie avec la Turquie, I, 144, 179. — Guerre de 1812 contre Napoléon 1er, I, 158. — En 1780, (latherine II publie sa déclaration de neutralité armée, I, 162. — Situation de la Finlande par rapport à la Russie, I, 325. — Titre d'empereur pris par Pierre 1er, I, 359, 383; titre d'impératrice pris par Élisal)elh Pélrovna, I, 410.— Kfforls faits par la Russie pour empêcher

le commerce «les esclaves, I, 432, 436. — Le traité de Livadia conclu par la Russie, en 1879, avec la Chine, n'est pas ratifié par la Chine, I, 527. — L'empereur Nicolas choisi comme arbitre, en 1845, entre l'Autriche et la Sardaigne, I, 557. — Relations diplomatic|ues de la Russie avec l'Europe occidentale, II, 26. — Intervention de la Russie dans les alTaires «le Pologne, au XVIII« siècle, motivée par les persécutions dirigées par la Pologne contre les orthodoxes et les prolestants, II, 155. — Relations entre la Russie et la Turquie au point de vue des intérêts religieux; elles se divisent en lroispériodes,II,176. — Traités conclus par la Russie avec la Perse, II, 186. — Article du traité de Tien-Tsin, de 1858, assurant protection aux Chinois chrétiens et autorisant les missionnaires russes à faire de la propagande religieuse en Chine,II, 187. — Article du traité de Yeddo, de 1858, relatif à la liberté de séjour des Russes au Japon, et à lalil>erté d'y exercer leur culte, II, 192. — La Russie et le droit de propriété littéraire internationale, II, 233. — Conventions littéraires franco-russe de 1861 et russo-belge de 1862, II, 233. — Relations commerciales de la Russie avec les Anglais et avec d'autres occidentaux aux XVI« et XVII« siècles, 11, 300. — Relations commerciales de la Russie en Asie, II, 302. — Les neuf principes fondamentaux proclamés par le gouvernement de rimpéralrice Catherine, à propos du traité de commerce austro-russe de 1785, et qui servent de base à tous les traités de commerce russes, II, 309. — Négociations de la Russie avec les puissances étrangères concernant Textradilion, III, 56 et les pages suivantes. Rvswir.K. — Vovez : Traités.

Saint-Marin (République de), I, 345.

Saint-Pétersbolrg. — Vovez : Conférences.

Saint-Thomas et Saint-Jean (Iles de). — Elles sont l'objet «l'une convention, signée en 1867, entre le Danemark et les États-Unis de l'Améri- «|ue «lu Nord, et non ratifiée par les États-Unis jusqu'à ce jour, I, 523.

Sainte Alliance, de 1815, I, 169.

Salits (en mer), II, 345.

Samos (Ile de), I, 345.

San Stéfano. — Voyez : Traités.

Sanitaires (Mesures). — Voyez : Mesures sanitaires.

Santa Fé de Bogota, colonie espagnole insurgée en 1811, essaie «l'entrer en relations commerciales avec la Russie, I, 373.

Sardaigne (F^) prend part à la coalition contre l'impératrice Marie-

492 TABLE GÉNÉUÂLE ALPHABÉTlQUfe: ET ANALYTIQUE

Thérèse en 1741, 1, 139. — Elle déclare la guerre à rAutrichc en !859>

Savoie (La) est annexée à la France en 1860, 1, 470.

ScHiPKA, défilé des monts Balkan, fortifié par les Turcs et pris par l'armée russe en 1877, IIÏ, 219.

ScHOENBRUXN. — Voycz : Traités.

Serbie (La), I, 331. — Son organisation actuelle, I, 352. —.Elle devient un royaume en 1882, 1, 332. — Elle prend à sa charge une partie de la délie ottomane, I, 377.

Serment prêté pour garantir une convention internationale, I, 547.

Servitudes internationales, I, 480. — Servitudes internationales naturelles, conventionnelles, négatives, positives, I, 480 et 481. — Servitude de passage à travers un territoire étranger, ï, 489. — Droit d'occuper militairement un territoire étranger, 1, 490.

Sinclair, courrier de cabinet, suédois, dépouillé de ses dépèches et assassiné en Saxe en 1739, II, 54.

Sociétés commerciales étrangères, II, 388, 428, 483.

SoLENT (The), bras de mer entre l'Angleterre et l'Ile de Wight, mer territoriale, I, 503.

SouTOHiNA, port turc. — Voyez : Klek.

Solveraineté (La). — Elle exprime l'indépendance de l'État, I. 378.

Souverains. — Leurs droits dans les relations internationales. I, 406. — Leur droil de représentation, I, 408, — Leur droit d'exterritorialité ri ses conséquences juridiques, I, 413 à 422.

Sparte, opposée aux relations avec des étrangers, I, 56.

Springer. commerçant suédois, accusé de haute trahison, s'échappe de prison, en 17'»7, et se réfugie dans la maison de l'envoyé anglais, à Stockholm. Celui-ci menacé de violence par le gouvernement suédois, livre le prisonnier, mais il proteste contre celte manière d'agir et (juitte Stockholm, 11,63.

Statuts (Théorie des), II. 3^7.

Stettin. ville de Poméranie, donnée par Pierre le Grand à la Prusse .^ In rnntlilion (|ue le roi de Prusse prendrait le parti de la Russie contre la Suède. I, 549. — Elle est livrée en gage, en 1808, à Napoléon I*^"" par la Prusse, I, 5'i0.

Stratagkmes et ruses de guerre, III. 218.

Successions (Des) au point de vue du droit international privé, II, 453. — Selon l'opinion la plus répandue on applique hx rei sitje aux immeubles, lex domicilii aux meubles dépendant d'une succession étrangère. II, 453. — Les successions doivent être régies par la loi nationale du ilecujus, II. '»5'k — Loi italienne, loi et jurisprudence françaises, jurisprudences allemande, russe, anglaise, américaine, en

TABLE GÉNÉnALI£ ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE i93

malière de successions, II, io4 et les pages siiiv. — Les successions se transmettent de deux manières : par testament ou selon la loi, II, 456. — Succession Garfounkel, en France (1875 à 1879), II, 458. - Succession Vokatriou en Russie (1833 à 1877), II, 459. — Résolutions votées par rinstitut de droit international relativement aux successions, II, 460. - Conventions concernant les successions, II, 461.

Suède et Norvège (Union réelle des royaumes de), I, 324.

Î^UEz (Canal de). — Voyez : Canal de Suez..

Suisse (La) reconnue comme État indépendant par le traité de Weslphalie de 1648, I, 116,359.

Sujets. — Droits de l'État à l'égard de ses sujets et des sujets étrangers, I, 442 à 450.

SvAELOs, matelot grec, tue un matelot grec sur un navire grec dans le port russe de Kertch. En 1872 le Sénat russe, faisant office de cour de cassation, affirme la compétence du tribunal russe devant lequel Svaelos a comparu, III, 35.

Syrie (La). — Son organisation, I, 345. — Envoi de troupes françaises en Syrie, en 1860, I, 345 ; II, 183.

Système colonial, II, 3J4, 306. — Son influence sur les relations commerciales au XVIir siècle. II, 306.

Système continental, inventé par Napoléon I«' pour ruiner TAngleterre.

Système des droits personnels appliqué par les tribunaux au moyen âjïc, II, 395.

Système de famine établi par les Anglais en réponse au système continental, I, 157.

TÉLÉGRAPHE (Le), II, 370. — Conventions télégraphiques, II, 370. — Union télégraphique universelle ; bases sur lesquelles elle est établie, II, 371. — Lacunes existant encore dans les conventions télé- . graphiques, II, 372 et les pages suivantes. — Voyez : Cables sousmarins.

Terr.e DOMiNiUM finUtir tiLi finitur armorum vis, I, 501. Terre-Neuve. — Un de ses golfes, Bay of Conception est déclaré en

1872, par TAngleterre, mer territoriale anglaise, I, 503. Territoire. — Modifications territoriales d'un État, I, 366. — Perte totale du territoire, I, 367. — Conséquences juridiques de l'absorption d'un territoire, I, 368. — Perte d'une partie d'un territoire, I, 370. — Agrandissement de territoire, I, 376. — Du territoire de l'État en

494 TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET AN ALYTrQUB

fçénéral, I, 451. — Limites du territoire, I, 454. — Fi'ontières naturelles. 1,454. —Frontières artificielles ou conventionnelles, I, 458.

— Des moyens d'acquérir des territoires: 1« moyens originaires, 2^ moyens dérivés, I, 459. — Aliénations et pertes de territoires, I, 473. —Restrictions du droit de territorialité, I, 479.

Territoires incorporés, I, 314.

Territorial waters jurisdiction act, loi anglaise de 1878, I, 501 ;

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