PRODUCTION DES IMPOTS EN FRANGE

La vente de la poudre a produit 15,3 millions de francs, en 1868, pour 4 millions et demi de kilogrammes.

Le reste des droits divers provient : des caries i jouer, pour i , 6 millions en 1868 ; de la marque de garantie pour les objets d*or et d*art, 3,2 ; des voitures publiques, 3,6 ; de la navigation intérieure, 5,7 ; de la ferme des bacs, de la pèche, etc., 2 ; des frais de casernement prélevés sur les communes, 1,4 ; des licences aux débitants et fabricants, 5,5; des amendes et confiscations en matières des contributions indirectes, 1,6. *

On décret du 17 mars 1852 a supprimé le dixième des octrois qui était prélevé au profit du Trésor, en vertu de la loi du 28 avril 1816 et qui produisait en 1850 prés de 7 millions.

m. — Douanes et sels du rayon frontière.

MAMauvann

SVCftlS

8DCRI8

nu su

mOMT.

aiYiasn.

OOLONUUX.

iTaAMias.

KAToa Faoar.

RATia., ETC.

TOTAVl

Les années 1845, 1855 et 1859 ont été essentiellement prospères. Les résultats de 1860 commencent à être affectés par la réforme douanière, cetu de 1869 se ressentent de Tagitation politique.

Les sucres entrent dans le total de 1869 pour 48 millions ou plus du quart.