CHAPITRE PREMIER. — Ses qoMtloBs de flnaiioM. — Objet de oe

▼olvme 1

CUAP. 11. — Des fliuuioee pabUqjuee 4

§ 1. La science et i*art en matière de finances publiques. 4

g 2. Importance ded questions financières C

g 3. Impossibilité de les approfondir sans Tétude de l'économie politique 9

GUAP. III. — Des mejena de eobvenir «axbeeoliie pabllce 11

CUAP. IV. — De l'ImpAt en ir^nérel. — 8« netnre. -^ Ses efffeU

générmwoL 15

g 1. Définition et légitimité de l'impôt 15

g 2. Mesure et limites de l'impôt. — Ses effets généraux 18

g 5. Sophismes au sujet de l'impôt. — L'État n'a pas de ressources inépuisables. — L'impôt est loin d'être le meilleur des placements.— Il ne retourne pas aux contribuables. — Il n'est ni un stimulant pour l'industrie, ni un instrument de moralisation, ni un moyen d'établir la péréquation de la richesse l'I

CHAP. V. — De l'impôt en général (Boite). — Bevroee de TimpAt.—

8ee iaoldeBoee. — Le Jnstioe dene la lezetion. . . ô3

g i. Sources auxquelles puise le fisc Ô3

g 2. De l'incidence de l'impôt ou de la détermination du véritable contribuable. — De celui sur qui retombe l'impôt 35

g 3. Détermination et application du principe de justice

en matière d'impôt 38

GUAP. VI. -« D« l'aMiett* d« l'impM. — ClaMiacmlfcMi daa teiEM «i dlff«ol«s «t ladlraotoa ; ~~ En impôts sar le capital «t

■nr le revenu 46

g 1. De l'assiette de l'impôt 46

g 2. Des impôts directs et indirects. — De l'impôt de quotité et des impôts ('e réparation 47

g 3. De l'impôt générai sur le Capital ou sur le Revenu. . 57

CHAP. VU. ^Deleeelettede l'impôt (tvite).— De l'impôt mnlUple,

■impie ea unique. — i»e l'impôt tee, proportionnel ou proipreseif. — Influenoe d«.fi tarife sur les re-

oettee 56

g 1. De l'impôt multiple ou de l'impôt simple ou unique. 56 g 2. De l'impôt fixe, proportionnel ou progressionnel.. . 63 g 3. Influence de^ tarifs sur les recettes 71

GUAP. VIII. ~ CbuMiftoation et nomenoUture dea impôts 76

g 1. Catégories générales , . . 76

g 2. Énoncé des impôts directs ou soi-disant tels 80

g 3. Énoncé des soi-disant impôts indirects ou de consommation 81

g 4. Énoncé des impôts sur le capital et rinstrument de

travail ou sur le revenu 84

g 5. Impôts additionnels 85

g 6. Impôts non portés au budget. — Impôts latents. —

Impôts réunis ou répétés sur le même produit. . 88

CHAP. IX. — Mature, efCots et incidenoe dea divers Impôts les plus

usuels. — Impôts directs 91

g 1. Caractère général des impôU directs 91

g 2. Impôts sur les personnes; contribution personnelle,

capitation, corvée, presUtion, service militaire. . 92 g 3. L'impôt sur le mobilier ou sur le loyer, et les habitations, ou sur les valeurs locatives 95

g 4. Les impôts sur la terre.— -Impôt foncier ordinaire et

impôt théorique sur la rente du sol 90

g 5. Les impôts sur les constructions, sur les portes et

fenêtres, etc 196

g 6. Les impôts sur les professions: licences, patentes.. 107

g 7. L'impôt général sur le Capital 108

g 8. L'impôt général sur le Revenu 112

g 9. L'impôt sur les profits et les salaires, l'impôt sur le

travail 120

CHAP. X. — Mature, efibts et incidenoe des divers Impôts les plus usueU (Suite). — Impôts sur les actes d'aoquiaiUon et de muUtfon (enreciatremeat et tinUire). . . 125

g 1. Impôt sur les successions et donations ou acquisitions à titres gratuits 136

g 2. bnpôl sur les ventes et mutations ou acquisitions à

titres onéreux 127