‹ Traité de jurisprudence médicale et pharmaceutiqueChapitre 13 sur 187 · Législation · texte numérisé non relu

Législation

TABLE AfVALYTIQUE DBS HATIBBES,

617, Droit des pharmaden» en

21 mare 1832.— Loi sur le recru-

ee qui concerne le débit.

tement de l'armée. . , . .

R » ^ K^pAce. — A ff ftî ré I^arbaud ,

3C juin 1838. — Loi sur les aliè^

lelttloi. .

nés

18 fUc. 1839. — Ordonnance du

:.-! 7^ iiiTutés pré-

Koi portant règlement sur les établissements publies et pri-

tiur la matière»

L2IL t <i des eaux mi-

vés consacrés aux aliénés. -

ucrùicé artificieUeB» . .

Ki oet. 1840. — Ordonnance du 1 Roi eoncernant les écoles

li^. — £ramfà d'vnjrtnjtit de Ut

i êiir

secondaires de médecine.

la pharmaeic.

12 mat'x 1841. — Ordonnance du Roi concernant les écoles préparatoires de médecine et de pharmacie

\2 mars 1S41. — Règlement

délibéré en conseil de FJn-

Page 1