CHAPITRE XII

DÇ i/ayénement de l*idée ëconomiqur, et du contraste entre l'idée

JURIDIQUE et l'idée ÉCONOMIQUE. — DES IDÉES D'OPTIMISME ET DE LI- BERTÉ, DANS l'ordre économique.

471 . — S'il y a une intime alliance entre Tidée juridique et ridée morale, attendu que Tune et l'autre proviennent d'un vif sentiment de la personnalité humaine, par un autre côté, et en tant que le droit s'applique aux choses, les idées juridiques touchent aux idées de Tordre économique. Lorsque les peuples sortent de la barbarie, ou plutôt de la sauvagerie, et que leur droit s'organise, on ne connaît guère que le droit des personnes, les distinctions de maîtres, de serviteurs et d'esclaves; et pendant longtemps le droit personnel est celui qui tient la plus grande place dans les coutumes et dans la jurisprudence encore rude des peuples arrivés à cet état de culture. Plus tard au contraire le droit réel acquiert une importance prépondérante dans la doctrine et dans la pratique. Les biens dont le jurisconsulte s'occupe sont physiquement la même chose que les richesses, objet des spéculations de l'économiste : mais, tandis que le jurisconsulte place au-dessus de tout l'idée du droit de propriété , et définit volontiers la propriété le droit d'user et d'abuser {utendi et abutendi) c'est-à-dire de consommer, même pour la satisfaction d'un caprice,

réconomiste est porté à ne voir dans la propriété qu'une sorte de fonction sociale, instituée dans l'intérêt public, pour la conservation, Taménagement et Famélioration des choses qui, sans cette institution salutaire, se conserveraient, s aménageraient moins bien, et n auraient pas la même vertu productive.

472. — L'homme a l'idée des biens et de la propriété, longtemps avant d'avoir l'idée précise de la richesse * : voilà déjà une raison pour que la science des jurisconsultes se soit développée bien avant celle des économistes; mais une autre raison non moins forte, c'est que la jurisprudence touche aux intérêts privés, tandis que la science économique s'applique surtout à la société prise en corps , et dès lore n'a guère pour chacun de nous, simples particuliers, qu'un intérêt éloigné et indirect. Voyons en effet à quelles conditions se réalisent ou tendent à se réaliser l'idée théorique de la richesse et toutes les conséquences qui s'en déduisent. 11 faut qu'à tous égards puisse s'appliquer ce que les géomètres ont nommé la loi des graiids nombres. Il faut le concours d'un grand nombre de vendeurs et d'acheteurs pour qu'il s'établisse un prix courant, ou pour que chaque objet ait une t;a/^wr déterminée (13). Voulez-vous calculer l'influence qu'exerceront sur le prix d'une denrée, l'assiette ou la suppression d'une taxe, renchérissement ou la baisse des frais de production, l'ouverture ou la fermeture d'un débouché? 11 est clair qu'on ne peut tenir compte des écarts de la fantaisie indivi-

* RechercJies sur les principes mathématiques de la Théorie des Richesses, Paris, 4838, particulièrement le chapitre I*'.

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duelle, ni de rexagération des espérances et des craintes selon Thumeur de chacun, et qu'il faut embrasser un temps ou un espace assez considérable pour que tous les effets de ces causes irrégulières se soient compensés : de sorte qu'il ne reste dans les valeurs moyennes que l'empreinte des causes r^ulières, permanentes, ou qui tiennent aux rapports essentiels des choses.

De là le nom d'économie politique (455), qu'on donne généralement de nos jours à la science qui traite des lois de la production, de la distribution et de la consommation des richesses. Les économistes, au rebours de la plupart des jurisconsultes, ont été conduits à traiter leur sujet de ce point de vue qui domine la sphère des intérêts privés, non par choix, mais par nécessité : parce que toute science présuppose une conception abstraite ou une idée, et que la condition essentielle de l'idée qui sert de point de départ aux spéculations de l'économiste, c'est la considération des masses ou du grand nombre. D'un autre côté, le jurisconsulte, dans l'ordre d'abstraction qui lui est propre, ne perd jamais de vue la personnalité humaine et les actes de la volonté individuelle, ce qui imprime à sa doctrine le caractère d'une science morale que ne peut avoir la théorie scientifique de la richesse, dont les lois s'appliquent à des masses, à un ensemble, et non à des personnes ni à des actes personnels. Aussi est-on généralement porté à regarder l'économie politique comme une de ces sciences qu'on appelle matérialistes : mais elle n'est pas plus matérialiste que l'arithmétique et la géométrie; elle est plutôt de la famille des sciences mathématiques, en

tant qu'elle se rattache aux idées du nombre et de la mesure.

473. — Aux yeux des jurisconsultes, rien de plus capital que la distinction des biens en meubles et en immeubles; et il semble que la même distinction doive avoir pour les économistes la même importance : car, en général, plus une chose est mobile, mieux elle se prête au commerce et à l'échange, plus vite elle acquiert les caractères essentiels de la richesse. Les métaux précieux, qui sont des matières éminemment mobiles, ont été regardés de bonne heure comme la richesse par excellence; et leur grande mobilité est le premier et le principal caractère qui les désigne pour le rôle qu'ils jouent dans le système économique, dont la perfection idéale consisterait à ce que toutes les choses appréciables pussent s'échanger entre elles, aussi facilement que toutes s'éx^hangent contre For, et l'or contre toutes *.

Le jurisconsulte au contraire a une prédilection visible pour la richesse immobilière qui, mieux que d'autres, se prête à une organisation savante du droit réel (433). En effet, dans l'état primitif des sociétés, avant les progrès de la culture et de l'art des constructions, quand il n'y a encore pas plus de savants en droit que de savants en économie publique, le droit de propriété, ou plutôt de possession, ne porte guère que sur des choses mobilières. Le sol, qui n'appartient d'abord à personne, est ensuite pour la tribu l'objet d'une propriété commune, longtemps avant de

irwv j^pytfo;. Plut. De ii ap. Lel'ph, 8.

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se fractionner en propriétés particulières (446). A un autre degré de la civilisation , la propriété immobilière devient au contraire prépondérante et la base du droit public et privé : la propriété des objets mobiliers eux-mêmes, des instruments de culture, du bétail, des esclaves, s'incorpore à celle du sol et en prend fictivement Timmobilité. Les jurisconsultes consolident tant qu'ils le peuvent cette immobilité fictive qui donne un appui sensible et saisissable à leurs conceptions savantes. Enfin vient une époque où, comme de nos jours, on s'ingénie au contraire pour trouver des artifices à l'aide desquels les biens immeubles puissent recevoir une mobilité commerciale et une facilité d'échange qui approchent de celles dont jouissent les choses naturellement mobiles et manuellement transportables.

Voyez ce qu'était chez nous le droit des successions et ce îju'il est devenu. Grâce à la prépondérance de la propriété immobilière, la conservation des familles et la hiérarchie sociale avaient pu se fonder sur le mode de transmission héréditaire des biens immeubles, sur les substitutions, sur les retraits. De là des biens nobles et des biens de roture, des acquêts et des propres qui faisaient retour de diverses manières aux diverses lignes de parenté. Nos idées philosophiques, notre amour de l'égalité, de l'uniformité, delà symétrie, ont fait disparaître de notre droit renouvelé toutes ces classifications compliquées, et même aboli la distinction des immeubles et des meubles en matière de succession. Mais, quand bien même un entraînement philosophique et politique ne nous eût pas conduits là, nous y aurions été amenés

à la longue par le seul développement des faits commerciaux et économiques qui atténuent sans cesse importance relative de la propriété immobilière, et qui dès lors tendent à faire regarder comme inutilement compliqué l'échafaudage juridique fondé sur la prééminence de ce genre de propriété, et destiné à la maintenir.

En dehors de la matière des successions, les auteurs de notre législation nouvelle, au commencement du siècle actuel, ont accueilli la plupart des distinctions juridiques entre les biens immeubles et les biens meubles, telles que les leur avaient transmises les commentateurs du droit romain et de nos anciennes coutumes : et déjà Ion peut voir, si Ion y prend garde, que la plupart des entreprises, réputées novatrices en jurisprudence, ont pour but Teffacement progressif de ces distinctions juridiques.

474. — Mais, nulle part le contraste et la lutte entre Tidée juridique et Tidée économique ne se montrent mieux qu'à propos des deux fameuses questions, de l'impôt et de l'intérêt de l'argent, dont l'une se rattache plus directement au droit public ou politique, et lautre au droit civil proprement dit. Commençons par la question de l'impôt.

Primitivement, l'impôt est considéré comme la conséquence légitime de l'assujettissement de la tribu (441) ou de la conquête du sol (450)* La franchise d'impôt est le caractère le plus distinctif de la tribu victorieuse et conquérante, le droit quelle défend avec le soin le plus jaloux. Plus tard une aide, un subside librement consenti , dans les nécessités pressantes du seigneur ou du suzerain, est regardé comme

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la suite naturelle de la supériorité seigneuriale (446) ou du lien de vassalité et d'hommage. Beaucoup plus tard encore, lorsqu'on est revenu, par le canal du droit philosophique, à l'idée d'une contribution dMx charges publiques, telle qu'elle prévalait déjà dans la démocratie athénienne sous le nom, étrange pour nous, de liturgie (Xciroup/ia), on a dû être frappé de ce principe de droit ou d'équité naturelle, qui veut que les charges d'une association soient proportionnées au bénéfice que chacun en retire. En conséquence, les théoriciens, les administrateurs, les législateurs se sont évertués à chercher des combinaisons qui satisfissent le mieux ou le moins mal possible à cette condition d'équité. On n'a pas encore tout-à-fait abandonné la recherche de cette pierre philosophale; et pourtant elle a déjà beaucoup perdu de son crédit auprès des hommes pratiques. C'est qu'une idée économique est venue peu à peu se substituer à une idée juridique. On a compris qu'il n'y a pas, en économie publique, de problème plus abstrus que celui de déterminer sur qui tombe effectivement la charge d'un impôt, et dans quelle proportion. La terre est achetée sur le pied du revenu net, déduction faite de l'impôt qui la frappe de temps immémorial, comme on l'achèterait, déduction faîte de ce qu'en a retranché jadis l'invasion d'un torrent : dans un cas comme dans l'autre, la perte qui a douloureusement affecté les possesseurs originaires, n'est plus sentie des possesseurs actuels. L'industriel comprend l'impôt qui l'atteint comme industriel, dans les frais généraux de son industrie, dont il faut qu'il se rembourse, ou sur l'ouvrier en abaissant ses salaires, ou sur le consomma-

teur, en élevant le prix de la denrée fabriquée, afin de tirer de ses capitaux le loyer courant : sinon, il cherchera un autre emploi à ses capitaux, au préjudice du consommateur ou de Touvrier. En se plaçant à ce point de vue, l'économiste regarde comme le meilleur impôt celui qui est le plus volontiers acquitté, non que Ton soit frappé de Téquité de la répartition, mais parce que Ton serait fort empêché de dire qui sont en réalité ceux à qui Tassiette et la perception de rimpôt portent dommage, et dans quelle mesure. Ou mieux encore, il préfère en fait d'assiette d'impôt, celle qui gêne le moins possible la production, dans l'opinion où il est qu'une fois ce problème résolu, le cours naturel des choses corrigera les inégalités de répartition, autant qu'elles peuvent être corrigées.

475. — On s'explique aussi aisément pourquoi, à propos de la question de l'intérêt de l'argent, la solution donnée par les économistes a dû être le contrepied de la solution préférée par les jurisconsultes ou les canonistes. Ce qui frappe le jurisconsulte dans le prêt à intérêt, c'est la dette, l'obligation, le lien de droit, l'espèce de servitude dans la personne ou dans les biens, qui en est la conséquence : ce qui frappe l'économiste, c'est la remise d'un instrument à une main habile, faite par la main qui était inhabile à le manier. La question se présente effectivement sous ces deux aspects, l'un défavorable, l'autre favorable; et selon les circonstances, c'est tantôt à l'un, tantôt à l'autre qu'il faut s'attacher. Le point de vue du jurisconsulte est habituellement le plus juste, lorsqu'il s'agit de peuples peu avancés en industrie et en commerce : à mesure que le mécanisme économique et

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commercial se perfectionne, la doctrine des économistes devient mieux fondée en réalité, et par conséquent elle devra prévaloir en définitive, bien qu'il puisse y avoir des motifs très-légitimes de s opposer à ce qu'elle triomphe prématurément.

476. — Ceci nous conduit à apprécier la valeur des idées d'optimisme et de liberté dans le sens économique : car, il y a un bien ou un mal au point de vue économique, comme au point de vue de la morale et du droit; et il y a aussi une idée de liberté à Tusage des économistes, comme il y a, sous la même rubrique, d autres idées à l'usage des philosophes, des théologiens, des jurisconsultes et des publicistes. Parlons d'abord de l'optimisme économique.

Mettre toutes les forces de la Nature, le plus complètement possible, au service de l'homme; exploiter, pour le plus grand profit de l'homme, la terre, en tant qu'elle est un magasin de produits d'origine ancienne, et un atelier où s'élaborent sans cesse des produits nouveaux, voilà un principe, une idée, un but vaguement pressenti, instinctivement poursuivi dès les premiers âges de la civilisation, tracé par Bacon avec une mâle vigueur à l'avènement de la civilisation moderne, tombé de nos jours dans la banalité du lieu commun. Voyons comment il faut l'entendre et dans quelles limites on doit en circonscrire l'application.

S'agit-il d'anéantir des espèces nuisibles ou qui n'ont aucune utilité, et de multiplier les espèces utiles, de défricher un terrain inculte, de dessécher un marais, d'endiguer un torrent, d'augmenter ici par l'irrigation, là par le drainage, ailleurs encore par

un meilleur système de fumure et d assolement, le rendement du sol en produits utiles? pas de doute sur Tapplication de Tidée d'optimisme économique, qui nous occupe en ce moment. Les hommes les plus vulgaires la font tous les jours, guidés par le sens commun, aiguillonnés par l'intérêt particulier. Le propriétaire d'un domaine dune certaine étendue saura bien choisir la partie de son domaine la mieux appropriée à chaque nature de culture, et ne s'épuisera pas en travaux et en dépenses pour convertir un bon pré en mauvaise vigne. Or, le même principe trouve évidemment son application sur une bien plus grande échelle. A mesure que dans un vaste pays le système des communications se perfectionne, il y a un avantage de plus en plus manifeste à réserver, pour chaque genre de culture, les provinces, les cantons qui y sont le plus propres ; à développer chaque genre d'industrie dans les localités qui lui offrent le plus de ressources, soit pour l'abondance, la facile extraction ou le facile transport des matières premières, soit pour la commodité des débouchés, soit en raison des goûts et des aptitudes natives des populations. Un tel arrangement peut contrarier beaucoup d'intérêts particuliers; mais il n'en est pas moins conforme, de l'aveu de tous, à l'intérêt général de la nation qui l'adopte ou qui y est conduite par une pente naturelle, par le résultat moyen de tous les efforts, en sens divers, que provoquent les intérêts particuliers. 477. — En doit-on conclure que du conflit de tous les intérêts particuliers, livrés à eux-mêmes, résultera nécessairement et dans tous les cas le plus grand bien généi*al, dans le sens économique, c'est-à-dire

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la meilleure orgaDisation de Tindustrie et du travail, la plus avantageuse exploitation de toutes les richesses naturelles? D'abord il faudrait distinguer entre les richesses aménagées et les richesses qui s'épuisent. Laissez faire l'intérêt privé, et certainement il exploitera, sans souci de l'aménagement ni des générations futures, tout ce qui est actuellement exploitable avec profit actuel. Mais, lors même qu'il s'agit de richesses aménagées et exploitées avec souci de l'avenir, rien n'autorise à affirmer que le plus grand bien général doit nécessairement cadrer avec la résultante des intérêts particuliers.

Par exemple, les personnes versées dans l'économie forestière ont très-bien établi que l'aménagement d'une forêt, le plus propre à donner le plus grand produit annuel en mètres cubés de bois, et par conséquent le plus utile à la société des hommes, le meilleur au point de vue de l'exploitation des forces naturelles et des ressources du sol dans l'intérêt de l'homme, est un aménagement séculaire dont aucun particulier ne pourrait s'arranger; parce que, faisant (comme il doit le faire) la part de l'escompte, son revenu annuel, apprécié en argent, se trouverait de plus en plus réduit, tandis que le produit matériel croîtrait de plus en plus. Rien n'est plus facile que d'expliquer ce paradoxe apparent et le conflit inévitable qui en résulte entre l'intérêt général et l'intérêt privé. Un particulier hérite d'une forêt, et il la trouve aménagée en taillis, comme le veut l'intérêt privé, ou en futaies comme le voudrait l'intérêt général. Si c'est en taillis, le sol est loin de rendre en bois tout le produit annuel qu'il pourrait readre par un plus long aménagement;

mais, pour passer d'un aménagement à l'autre, il faudrait ajourner à long terme la perception d'une grande partie du revenu, et faire un calcul d'intérêt composé pour comparer ce revenu éloigné au revenu actuel : le résultat du calcul est de prouver au propriétaire que, dans l'intérêt de sa descendance comme dans le sien (à supposer même que l'intérêt de sa descendance le touche autant que le sien propre), il vaut mieux ne pas changer d'aménagement. Si au contraire la forêt se trouve déjà à cet état d'aménagement qui donne annuellement le plus grand produit en bois, le propriétaire calculera, par les formules de l'intérêt composé, ce que doit valoir à sa descendance le capital qu'il peut actuellement réaliser par une coupe extraordinaire en abrégeant l'aménagement. De toute manière, l'avantage général devra céder à un avantage particulier; et cet avantage général restera trèsdistinct de la somme des avantages particuliers de tous les propriétaires, en y comprenant l'État luimême, s'il administre ses propres forêts en propriétaire ou en financier, plutôt qu'en vue de l'économie générale de la société.

478. — Si l'on va au fond de la difficulté, on voit qu'elle tient précisément à ce que la loi de la composition des intérêts, vraie lorsqu'elle ne reçoit que quelques applications partielles et limitées, n'est plus qu'une illusion lorsqu'on veut l'appliquer sur une très-grande échelle, par exemple en fait d'amortissement d'une dette publique. Ce sou, placé à intérêts composés depuis une vingtaine de siècles, et les sommes fabuleuses qu'il produit, sont un jeu d'esprit, bon à laisser dans nos classes de mathématiques. Le

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capital réel, pas plus que la population, ne ^aurait s'accroître en progression géométrique; et en général la progression géométrique n'a d'existence que dans le monde des idées. Si la formule de l'intérêt composé pouvait s'appliquer en grand, si l'économiste pouvait calculer comme le banquier, il serait de l'intérêt général aussi bien que de l'intérêt privé, de faire coupe blanche des futaies : car, le produit de la coupe se convertirait en un capital réel, sous forme de fer forgé, de poutres, de bordages; lequel capital réel en produirait un plus grand au bout d'un an, un plus grand encore au bout de deux, et ainsi de suite, en progression géométrique. Nous procurerions ainsi à nos arrière-neveux, en abattant actuellement nos futaies, une prospérité fabuleuse. C'est à quoi répugne la nature des choses : mais il n'en résulte pas moins de la ' constitution du système économique et commercial (fondée sur la notion abstraite de la valeur d'échange et sur l'emploi des métaux précieux comme instruments de l'échange), que chaque particulier peut faire, avec profit pour lui et les siens, le calcul qui ne serait pour le corps de la société qu'une illusion désastreuse. Inutile d'ailleurs d'éplucher et de critiquer les données physiques de notre exemple, puisqu'il suffit, pour renverser une maxime en tant que maxime, de concevoir nettement la possibilité d'une hypothèse qui mettrait la maxime en défaut.

479. — Supposons maintenant qu'il s'agisse de comparaisons à établir entre des produits non similaires. On brûle ici du charbon de bois et là de la houille; on cultive l'olivier dans le midi, et dans le nord on récolte des graines oléagineuses; plus au

midi encore on cultive le coton, et plus au nord le lin ou le chanvre; on consomme ici du vin, ailleurs du cidre ou de la bière; ailleurs encore on convertit la fécule en alcool. Ce qui favorise les producteurs de houille pourra nuire aux propriétaires de bois; ce qui provoque Textension des houblonnières pourra faire arracher des vignes. Comment appliquera-t-on alors ridée de Toptimisme économique? S'il ne s'agissait que d'un procès entre la canne et la betterave, je crois qu'on pourrait comparer les rendements en sucre, à un titre bien connu, et s'arranger pour avoir le rendement maximum : mais, si l'on comparait de même, d'après la proportion d'alcool qu'elles renferment, les diverses boissons alcooliques qui entrent dans nos consommations, il est clair que le résultat de la comparaison serait par trop défavorable à la bouteille de Chambertin, comparée au litre d'eau-de-vie de pommes de terre. Il faudrait donc, selon le principe favori d'une école célèbre, s'en rapporter au cours du commerce libre, et regarder comme le plus grand produit économique, le plus grand produit en argent, pourvu que le commerce n'éprouve de la part des Gouvernements, ni entraves ni encouragements artificiels. Mais, si une telle identification est inexacte, comme on vient de le voir, même dans le cas si simple oîi l'on n'a à s'occuper que des divers modes d'aménagement d'une même espèce de produits, à plus forte raison deviendra-t-elle arbitraire lorsqu'on aura à comparer les productions de denrées non similaires. Et d'ailleurs le bon sens dit que les caprices de la mode et de la vanité, la perversion des goûts dans la multitude ou dans les classes privilégiées, peuvent