II. — Ce qui est prescrit pour les Couvents d'hommes doit-il
s'appliquer aux Couvents de femmes qui ont fait les
vœux solennels ? 154
III. — Cela regarde-t-il les Congrégations à vœux simples ? 155
CHAP. VII. — Les Ordres religieux, outre l'approbation de l'Eglise, doivent-ils avoir celle du gouvernement ?
Art. i. — Dans quelles conditions vivaient autrefois les
Ordres religieux 159
§ 1. — Droits généralement reconnus avant la Révolution
française de 1789 159
Pages.
§2. — Les Ordres religieux en France pendant cette Révolution 161
§ 3. — Les Ordres religieux depuis le Concordat 162
Art. ii. — L'autorisation légale 166
§ 1. — Ce qu'elle est, son but, son esprit 166
§ 2. — Formalités a remplir pour l'obtenir 167
§ 3. — Deux espèces d'autorisation 170
§ 4. — Des effets que produit l'autorisation légale 171
Art. m. — Quelle est la législation que veulent introduire
les décrets du 29 mars 1880 ? 176
§ 1. — Quels sont ces décrets ? 176
§ 2. — Que faut-il penser des lois sur lesquelles reposent
ces décrets ? 180
§ 3. — Que faut-il penser des décrets eux-mêmes ? 183
Art. iv. — La réserve des Congrégations, en ce qui concerne l'autorisation légale, peut-elle se justifier ?. 188
Art. v. — Que faut-il penser de la conduite des Congrégations religieuses qui se sont refusées ;i solliciter l'autorisation d'exister, comme le voulaient les décrets susdits ? 200