‹ Traité de la possession dans le droit romainChapitre 174 sur 183 · Koir ai««i: Interdit salvien · texte numérisé non relu

Koir ai««i: Interdit salvien

Croit des animaux 129

Curateur. 156, 187, 234. Voir

aussi: Furiosus.

Custodia. . . 252 et s., 272, 289 Dammun infectum ... 62. Voir

aussi: Cautio damni infecti.

Décision judiciaire illégale. 445

et s., 467 Deductio usasfructus . • 151-152 Défense privée. 57, 425, 426-428.

446, 461, 485-486. Voir aussi: Légitime défense.

Deiectio. 162, 264 n.l, 286-287.

296,409-416,418-420. Voir aussi:

Expulsion violente; Trouble possessoire.

Délégation de créance. . 189-190 Dénonciation de nouvel œuvre.

496, 497. Voir aussi : Operis novi nuntiatio.

Déportation 427, 443

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Pépôt. 11, 13 n.3, 54, 60, 61, 65,

Derelictio 217

Destination économique. 24-26,

Destruction 249, 277

Détention absolue. 10, 11, 55 n.2

Détention alieno nomine. Voir:

Détention relative.

Détention contractuelle. 11, 53,

Détention domestique. 11, 52-56,

Détention intéressée. 11, 54, 82,

Détention par procuration. 11,'

Détention relative. 10-11, 49, 53, 55 n.2, 57 n.l, 83, 84

Détournement. 209, 223. Voir aussi : Gontrectatio ; Soustraction ; Trouble possessoire.

Dissentiment . . 132-133, 203 n.l, 215. Voir aussi: Erreur,

Domestique. 60, 61, 209, 234 n.l Voir aussi: Louage de services.

Dominium per possessionem adquiritur 3

Dominus possessionis. 10, 11, 33, 49, 53, 55 n.2, 57, 61, 83, 143,

Donation à un enfant. • . 94-95.

Donation entre époux. 14, 15 n.l,

Droit anglais 492

Droit autrichien. Voir: Table des sources.

Droit barbare. 461-463. Voir aussi:

Table des sources.

Droit belge. Voir: Table des sources.

Droit byzantin. . . 460-461. Voir aussi: Table des sources.

Droit canonique. 113-114, 463- 471. Voir aussi : Table des sources.

Droit commun allemand. 31, 224, 317-318,399,477-486. Voir aussi :

Jurisprudence allemande ; Table des sources.

Droit coutumler. 486 et s. Voir

aussi: Table des sources.

Droit de passage. Voir : Interdit

de îtinere; lus itineris.

Droit espagnol. Voir : Table des

sources.

Droit français. 486 et s. Voir

aussi: Table des sources.

Droit hongrois. Voir: Table des

sources.

Droit italien. Voir: Table des

sources.

Droit japonais. Voir : Table des

sources.

Droit néerlandais. Voir: Table

des sources.

Droit normand* 492

Droit prussien. Voir . Table des

sources.

Droit saxon. Voir: Table des

sources.

Droit suisse. Voir: Table des

sources.

Duplicité de l'action extraordi-

naria ex causa interdicti reti-

nendae possessionis. . 400-401 Duplicité de l'interdit uti possi-

detis. 323-325, 332 n.l, 355-357 Duplicité de l'interdit utrubi.

Effets légaux de la possession.

3 n.3 Eigenbesitz. Voir: Possession à

titre de propriétaire.

Emancipation 74

Emphytéose. 12, 20, 65, 76-78, 146,

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