UES
INDICATION
DË LëUUS
DATES
des
ORDONNANCES
de Classement.
Soufre ( Fusion du ) , pour le couler en canon , el épuration de celle même matière par fusion ou décantation.
Danger du feu , odeur désagréable.
9 fév. 1823.
Soufre (Distillation du).
Idem.
14 janv. 1813.
Sucre (Ralfineurs de).
Fumée , buée et mauvaise odeur.
Idem.
Suif brun ( Fabrication du).
Odeur très désagréable el danger du feu.
15 oct. 1810.
Suif en branche (Fonderies de) , à feu nu (1).
Odeur désagréable et danger du feu.
Suif ( Fonderies de ) au bainmarie ou à la vapeur.
Quelque danger du feu.
14 janv. 1813.
Suif d’os ( Fabrication du ).
Mauvaise odeur, nécessité d’écouler les eaux.
Idem.
Sulfate d’ammoniac (Fabrication du) par le moyen de la distillation des matières animales.
Odeur très désagréable et portée au loin.
Idem.
Sulfate de cuivre (Fabrication du ) par le moyen du soufre et du grillage.
Exhalaisons désagréables el nuisibles à la végétation.
Sulfate de cuivre ( Fabrication du ) , au moyen de l’acide sulfurique et de l’oxyde de cuivre ou du carbonate de cuivre.
Très peu d’inconvénients.
Idem.
Sulfate de potasse ( Raffinage du ).
Très peu d’inconvénients.
Idem.
Sulfate de soude (Fabrication du ) à vases ouverts.
Exhalaisons désagréables , nuisibles à la végétation et portées il de grandes distancés.
Idem.
Sulfate de soude (Fabrication à vases clos.)
(d) Rangée par le décret
Un peu d’odeur et de fumée dans la 2” classe.
DÉSIGNATION
DES
ÉTABLISSEMENTS
INDICATION
DE LEDBS
INCONVÉNIENTS
(fi
DATES
des
ORDONNANCES
de Classement.
Sulfates de fer et d’alumine; extraction de ces sels des matériaux qui les contiennent tout formés, et transformation du sulfate d’alumine en alun (1).
Fumée et buée.
13 oct. 1810.
14 janv. 1815.
Sulfate de fer et de zinc ( Fabrication des ) , lorsqu’on forme ces sels de toutes pièces avec l’acide sulfurique et les substances métalliques.
Un peu d’odeur désagréable.
Idem.
Sulfures métalliques (Grillage des) en plein air.
Exhalaisons désagréables et nuisibles à la végétation.
Idem.
Sulfures métalliques ( Grillage des ) , dans les appareils propres à tirer le soufre et à utiliser l’acide sulfureux qui se dégage.
Un peu d’odeur désagréable.
Tabac (Fabriques de).
Odeur très désagréable.
15 oct. 1810.
Tabac ( Combustion des côtes du ) en plein air.
Idem.
14 janv. 1813.
Tabatières en carton ( Fabrication des).
Un peu d’odeur désagréable et danger du l'eu.
Idem.
Taffetas cirés ( Fabriques de) (2).
Danger du feu et mauvaise odeur.
13 oct. 1810.
14 janv. 1815.
Taffetas et toiles vernis (Fabriques de ).
15 oct. 1810.
Tanneries.
Mauvaise odeur.
14 janv. 1813.
Tartre (Raffinage du ).
Très peu d’inconvénients.
Idem.
Teinturiers (3).
Buée et odeur désagréable quand les soufroirs sont mal construits.
13 oct. 1810.
14 janv. 1813.
Teinturiers-dégraisseurs.
Très peu d’inconvénients.
14 janv. 1813.
(1) Le décret porte seulement : Fabrication de l’alun.
(2) Rangées par le décret dans la 2* classe.
(3) Rangées par le décret dans la 2<= classe.
350 ETAT GENERAL
Désignation
-T INDICATION
PATES
DES -
DE LEDBS
OBDOItSANCES ï
ÉTABLISSEMENTS
INCONVÉNIENTS
de Classement. I
Térébenthine ( Travail en
Odeur insalubre et danger
9 fév. 1823. 1
1 grand pour l’extraction de
du feû.
îi la). Voir Gowdrom.
Tissus d’or et d’argent ( Brù-
lèi-ies en grand des ). Voir Galons.
1 Toile cirée ( Fabriques de).
Danger du feu et mauvaise
Idem, 1' 1
odeur.
Toiles (Blanchiment des) par
.pdeur désagréable.
13 oct. 1810. 1
Tacide muriatique oxygéné
- fO. . j
Toiles peinies (Ateliers de).
Mauvaise odeur et danger du feu.
9 févr. 1823. Il
Toiles vernies ( Fabrication
des). Voir Taffetas vernis
Tôle vernie.
Mauvaise odeur et danger
Idem. 1
du feu.
Tourbe ( Carbonisation de ) à
Très mauvaise odeur etfu-
15 oct. 1810. Il
vases ouverts (1).
mée. .
14 janv. 1813. |
•iciflé”
Tourbe (Carbonisation de la)
■■ r r. ’ ‘ . •• • 1 , , iln
Odeur désagréable.
Idem. 1
à vases clos.
Tréüleries.
Bruit , danger dii feu.
20 sept. 1828. |
Tripiers.
Mauvaise odeur et nécessité
15 oct. 1810. 1
d’écoulement des eaux.
Tueries. Voir Abattoirs (2 1.
Danger de voiries animaux
13 oct. 1810. 1
s’échapperj; , mauvaise odeur.
14 janv. 1813. |
Tuileries et briqueteries.
Fumée épaisse pendant le
Idem. 1
-oq et sh DOii ? •-
■ petit feih^
Orate ( Fabrication d’ ) , mé-
Odeur désagréable.
, 9 fév. 1823. 1 j
lange de l’urine avec la chaux , le plâtre et les ter-
res.
(1) Reugée par |e décret dans la 1" classe, sans
distinction de pro- I
cédés.
Ut
M tu I
(a) Rangées dans la
classe, sans distinction de population. I
DES ETABLISSEîrfENTS INSABUBRES.
^DÉSiGNATlON
INDICATION
DATÉS
: rr
DR LBCaS
CA
des
OBDONNAKCES
’ .. RTAnricÆimic'TC'rc
“‘^INCONTÉMENTS. '
de Classement.
: Vacheries, dans les villes dont : la population excède 5,000
habitants (1). !
Vapeur (Machines àl. Vovez
Mauvaise odeur.
13 oct. 1810.
14janv. 1815.
22' mai 18M.
Machines et feu.
chaudières à
Verdet (Fabrication du>. Voîrirt-de-gris.
Vernis ( Fabrique de).
Très grand'danger du feu et odeur désagréable.
13 oct. 1810.
Vérnis. Voir Chapeaux.'
27 janv. 1837.
Verre, cristaux et émaux (Fabrique de) (2).
Grande fumée et danger du feu.
14 janv. 1813.
20 sept. 1828.
Vert-de-gris et verdet (Fabrication du).
Très peu d’inconvénients.
14 janv. 1815.
Viandes (Salaison et prépa- . ration des).
Légère odeur.
Idem.
Vinaigre ( Fabrication du).
Très peu d’inconvénieuls.
Idem.
Visières et feutres vernis. Voir Feutres.
Voiries et dépôts de boue ou de toute autre sorte d’immondices. --XU'
Odeur très désagréable et insalubre.
9 fév. 1823.
.v\ai
Zinc (Usines à laminer le) (3) .von; nei.siijsa
Danger du feu et vapeurs nuisibles. ;
20 sè^t.' 1828.
0) Rangées par le décret d^ns la 2» classe, sans dislSon de îa'SpiWation. ‘
fabrL^i!!? dites, nsines destinées à la
fabncat.on du verre en grand, était régi par la loi du 21 avril 1810 sur
1^ mmcs. Mais, d après l’ordonnance royale du 20 septembre 1828, il n est plus soumis qu au régime du décret du 15 octobre 1810 et de l’ordonnance royale du 14 janvier 1815.
(3) L'.u.lrectioii de. deœ.ede. en subll„eii,eot d’iniae. i tondre le nine
.!»‘AnniHi.ci'i sn* ; :i t'^vWATà jmu
! ,tn jot«w!J ■>Î'
t jut,
i'^ritïf '.-nn ,*l| £ I
; .î;iH .ïrtr>/#lt I
' ,<^#«1 ÎBi-; ££ ■ [ .
n‘:ri > ••
ir< »rr/
.*» r ' It*-*' • “•>'’ i ■.
j x^y.oV .( é : ’-'i'fj s '
! fc JB tel
r *‘*ïA
l^ûî'
icih VwiiH) Wrr.v
'' .••>-. ?ij. t i t’*' 'K^n-.h Li. t -V *'^' ! • ■>!■•
; -:8Ki.Tr9î,Ts; £ t .irlSl .7*fC^#ï î
• fclÜè .v!US( e
) ■'> BiCA .*!tmV
0(1 -.Aïnct- -xw^btO j -^1 ?tf&îato .•»»>>?■
.Hÿ I -arÎTrl.
. i{\yk i> f<iw>t i h U9<1 «âiT i «iiiUi''- hAi»a< iî - - /— •
i ./O/J JO a/:ij..>/4 -.-v
c j .» ,Kîr;:-n«i»»H-b kv- OiT .; -•6î>aw'uî*M ; 5^'»î7
' :?Ay .’itr
! ..rjvA
