II

Revenu (Impôt sur le). — Aux États- Unis, I, 196. — En Suisse, I, 202. — En Autriche, en Hollande, I, 222. — Comparaison du capital et du revenu comme bases de l'impôt direct, I, 277 à 296. — L'impôt général sur le revenu, I, 539. — Difficulté d'atteindre les petits revenus I, 545. — Influence de la répartition de la richesse sur le produit d'un impôt sur le revenu, I, 547. — Premier impôt sur le revenu en Angleterre sous Pitt, I, 552. — Deuxième impôt sur le revenu en 1803, I, 554. — Tj^isiéme impôt sur le revenu en 1842, I, 557. — Variations du taux et du produit de cet impôt, I, 558. — Moyens d'assiette et de p^erception de Vlncome-tax, I, 564. — Inégalité de cet impôt, I, 567. — Fraudes nombreuses, I, 568. — Agitation pour l'abolition de rincome-tax, I, 569. — Des réformes à opérer dans cet impôt, I, 571. — Développement de la matière imposable à V Income-tax, I, 571. — Les modifications apportées à V Incometax, en 1909 et 1910 : la diserimination des revenus de capitaux et des revenus provenant de l'activité personnelle, I, 576. — I^a supertax ou taxe additionnelle, I, 576. — L'impôt sur le revenu aux États-Unis, I, 579. — L'impôt sur le revenu en Prusse, I, 581. — - L'impôt sur le revenu en Autriche, I, 583. — L'impôt sur le revenu mobilier en Italie, I, 586. — Projets anciens d'impôt sur le revenu en France, I, 591. — Raisons de l'exemption des très petits revenus, I, 593. — Le projet de M. Dou- , mer, en 1896, I, 594. — Le projet de

TABLE ALPHABETIQUE.

M. Rouvier, en 1903, I, 595. — Projet de M. Caillaux en 1909, I, 598. — Les surtaxes communales à l'impôt sur le revenu en Prusse, I, 604, — Protestations en 1910 et 1911 des Chambres de Commerce britanniques contre les procédés de perception de l'impôt sur le revenu, I, 620. — Les réclamations à la Conférence Impériale britann ique de 1 91 1 contre la double taxation en matière d'impôt sur le revenu, I, 990. — De l'assujettissement des fonds publics à l'impôt sur le revenu, II, 556.

Revenus publics (Origine de notre système de), I, 11. — De l'importance des revenus de l'I^tat moderne considéré comme propriétaire ou capitaliste et comme industriel, I, 19.

Richesse. — Répartition de la richesse nationale entre les différentes classes. — Voir au mot : Répartition. — Crois sance de la richesse en Angleterre d'après les statistiques de l'impôt sur le revenu, I, 308 à 314. — Croissance de la richesse en P'rance, II, 199.

Richesse mobilière (Impôt sur la).

— Voir au mot: Revenu (Impôt sur le).

Savon (Impôt sur le), I, 816.

Sel (Impôt sur le), I, 826. — L'ancienne gabelle, I, 827. — Variations de l'impôt sur le sel en France, I, 829. — Productivité, 830. — Cet impôt en Angleterre, I, 830. — Dans les autres pays d'Europe, I, 831.

Somptuaires (Impôts), 1,519. — En Angleterre, I, 521. — En France, I,

Souscription publique. — Le procédé de la souscription publique pour les emprunts, II, 381. — Avantages qu'on lui suppose, II, 381. — Expériences diverses de la souscription publique, II, 383. — Énormes abus auxquels elle donne lieu, II, 384. — Le procédé de la souscription publique doit être tempéré par celui de l'adjudication individuelle, II 386. — Résultats merveilleux et factices de souscriptions publiques en Portugal et en Russie, II, 393.

Un moyen de prévenir les abus des souscriptions publi ques, II, 402

Spécial assessments, leur rôle dans les finances locales, I, 136, 141, 885, II, 134 à 143.

Spécialité. — De la spécialité des taxes, I, 172 ; I, 888 ; I, 899, note. — Voir aussi aux mots iFees^ Contributions

particulières. — De la spécialité budgétaire, II, 76 (voir aussi dMm.ot\ Budget).

— De la spécialité des fonds publics, II, 400. — ^ Les emprunts spéciaux pour travaux publics, II, 406.

Statistique (Le droit de), I. 787.

Successions (Droits sur les), I, 634.

Voir Enregistrement et Timbre, Progressif, etc.

Su cre (Droit sur le) . — Origine et complication des droits sur le sucre, I, 861.

— Querelle du sucre indigène et du sucre colonial, des fabricants et des raffmeurs, I, 863. — Les modes compliqués de perception, I, 864. — Statistique du produit de cet impôt, I, 870. — Les anciens rendements légaux, I, 872.— La législation sur les sucres en Angleterre, I, 873, — Effets de la réduction et de la suppression des droits sur la consommation, I, 873. — L'impôt sur le sucre en Allemagne, I,

Tabac (Impôt sur le). — Historique

de la taxation de cet impôt, I, 874.

Produit de l'impôt sur le tabac en France I, 879. — Perception et produit de cet impôt en Angleterre, I, 880. — L'impôt sur le tabac en Italie et en Autriche, I, 881. — Les variations de l'impôt sur le tabac en Allemagne, I, 876. — Consommation du tabac dans les divers pays, I, 882.

Tarifs. — Le tarif général et le tarif conventionnel des douanes, I, 760. — Voir aussi au mot Douane.

Taxation (double et triple) en

difïérents pays sur les mêmes valeurs (Voir au mot: Double).

Taxes locales, 1,884. — Restriction de la liberté fiscale des localités, I, 885. — La spécialité de ces taxes, I, 887. — Centimes additionnels locaux ordinaires, extraordinaires et facultatifs, I, 889. — Ressources des communes en France, I, 895. — Produit des taxes locales anglaises, I, 898 à 900. — Les prestations en nature, I, 901 à 906. — Recettes totales des localités du Royaume-Uni, I, 131 ; I, 939. — L'abandon de taxes générales aux localités en Angleterre, Belgique, Suisse, projet analogue en Prusse, nécessité de cette collaboration de l'État pour l'amélioration des taxes locales, I, 934, 946, 947, 948. — Octrois Voir à ce mot). — Le problème des taxes locales en Allemagne, loi prussienne de 1893 à ce sujet, I, 951.

TABLE ALPHABÉTIQUE

Télégraphe. — Droit sur les dépêches télégraphiques, I, 731. — Produit brut et produit net des télégraphes en France et en Angleterre, I, 732.

Terre. — Les charges de la terre autrefois et aujourd'hui, I, 16. — La rente de la terre et Pimpôt, I, 264. — Caractère particulier de la propriété territoriale, I, 389. — Voir au mot: Impôt foncier.

Timbre (Impôt sur le), I, 680. — Rendement en France, I, 686. — Extension de ces droits à une foule d'actes, 1, 686. — Leur exagération et leurs inconvénients, I, 687. — L'impôt sur les opérations de bourse, I, 690. — Les droits de timbre en Allemagne, I, 690. — Voir aussi au mot : Enregistreryient.

Tontines (Les emprunts par), II, 326. — Voir aussi au mot : Ejnprunts.

Transactions (Impôtsurles), I, 675.

— Voir aussi au mot : Enregistrement,

Transit (Droits de), I, 755. — Voir aussi au mot: Douane.

Transports (Impôt sur les) devoyagevirs ou de marchandises, I, 732. — Droit sur le transport des voyageurs en Angleterre, 1, 734. — Réforme de cet impôt en France, en 1892, I, 735.

Travaux publics, — Les emprunts pour travaux publics, II, 290 ; II, 408. — L'exagération des travaux publics a précipité ou maintenu beaucoup de pays dans le Cours forcé, II, 783.

Trésors de guerre, II, 214. — Le trésor prussien, II, 215. — Raisons données en faveur des trésors de guerre, II, 217. — Les réserves mobilières des États, II, 218.

Valeurs internationales. — Leur rôle dans les emprunts et leur importance pour le crédit public, II, 243.

Valeurs mobilières (Taxes sur les), I, 507. — Inconvénients de cet impôt, I, 511.

Ventes (Droit sur les), I, 675. — ^Voir au mot: Enregistrement et au mot : Timbre,

Ventes judiciaires (Droits sur les), I, 687. — Projet de réforme, I, 688.

Villes (Finances des grandes), I, 938 à 945. — Voir au mot: Communes.

Vins (Droit sur les). — Voir au mot Boissons ,

Virements, II, 91. — Voir aussi au mot : Budget.

Voitures (Impôt sur les chevaux et les), I, 528.

Voyageurs (Impôt sur les), 1,732. — Voir au mot : Transports.