‹ Traité de médecine légaleChapitre 164 sur 167 · PAC · texte numérisé non relu

PAC

,AP* xlvi. — Des sourds-muets et d leur libre arbitre. 2C

Chap. xlvii. — Maladies simulées 0 dissimulées; folie. 2G

Des autres maladies simulées; dissimn ées , imputées , alléguées , prd

Chap. xLin. — Ages de la raison; minorité, majorité pour l’homme et la femme. 237

Ciiap. xuv. — Aliénation mentale; législation ; quatre espèces d’alic'nation. 239

Monomanic ; monomanie homicide. 243

Ciiap. xlv. — De quelques autres états qui oppriment la liberté morale. 24S

Passions ; mélancolie; hystérie ; ivresse; besoins urgents; somnambulisme. 265

Chap. xlix — Maladies dissimulées ; ma ladies qm excusent d’une charge d un service. 27*

Chap. l. — Maladies qui exemptent di service militaire. 27î

Chap. li. — De la responsabilité du mé decin. oo

JURISPRUENCE MÉDICALE. 29:

Exposé des motifs du projet de loi su l’exercice de la médecine du 19 ven tose an 11,

Loi îelative a l’exercice de la médecine (19 ventôse an xi). 29(

Titre Ier. — Dispositions générales, il

Titre II. — Des examens et de la ré ceplion des docteurs en médecine 01 en chirurgie. 29'

Titre III. — Des études et de la ré ception des officiers de santé. 29i

Titre 1 V . — De V enregistrement et dei listes des docteurs et des officiers dt santé. fi

Titre V .—De l'instruction et de la réception des sages-femmes. 299

Titre VI. — Dispositions pénales. 300

Circulaire du ministre de l’intériein contenant instruction sur l’exécutioi de 1 art. 23 de la loi du 19 ventôse ai xi (10 mars 1804), relative à l’exercici delà médecine. (Fructidor an xi.) ib

Arrêté qui fixe le traitement des profes seurs et employés dans les écoles di médecine ( du 13 vendémiaire an xil G octobre 1803). 301

CONTENUES DANS CE VOLUME

PAG

rdonnan CK DU roi qui supprime la faculté de médecine de Paris , et prescrit au ministre de l’inlérieur de présenter un plan de réorganisation de cette faculté (21 novembre 1822). 302

PAG

Ordonnance du roi portant réorganisation du personnel du service de santé et des hôpitaux de l’armée de terre. ( Au château de Saint-Cloud, 18 septembre 1824.) 322

Irdonnance du roi portant réglement pour la nouvelle organisation de la faculté de médecine de l'académie de Paris (2 février 1 823). ib.

niire Ier. — Organisation. ib.

nitre II. — Distribution des cours. 304

"itre III. — Admission des élèves, inscriptions , examens et réceptions. ib.

nitre IP" et dernier. — Dispositions générales, 305

Iésumé méthodique des lois , ordonnances et décisions administratives relatives h l’élève en médecine. 307

Règlement de l'école pratique. 311 équivalent des diverses études. 317

)rdonnance du roi relative à la faculté de médecine de Paris ( 5 octobre 1830). 319

Ordonnance du roi portant nouvelle organisation de la faculté de médecine de Montpellier (12 décembre 1824). 320

Circulaire du ministre de l’intérieur relative aux jurys médicaux (31 mai 1827). 321

Décision du roi sur un rapport du ministre secrétaire d’état au département de l'intérieur , en date du G mai 1827. 322

Ordonnance du roi qui érige en hôpitaux d’instruction les quatre hôpitaux milit ires du Val-de-Gràcc, à Paris, de Lille, Metz et Strasbourg (du 30 déc.

1814). ib.

Extrait du règlement général sur le service des hôpitaux militaires, arrêté par le ministre de la guerre, le 1er avril

Dispositions générales.

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