PRINCIPE ET FONDEMENT DU DROIT

LA

sance paisible de ce qu ils Dossbdents Les droits individuels dérivent donc de l'utilité sociale (1. 5 Critique : À. — Si la société actroie elle-même les droits, ele: pourra | les reprendre ou les modifier si bon lui semble. Le droit serait done quelque chose d’essentiellement instable et précaire. | ve B. — La société pourrait sacrifier les droits individuels les plus manifestes : vg. faire périr un innocent et sanctionner. les institutions : les plus révoltantes : vg. l'esclavage, au nom de l’intérêt général : LS Has popuh suprema lex esto. Qui pourrait laccuser d’injustice, pHisque l'utilité sociale, dont elle est juge, est la mesure du juste et de linjuste ? C’est évidemment ouvrir la porte à toutes les tyrannies. À + C.— Cette doctrine suppose que ce qui est utile à la société est nécessairement juste et que tout ce qui est juste est nécessairement utile à la société. Cette identité n’existe pas toujours : vg. motion de Fhémistocles proposant d’incendier la flotte des alliés d'Athènes.

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À D. — L’individu qui serait étranger à la société, n ‘aurait aucun. droit ; par conséquent contre lui toutes les vexations seraient permises. à E. — « Sans doute on peut dire en un sens que le droit de A

individu se confond avec son intérêt, car chacun est intéressé à ce qu’on respecte son droit : d’où il suit que le respect du droit de est un intérêt social de premier ordre. Il y a bien en effet une harmonie" essentielle entre le droit d’une part, et l'intérêt individuel et social. d'autre part, mais à la condition de poser d’abord le droit comme prin- M cipe distinct de l'intérêt (?). » Car ce n’est pas en tant qu'être sociable, M mais en tant qu'être moral que l’homme possède des droits. L'individul est logiquement et réellement antérieur à la société et par conséquent | | . aussi ses droits naturels et primitifs, qui sont fondés sur sa nature deu personne morale. La société ne les crée pas, elle ne fait que les recon: naître et les protéger.

è V. — Liberté : Cousin. — « Le der et le droit, dit-il, sont frères. \ Leur mère commune est la liberté (5). » L'homme est une. personne morale, parce qu il est libre. Or l'essence de la liberté c’est d’être invio- à

lable. Le droit n’est donc autre chose que l’exercice de la liberté. Critique : la liberté est la condition plutôt que le fondement du. droit. La liberté pure et simple, abstraction faite de la de morale et des

(1) HoB8Es, tout en disant qu ’1 n’y a pas d’autre droit que la force et que chacun a droit de faire tout ce qu’il peut, reconnaît qu’une pareille liberté est incompatible avec l’ordre social. Aussi la société a dû, dans l'intérêt de tous, la limiter ; de là vient que le droit”

n'est plus aujourd’hui que cette part de liberté que la société laisse et garantit à chaques citoyen en vue de l'utilité commune.

(2) É. BorrAC, La dissertation philosophique, n° 354, p. 341- 342, Paris, TeSDe -+

(#) Cousin, Du vrai, du beau et du bien, XII° Leçon, 4°. nn

ni:

RAPPORTS DU DROIT ET DU DEVOIR En

. l'idée du bien en soi, ne peut engendrer le droit. Prise en soi la hiberté n'est plus qu’une force ; elle est sans doute différente des autres forces = de la nature ; mais, par elle-même, pourquoi serait-elle sacrée ? Ubr non | est justitia, dit saint Augustin, chti non potest esse jus. Si la liberté nous

apparait, au contraire, comme liée à la loi morale et au devoir, nous comprenons qu'elle doit être, comme eux, inviolable. Ce n’est donc pas Ja liberté seule, mais jointe au bien et au devoir, qui est le véritable principe du droit. L’homme a une fin à atteindre : le bien idéal : : personne

ne peut l'en détourner. Il a donc le pouvoir d’exiger les Haye d'atteindre

sa fin : c’est le droit.

VI. —— Le bien : étant donné l'idéal du bien comme fin à atteindre, il s'ensuit : {0 qu'il doit être réalisé ; cette première conséquence, c’est

le devoir ; — 2° qu'il doit être réalisé Zibrement, sans entrave ; et cette. L seconde conséquence c’est le droit. De ce que nous sommes obligés, | il résulte en effet que nous devons avoir la possibilité d'accomplir notre devoir. Le droit c’est donc le pouvoir de faire son devoir, comme il

doit être fait pour être méritoire, c’est-à-dire librement, sans en être empêché et sans y être contraint.

Conclusion : le droit et le devoir ont donc le même fondement :

le bien, l’honnête, c’est-à-dire ce qui est conforme à la nature raison-

nable et à l’ordre essentiel des choses (43, 45), et tous deux supposent

comme condition la liberté. Le droit et le devoir ont par conséquent la même origine, le bien, qui est leur principe commun. Mais comme, en | dernière analyse, le bien n’est que l’ordre essentiel conçu et voulu par : Dieu, il faut dire que, pour le droit comme pour le devoir, le principe … suprême c’est la volonté divine ordonnant la conservation de l’ordre essentiel et défendant de le troubler (46, $ B).