LE DROIT

En jurisprudence, le droit est la faculté de faire un acte, de jouir d'une chose, d'en disposer, ou d'exiger quelque chose d'une autre personne. A l'idée de droit, correspond celle de devoir, c'est-à-dire l'obligation pour les autres de respecter le droit. On donne également le nom de droit à l'ensemble des lois d'où les droits dérivent, ainsi qu'à la science qui s'y applique. Cette définition est prise dans le Dictionnaire des Sciences.

Ainsi, d'après cela, il est clair qu'il n'y a pas d'autre devoir que. celui qui consiste dans l'obligation de respecter le droit : smis droit il rCy a pas de devoir. Touiller a écrit que, sans la loi, il n'y a pas d'action juste, ni d'action injuste. Lecteur, je vous prie de bien retenir ces choses.

M. E. Lerminier, dans sa philosophie du droit, a dit, page 433 : Le droit c'est la vie. Le spirituel Henri Monnier avait-il lu cette définition du droit.

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qnand il a fait dire à Joseph Prudhomme : Ce sabre est le plus beau jour de^ma vie?

La chose sociale ayant été ainsi basée exclusivement sur le droit, il en résulte un ensemble de droits qu'un homme ne peut plus parvenir à connaître, lors même qu'il consacrerait à leur étude sa vie entière. Il y a le droit administratif, le droit canonique, le droit public, le droit commercial, le droit constitutionnel, le droit civil, le droit criminel, le droit diplomatique, le droit divin, le droit écrit, le droit féodal le droit français, le droit des gens, le droit international, le droit maritime, le droit militaire, le droit naturel, le droit pénal, le droit politique, le droit romain, le droit rural, les droits réunis, les droits civiques, les droits de Fhomme, etc«

Les droits de l'homme furent déclarés par rAssem-* blée constituante en 1789, et placés en tête de la Constitution de 179 i. Cette déclaration commence ainsi :

« Les représentants du peuple français, constitués « en Assemblée nationale, considérant que Tigno- <c rance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme « sont les seules causes des malheurs publics et de la tt corruption des gouvernements, ont résolu d'ex- « poser dans une déclaration solennelle les droits Date turels, inaliénables et sacrés de l'homme, etc. »

« Art. 5. La loi n'a le droit de défendre que les « actions nuisibles à la société. Tout ce qui n'est pas « défendu par la loi ne peut être empêché. >»

« Art, 8. Nul ne peut être puni qu'en ^ertu d'une « loi établie et promulguée antérieurement au délit « et légalement appliquée. )>

«Art. 10. Nul ne doit être inquiété pour ses opi- « nions, pourvu que leur manifestation ne trouble pas a l'ordre établi par la loi. »

(( Art. 11. La libre communication des pensées et « des opinions est un des droits les plus précieux de i<rhomme; tout citoyen peut donc parler, écrire, «imprimer librement, sauf à répondre de l'abus « de cette liberté dans les cas déterminés par • la € loi. »

On voit que l'esprit du droit moderne est contenu dans cette déclaration des droits de l'homme. Il y est dit que nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au délit. Il y est dit également que nul ne doit ignorer les Droits : ce qui correspond à l'axiome de droit, que nul n'est censé ignorer la loi.