CHAPITRE XII

Des risques maritimes.

pag. 349,

Sect. I. En règle générale, les assureurs ré- . pondent de toute perte et de tous dommages qui arrivent sur mer. pag. 359.

Sect. IL Observations générales sur les accidens précédés de la faute de l'assuré ou de ses préposés. pag. 363.

Sect. III. De la bfiraterîc. pag. 365.

Sect, IV. Faute du r»p'iaine. pag. 372.

Sect. V. Taule des mariniers. pag. 078.

Sect. VI. Faute des passagers et des gens de guerre. pag, 38 1.

Sbct. VII. Révolte de l'équipage, pag. 382.

Ssct. VIII. Désertion des gens do l'équi-

Fge- pag. 387.

Sbct. IX. Du vice propre de la chose.

pag. 388.

Sbct.X. Mort et révolte des nègres, pag. 092. Sbct. XI. Tempête, pag. 095.

Sbct. XIL Bris et naufrage. pag. 397.

Sbct« XIII. Echouement. pog. 4o4'

Sect. XIV. Abordage. pag. 4o8.

Sect. XV. Changement de route ou de voyage. pag. 418.

Sect. XVI. Changement de vaisseau, p, 419*

Sect. XVII. Feu. pag. 428.

Sect. XVIII. Prise. pag. 434-

Sect. XIX. Diverses questions de droit public au sujet des prises. pag. 44'^*

Sect. XX. Confiscation prononcée par Tennemi. pag. 4<>7.

Sect. XXI. Du rachat. pag. 463,,

Sect. XXII. Navire conduit chez l'ennemi , et ensuite relâché. pag. 4Si*

Sect. XXIII. De la recousse. pag. 488,

di:^i.i. XXIV. Navîrp. qui, «ans être recous, est abandonné par l'ennemi. pag. 498.

Sect. XXV. Navire repris par son propro équipage. pag. 5oo.

Sect. XXVI. Navire abandonné par son propre équipage, qui, par crainte de l'ennexpj, ou autre cause majeure, s'enfuit h terre. pag. 5o2.

Sect. XXVII. Effets pris par l'ennemi , et vendus à un Français ou à un neutre.

pag. 5oG.

Sect. XXVIII. Des pirates, pag. 5i5.

Sect. XXIX. Vol des effets assurés, pag. 524»

Sect. XXX. Arrêt de prince. pag. 526.

Sect. XXXI. Interdiction de commercp.

pag. 533.

Sect. XXXII. Navire pris pour le service du souverain. pag. 537.

Sect. XXXIII. Marchandises prises pour le service du souverain. pag, 542.

Sect. XXXIV. Navire arrêté par la crainte des ennemis, par tempête ou autres cairs€5. pag. 546,