DES CHAPITRES

Iktroduction. ix

Chapitre premier. Principes généraux du^ contrat d'assurance. Examen de la validité des assurances sur la vie. i

Chap. II. — ^. 1er. De l'existence du sujet de l'assurance. 21

§. II. De ce qui peut faire le sujet de l'assurance. 27

Chap. III. Des risques. 4d

Chap. IV. De l'assurance, ou de ce que l'assureur promet à l'assuré. 65 Chap. V. De la prime. 79 Chap. YI. Des personnes qui peuvent se rendre parties dans un contrat d'assurance. 85 5. I^r, Des assureurs. Ib/'d. §. II. Des personnes qui peuvent faire assurer. io3 Chap. VII. Des formes du contrat d'assurance. 1 2 1 §. I^"". Des formes externes du contrat. Jbi'd, §. II. Des formes internes de la police d'assurance. i34 Chap. VIII. Des effets du contrat d'assurance. i54 De l'action qui naît du contrat d'assurance contre les assureurs. i55 Chap. IX. A qui appartient l'action résultant du contrat d'assurance contre les assureurs. 162 Chap. X. Des formalités à remplir et des justifications à faire par l'assuré. iSo Chap. XI. Des exceptions des assureurs. 193 Chap. XII. Du paiement de l'assurance et de ses effets ; de la subrogation des assureurs aux droits , recours et actions que l'assuré pourrait avoir à exercer à raison du sinistre. 2-^7

viij TABLE DES CHAPITRES.

Chap. XIII. De l'action des assureurs pour le paiement de la prime. 208

Chap. XIV. De la nullité et de la résolution du contrat d'assurance. 271 §. I«^ De la nullité du contrat d'assurance. Ibid. §. II. De la résolution du contrat d'assurance. 292 Chap. XV. De la juridiction et de la compétence en matière d'assurances terrestres. 3 1 1 Traité de l'Assurance contre l'incendie , traduit de l'anglais.

Chap. Premier. De la nature du contrat. 343

Chap. II. De l'intérêt de l'assuré. 346

Chap. 111. Du risque dont les assureurs se chargent. 349

Chap. IV. De la transmission de la police. 366

Chap. V. De la preuve du sinistre. 376

Chap. VI. Des sinistres frauduleux. 384

Traité des Assurances sur la vie, traduit de l'anglais. 38;

Chap. Premier. De la nature du contrat. 389

Chap. II. De la garantie de l'âge et de la santé de la vie assurée. 39 a Chap. III. De l'intérêt de l'assuré à la vie assurée. 397 Chap. IV. Des risques et de leur durée. 4^4 Appendice.

Police de la compagnie royale d'assurance contre l'incendie. 4^3 Police de la comp. d'assurances générales contre l'incendie. 4^0 Police de la compagnie française du Phénix. 43a

Statuts de la société d'assurance mutuelle contre l'incendie. ^I^-x Police de la compagnie d'assurance générale sur la vie. 465

Police d'assurance contre l'incendie ; traduite de l'anglais. 494 Police d'assurance sur la vie , idem. 497

Table analytique des matières. 499