‹ Traité des assurances terrestresChapitre 60 sur 84 · PRIME POUR 1,000 FRANCE · texte numérisé non relu

PRIME POUR 1,000 FRANCE

[ "Clas.se. f2e Classe. 3« Classe.

Risque.

Prime unique par 1,000 fr.

/Corps fixe et toitures tournantes, construits en pierres ou ( à blé. Moulins I briques , couverts en bois , tuiles ou ardoises ( a huile

J Dont le corps est fixe et la toiture tournante, construit-s et | a blé.

fa bulle ( a blé.

couverts en bois.

Sur pivots, construits et rouverts en bois.

Récoltes en meules.

déboisa brûler.

huile

Chantier;

s.Lpi

'de cr

anches elbois de construction

i sansatelii ( avec ateli

construction, de bois sur bateaux, de terre sur bateaux ou à l'air.

Navires sur chantiers ou en construction. ' Futaies non résineuses.

Taillis non résineux.

Charbons

Forêts.

Les usines mues par des machines à vapeur, paieut uu demi pour mille en sus de la

prime fixée.

Pour les bois résineux , il sera traité de Rré à ^;ré avec l'administration.

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