C. OBSEHVATtO?4S SUH

{i^néraux, nous avons marchandises do séries plus élevée, à moins i\u des objets transportés, a suivant la série à laqucl Il peut arriver qu'u rétioisse également des le minimum de lonnagf

Divers cas sont à distiii^'iiw :

1" Les marchand isas, quoique diirérentes, sont soumises aus mêmes taxes et aux mêmes conditions; leur réunion cstlicile, aus termes d'un arrêt de la Cour de cassation du 3 mars 1874(C" d'Orléans contre Maréchal).

f F^s marchandises sont soumises à des taxes différentes, mais aux mêmes conditions de transport. Bien que discutable, la réunion peut être encore considérée comme licite, à charge par l'expéditeur do payer la taxe la plus élevée : l'expéditeur ne peut évidemment prétendre à une ventilation analogue à celle du tarif général, puisque la division rendrait les tarifs spéciaux inapplicables.

En fait, certains tarifs spéciaux pour le transport des animaux par wagon complet interdisent la réunion; d'autres l'autorisent, moyennant le paiement de la taxe la plus élevée.

3° Les marchandises sont soumises à des conditions différentes. Dans ce cas, la réunion est généralement impossible.

S. Chargement et déchargement par l'expéditeur et le destinataire.— En général, les tarifs spéciaux pour les marchandises en vrac, c'est-à-dire non emballées, dont le maniement peut doimer lieu à des avaries, stipulent que le chargement et le déchargement devront être opérés par les soins et aux frais, risques et périls des expéditeurs et des destinataires, sous la surveillance de la Compagnie. Il est bien entendu qu'alors la Compagnie ne perçoit rien pour cette double manutention.

Parfois, tout en maintenant le principe de cette obligation, la Compagnie prévoit qu'elle pourra, sur la demande de l'expéditeur ou du destinataire, se chai^r de l'une ou l'autre des opérations ou de toutes deux, en percevant la taxe correspondante; on trouve cette disposition, à titre général, en tête des tarifs spéciaux de l'Est et d'Orléans, avec indication que la taxe perçue sera de 30 centimes par tonne et paropératioa,non compris les frais de gare. Mais la Compagnie reste libre d'accéder à la demande ou de ne pas y déférer (Cour de cassation, 8 août 1883, C" du Midi contre Demay et Fouet). A peine avons-nous besoin de faire remarquer qu'en usant de la faculté qu'elles se réservent ainsi, les Compagnies doivent respecter le principe de l'égalité de traitement des expéditeurs et ne point refuser à l'un ce qu'elles accorderaient à l'autre, sauf empêchement péremptoire.

Dans d'autres cas, plus rares, le chargement et le décliargement, au lieu d'être obligatoires pour les exploiteurs et les destinataires, sont facultatifs pour eux. Si les intéressés profitent de In clause introduite à cet cfTet dans les tarifs, ils sont dispensés du paiement de la taxe correspondante.

(). Applicabilité des tarifs généraux en ce qui n'est pas contraire aux stipulations expresses des tarifs spéciaux. — Les tarifs généraux constituent en quelque sorte le droit commun pour les transports, il est donc manifeste que l'application des tarifs spéciaux doit rester soumise à toutes les conditions du tarif général, en ce qui n'est pas contraire aux dispositions particulières expressément stipulées dans les tarifs spéciaux.

Cette règle fondamentale est rappelée dans la plupart dos tarifs spéciaux des Compagnies.

THAITÉ IIES CIIEUINS DE FER

§ 2. - CONDITIOKS SECONIlAHlKS OU EXCEPTIONNELLES

DES TAHTFS SPËr.[AL'X fOUH LES UAHCHANDISKS

1. Conditions onéreuees pour les expéditeurs et les destinataires. — A côté des conditions essentielles que nous venons de passer en revue, il en est d'autres qui ont moins d'importance et qui n'ont pas le raûmo caractère de généralité.

Ces conditions sont extrêmement nombreuses. Nous ne saurions les relater toutes. Il suffira do donner une énuméralion sommaire de celles qui se rencontrent le plus fréquemment ou qui méritent plus particulièrement d'élre signalées.

Nous distinguerons d'ailleurs entre les clauses onéreuses pour le public et celles qui lui sont, au contraire, avantageuses.

Voici, tout d'abord, les conditions onéreuses pour les expéditeurs et les destinataires ;

1. — Obligation de prévenir la gare de départ, un cei-tain temps à l'avance, do la nature et de l'importance des expéditions.

Obligation d'accepter néanmoins les wagons disponibles, sans pouvoir exiger des véhicules d'un type déterminé.