- Irc

3" classe ordinaire.

S' classe express.

0" Passage d'un train express dans un tuain ordinaire, avec classe supérieure. |

2« classe express.

1" classe ordinaire.

3' classe ordinaire.

Irc

3" classe express.

S' classe ordinaire

Toutefois les voyageurs munis d'un coupon de retour peuvent prendre un train express pour tout ou partie du parcours, en payant, au bureau de départ du retour, un supplément égal à la moitié de la valeur du coupon simple ordinaire de la classe correspondant à leur billet d'aller et retour, pour la totalité du trajet.

A défaut de coupon régulier, les voyageurs paient le pri.^ du tarif augmenté de 50 °/o jusqu'à la station où le train a un arrêt assez long pour leur permettre de se pourvoir, au guichet, d'un billet régulier. Il en est de même pour les voyageurs qui montent dans une voiture de classe supérieure sans s'être munis, au départ ou en cours de route, du coupon supplémentaire exigible aux termes des dispositions (jue nous venons de rappeler. Les taxes minima, en pareil cas, sont les suivantes : Trains express : 1"= classe: 0 fr. 70; 2' classe : 0 fr. 60; 3^ classe: 0 fr.50 ; Trains ordinaires : 1" classe : 0 fr. GO ; 2' classe: 0 fr.50;3'' classe: Ofr. 40.

En cas de retard dans l'arrivée à destination ou aux lieux de correspondance, les voyageuis n'ont droit à un dédommagement que s'il y a faute

imputable à rAdministration -, ce dédommagement ne peut excéder le prix de trausport.

Les cartes d'abonnement autres que les abonnements d'ouvriers sont valables pour tous les trains autres ([ue les trains internationaux.

Quand, par suite de causes imprévues et indépendantes de la volonté de l'abonné, la carte est devenue sans emploi, l'Administration peut faire une restitution partielle dans des conditions fixées parles règlements. Toutefois, les abonnements de trois mois ne donnent jamais lieu à remboursement.

Les cartes portent la photographie du titulaire; elles sont revêtues de sa signature et ont un caractère exclusivement personnel.

L'abonné non porteur de sa carte, de même que celui qui prend place dans une voiture d'une classe supérieure à celle pour la(}uelle il a payé, est tenu de se munir au guichet d'un billet régulier ou d'un supplément, faute de quoi il est traité comme le voyageur dépourvu de billet.

L'abonné prend l'engagement de ne point faire, au détriment (ler.\dministration, le trafic de la messagerie, en présentant comme lui appartenant des colis groupés qui ne feiaientpas partie de son bagage personnel, faute de quoi r.\dministration lui retirerait sa carte et garderait le cautionnement. Il s'engage aussi à n'exercer, à raison de l'abonnement, aucune action et à ne prétendre à aucune indemnité contre l'Administration pour arrêt, retard, changement de service, diminution du nombre des trains ou défaut de place, qui l'obligerait à monter dans une voiture d'une classe inférieure. Toute carte prêtée ou utilisée en dehors des limites de délai et de parcours qui y sont indi(juées est retirée sans restitution et sans préjudice des poursuites judiciaires.

Les cartes peuvent être échangées, à toute époque, contre des cartes d'une classe supérieure, moyennant le paiement préalable de la diftërence pour toute la durée de l'abonnement.

En cas de perte, la carte est remplacée après un délai de quinze jours, moyennant un nouveau cautionnement.

Pour obtenir des abonnements hebdomadaires, les ouvriers sont tenus de produire un certificat de leur patron, dûment légalisé par l'autoritAJ compétente, L'Administration peut en outre procéder aux enquêtes nécessaires, en vue d'éviter les abus. Les abonnés ouvriers ne sont admis qu dans les trains déterminés par l'Administration centrale.

Les billets d'aller et retour des sociétaires peuvent être rendus valables, soit pour deux jours, soit pour trois jours s'ils sont délivrés le samedi ou la veille d'une fête légale, soit pour quatre joui-s si le jour férié cotocido avec un samedi ou uu lundi.

244 THAITÉ DES CHKMINS DE FER

c. Tarifs pour les hagagks et conditions d'application. — Les voyageurs peuvent garder avec eux les colis qui ne sont pas de nature à gêner les autres voyageurs et dont le poids total ne dépasse pas 25 kilogrammes. Ces colis doivent être placés sous les banquettes; ils sont transportés sans responsabilité de l'Administration.

Quant aux bagages enregistrés, ils ne jouissent d'aucune franchise, si ce n'est pour certains transports internationaux (1). La taxe est fi.vée à 0 fr. OC par 100 kilogrammes et par kilomètre, avec minimum de Ofr. 50 par expédition ; elle est appliquée de 10 en 10 kilogrammes, toute fraction de dizaine comptant pour une dizaine entière.

Les colis de marchandises et les objets de mobilier, présentés comme bagages, sont refusés lorsque le poids de chacun de ces colis pris isolément excède 25 kilogrammes ou lorsque leur volume dépasse 1/8 de raèli'e cube. Toutefois, les colis des voyageurs de commerce et des marchands ambulants peuvent être acceptés jusqu'à concurrence d'un poids de 50 kilogrammes ou d'un volume de 1/4 de mètre cube.

Les bagages non emballés et ceux dont l'emballage serait défectueux ou insuffisant sont transportés sans garantie pour les dommages éventuels (jui résulteraient de l'absence ou de l'insuffisance de l'emballage. Il en est de même pour ceux qui présentent des défectuosités de fermeture.

Les voyageurs peuvent assurer leurs bagages contre les risques de perte, en payant, en sus du prix du tarif, une prime de 10 centimes par 100 francs de la valeur déclarée ; les bagages ainsi assurés doivent être conditionnés de manière à offrir toute garantie à l'Administration.

Les colis contenant des finances ou des valeurs ne sont admis au transport comme bagages que moyennant la déclaration exacte de leur valeur et la perception d'une taxe supplémentaire de 0 fr. 10 par 100 francs de la valeur déclarée ; à défaut de déclaration, le voyageur est considéré comme coupable d'une fraude tombant sous l'application de l'article 2 de l'arrêté royal du 19 mai 1843. En cas de suspicion, les chefs de station font procéder à l'ouverture des colis ; si le voyageur s'oppose à cette vérilication, les bagages sont refusés. Les fonds et valeurs présentés comme bagages doivent d'ailleurs être conditionnés de la manière indiquée au tarif des marchandises.

Les voyageurs ont le droit d'expédier leurs bagages vers une destination autre que celle pour laquelle ils demandent leur billet.

Les bagages remis au bureau moins d'un (juart d'heure avant le départ du convoi peuvent être refusés; cependant, si les voyageurs le

(1) Les émigraals étrangers transitant au travers de la Belgique ont notamment la franchise pour 100 kilogrammes.

désirent, ils sont expédiés comme marchandises, aux prix et conditions fixés pour ce transport.

En cas de perte d'un objet assuré, l'Administration rembourse intégralement la valeur déclarée. Pour la perte d'un objet non assuré, il est payé une indemnité de G francs par kilogramme.

En cas d'avarie ou de retard, l'indemnité est réglée suivant les circonstances, sans pouvoir excéder celle qui est Hxée pour la perte do l'objet.

Pour les relations internationales, les bagages ne peuvent comprendre ni finances, ni papiers et objets de valeur, ni marchandises; les voyageurs sont d'ailleurs tenus de faire enregistrer tous leurs colis, sans exception.

Les stations reçoivent en dépôt les bagages qui sont présentés h l'arrivée ou avant le départ des trains, moyennant la perception d'un droit de magasinage de 5 centimes par colis et par jour, avec un minimum de 10 centimes. Le premier jour entre dans le décompte de la taxe.

Les bagages en dépôt sont considérés comme étant en cours de transport et peuvent être assurés moyennant une prime de 10 centimes par ICO francs de la valeur déclarée, en sus de la taxe do 5 centimes par colis et par jour.

Les petits chiens, dits de salon, sont admis dans les voitures, à la condition: 1° qu'ils soient renfermés dans un panier; 2" que leur poids, panier compris, ne dépasse pas 3 kilog. ; 3" que les voyageurs ne se plaignent pas. Ils paient d'ailleurs, comme les autres chiens, le tarif de la 3'"" classe (Trains ordinaires ou express; billets simples ou billets d'aller et retour).

Pendant la durée de la chasse, les chiens peuvent être admis, aux mômes conditions, dans des compartiments réservés aux chasseurs.

En aucun cas, le transport des chiens n'engage la responsabilité de l'Administration.

3. Tarifs italiens. — a. Tarifs pour les voyageurs. — Lts tarifs sont proportionnels à la distance parcourue.

Le tableau suivant en indique les bases, avec et sans l'impôt do 13 % qui frappe les transports en grande vitesse (i).

(1) Un droit de timbre de 5 centimes est perçu-en outre par voyageur et par expédition de bagages.