‹ Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers; (volume 5)Chapitre 17 sur 305 · Tarifs dits d'importation · texte numérisé non relu

Tarifs dits d'importation

a. Diverses catégories de tarifs d'importation 470

b. Critiques dirigées contre les tarifs d'importation 471

c. Doctrines diverses en matière de tarifs d'importation 472

(/. Examen de quelques tarifs d'importation 477

c. Clause des stations non dénommées 482

f. Engagements pris par les Ompagnies en 1883 483

1. De l'abaissement progressif delà luxe kilométrique moyenne depuis ISiio 484

2. Accroissement de trafic nécessaire pour compenser les diminutions de

taxes 488

3. Distinction entre les diverses marchandises au puint de vue des abaisse-

ments de tarifs 489

4. Abaissement des taxes par l'application de tarifs à btuse décroissante... 491

5. Différence dans les effets des abaissements, selon le taux antérieur des

tarifs : 49i

6. Observations sur l'accord souvent invoqué entre Vintérùt du public et celui

des Compagnies pour rabaissement des taxes 492

7. Différence entre l'exploitation par les Compagnies et Vexplniluti'm par

l'État au point de vue de l'abaissement des taxes 494

XVIII THAITK DKS CIIKMIXS UK KKK

Pages.

8. Élwlc sur les abaissements des tarifs ihi réseau de tFJal belge 49,")

9. Résultats des réformes de ^880 et 1881 sur le réseau d'État français o02

10. Rcsidtuts des réformes postales. Benvoi à un chapitre précédent 504

H. Conclusions o04

12. Observations sur le relèvement éventuel des taxes. Renvoi à un chapitre

précédent SOo

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